En revanche, un élément qui a été isolé du corps humain, y compris une séquence ou une séquence partielle d'un gène par des techniques d'identification, de purification, de caractérisation et de multiplication, peut constituer une invention brevetable même si la structure de cet élément est identique à celle d'un élément naturel.
However, an element isolated from the human body, including a sequence or partial sequence of a gene, by techniques of identification, purification, characterisation and multiplication, may constitute a patentable invention, even if the structure of that element is identical to that of a natural element.
