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Brise de lac
Brise de mer
Circuit prédiffusé « mer de portes »
Circuit prédiffusé « mer de silicium »
Comité des transitaires des ports de mer du Nord
Fleuve
Lac
Lac de Génésareth
Lac de Kinnereth
Lac de Tibériade
Mer de Galilée
Mer de portes
Mer de silicium
Noyade et submersion dans cours d'eau
Pleine mer
Port de mer
Port maritime
Ports de mer ARA
Ports de mer et de lac
Technologie « mer de porte »
Technologie « mer de silicium »
Transbordement au port de mer
Vent du large

Translation of "Ports de mer et de lac " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
ports de mer et de lac

sea and lake ports
Télécommunications
Telecommunications


circuit prédiffusé « mer de portes » | circuit prédiffusé « mer de silicium » | technologie « mer de porte » | technologie « mer de silicium »

sea of gates | SOG
électronique > circuit intégré
électronique > circuit intégré


lac de Tibériade [ mer de Galilée | lac de Génésareth | lac de Kinnereth ]

Sea of Galilee [ Sea of Tiberias | Lake of Gennesaret | Lake of Chinnereth ]
Toponymes (hors Canada)
Place Names (outside Canada)


port de mer [ port maritime ]

seaport [ sea port ]
Ports
Ports


transbordement au port de mer

transshipment at sea port
IATE - TRANSPORT | Land transport
IATE - TRANSPORT | Land transport


comité des transitaires des ports de mer du Nord

Committee of North Sea Ports Forwarding Agents
IATE - TRANSPORT
IATE - TRANSPORT


ports de mer ARA

ARA range of ports
IATE - TRANSPORT
IATE - TRANSPORT


brise de mer | brise de lac | vent du large

sea breeze | lake breeze | onshore wind
science de l'atmosphère > météorologie
science de l'atmosphère > météorologie


noyade et submersion dans:cours d'eau | fleuve | lac | pleine mer |

lake open sea river stream
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: W69
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: W69


mer de portes | mer de silicium

sea of gates
électronique > composant électronique
électronique > composant électronique
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À la suite de l'extension par la Commission du règlement général d'exemption par catégorie aux investissements non problématiques dans les ports, les États membres peuvent désormais investir jusqu'à 150 millions d'EUR dans des ports de mer et jusqu'à 50 millions d'EUR dans des ports intérieurs en étant assurés d'une totale sécurité juridique et sans contrôle préalable de la Commission.

As a result of the Commission extending the General Block Exemption Regulation to non-problematic investment in ports, Member States can now invest up to €150 million in sea ports and up to €50 million in inland ports with full legal certainty and without prior verification by the Commission.


Ces droits s’appliquent aux passagers voyageant dans l’UE à bord de grands bacs et de navires de croisière naviguant sur mer, fleuves, rivières, lacs ou canaux.

These rights apply to passengers travelling in the EU on large ferries and cruise ships on sea, rivers, lakes or canals.


Ces droits s’appliquent aux passagers voyageant dans l’UE à bord de grands bacs et de navires de croisière naviguant sur mer, fleuves, rivières, lacs ou canaux.

These rights apply to passengers travelling in the EU on large ferries and cruise ships on sea, rivers, lakes or canals.


Les entités adjudicatrices visées à l'article 6 de la Zakon o javnoj nabavi (Narodne novine broj 90/11) (loi sur les marchés publics, Journal officiel croate no 90/11) qui, en vertu de réglementations spéciales, exercent des activités liées à l'exploitation d'une zone géographique aux fins de la mise à disposition de ports maritimes ou fluviaux ou d'autres terminaux de transport à des opérateurs de transport maritime ou fluvial. Il s'agit notamment des entités exerçant lesdites activités conformément à la loi sur le domaine maritime et les ports de mer (Journal officiel croate nos 158/03, 100/04, 141/06 et 38/09)».

Contracting entities referred to in Article 6 of the Zakon o javnoj nabavi (Narodne novine broj 90/11) (Public Procurement Act, Official Gazette No 90/11) which, in accordance with special regulations, engage in the activities relating to the exploitation of a geographical area with the aim of making available sea ports, river ports and other transport terminals to operators in sea or river transport, such as the entities engaging in the said activities in accordance with the Maritime Domain and Seaports Act (Official Gazette 158/03, 100/04, 141/06 and 38/09)’.


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Ces droits s’appliquent aux passagers voyageant dans l’UE à bord de grands bacs et de navires de croisière naviguant sur mer, fleuves, rivières, lacs ou canaux.

These rights apply to passengers travelling in the EU on large ferries and cruise ships on sea, rivers, lakes or canals.


Étant donné que la présente directive concerne la modification de la directive 2002/59/CE, la plupart des obligations qu'elle comporte ne seront pas applicables aux États membres dépourvus de littoraux et de ports de mer.

Since this Directive concerns the amendment of Directive 2002/59/EC, most of the obligations it contains will not be applicable to Member States without sea shores and sea ports.


4. Les États membres qui, au 1er juillet 2008, disposent de comptoirs de vente hors taxes situés ailleurs que dans l'enceinte d'un aéroport ou d'un port de mer peuvent, jusqu'au 1er janvier 2017, continuer à exonérer de droits d'accise les produits soumis à accise fournis par ces comptoirs et emportés dans les bagages personnels des voyageurs se rendant vers un territoire tiers ou un pays tiers.

4. Member States which, at 1 July 2008, have tax-free shops situated elsewhere than within an airport or port may, until 1 January 2017, continue to exempt from excise duty excise goods supplied by such shops and carried away in the personal luggage of travellers to a third territory or to a third country.


La navigation internationale peut intervenir en mer, sur les lacs intérieurs et les voies navigables, ainsi que dans les eaux côtières.

The international navigation may take place at sea, on inland lakes and waterways, and in coastal waters.


3. Le réseau ferroviaire conventionnel est composé de lignes pour le transport ferroviaire conventionnel de voyageurs et de fret, y compris les liaisons ferroviaires du transport combiné visées à l'article 14, les accès aux ports de mer et aux ports intérieurs d'intérêt commun, ainsi que les terminaux de fret ouverts à tous les exploitants.

3. The conventional rail network shall comprise lines for the conventional transport by rail of passengers and freight, including the rail segments of the trans-European combined transport network referred to in Article 14, access links to sea and inland ports of common interest and those freight terminals which are open to all operators.


C'est ainsi que la Cour de justice des Communautés européennes a estimé qu'un organisme contrôlant et supervisant l'espace aérien et percevant les redevances dues pour l'utilisation de son système de navigation aérienne [10], ou encore un organisme de droit privé exerçant une surveillance antipollution dans un port de mer [11], exercent des pouvoirs qui sont caractéristiques de la puissance publique et qui ne sont pas de nature économique.

The European Court of Justice has held, for example, that an organism controlling and supervising the air space and collecting charges for the use of its air navigation system [10], or a private law body carrying out anti-pollution surveillance in a sea port [11], exercise powers which are typically those of a public authority and which are not of an economic nature.




www.wordscope.com (v4.0.br.77)

Ports de mer et de lac

Date index:2022-03-20 -

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