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Achat d'option d'achat
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Plan d'options d'achat d'actions
Plan d'épargne-achat
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Plan mise de côté
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Réservation sur arrhes
Vente réservée
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Translation of "Plan d'achat " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
plan d'achats écologiques [ plan des achats écologiques ]

Green Procurement Plan
Marchés publics
Government Contracts


plan d'achat à long terme [ plan d'acquisition à long terme | plan d'approvisionnement à long terme ]

long term procurement plan
Planification d'organisation | Gestion de la production | Gestion des stocks et du matériel
Organization Planning | Production Management | Inventory and Material Management


achat par anticipation | mode d'achat par anticipation | vente réservée | vente à terme | réservation sur arrhes | plan mise de côté | achat par mise de côté | mise de côté

layaway plan | lay-away plan | lay aside purchasing
commerce > achat et vente
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plan d'épargne-achat [ plan d'achat ]

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plan d'épargne-achat | plan d'achat

accumulation plan
finance
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achat de call | achat d'option d'achat | achat d'une option | achat d'une option d'achat | call en position longue | long call | position acheteur de call

call purchase | long call | seller's call
IATE - Marketing | Free movement of capital
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plan d'option d'achat d'actions | plan d'option sur titres

stock option plan
IATE - Free movement of capital | Business organisation
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agents des achats ou acheteurs

Purchasing officer/buyer
SNOMEDCT-CA (profession) / 265923009
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régime d'options d'achat d'actions | programme d'options de souscription d'actions | plan d'options d'achat d'actions

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gestion
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achats en bloc | achats en grandes quantités | achats en vrac | achats massifs

bulk buying | bulk purchasing
IATE - ECONOMICS
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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le commerce en ligne ouvre aux entreprises et aux consommateurs des possibilités inédites d’achat et de vente, que ce soit sur un plan national, sur un plan transnational au sein du marché intérieur, ou sur un plan international.

Online trading offers unprecedented opportunities to businesses and consumers to buy and sell goods, nationally, across the internal borders of the internal market, and internationally.


De bons exemples utiles à l'élaboration de tels plans d'action sont cités dans le manuel de l'UE sur les marchés publics écologiques et sont également à tirer des politiques d'achats écologiques ainsi que des plans d'action élaborés en Autriche, au Danemark, en Finlande, aux Pays-Bas, en Suède et au Royaume-Uni.

Good examples for developing such action plans can be found in the EU green public procurement handbook as well as in the green purchasing policies and actions plans developed in Austria, Denmark, Finland, the Netherlands, Sweden and the United Kingdom.


Un premier ensemble de normes en faveur de l’accessibilité devrait être prêt en 2013. · d’aider les parties concernées aux échelons appropriés à élaborer des régimes spécifiques d’incitation en vue du déploiement de solutions; · de soutenir le développement d’une terminologie, de données, d’informations cliniques et de modèles médicaux normalisés, ainsi que les achats publics avant commercialisation et la passation par les pouvoirs publics de marchés portant sur des solutions innovantes, par l'intermédiaire des programmes de l’UE consacrés à la recherche et à l’innovation; · de soutenir les travaux réalisés avec les acteurs publics et ...[+++]

A first set of new standards for accessibility should be in place by 2013; · support relevant stakeholders at appropriate levels in developing specific incentives schemes to enable deployment of solutions; · support the development of standardised terminologies, data, clinical information and medical models as well as support public authorities in undertaking pre-commercial procurement and the procurement of innovative solutions, through the EU’s research and innovation programmes; · support work with public and private sector stakeholders to improve forecasting of health workforce needs and to adapt skills and competences to new care patterns and new technologies; · make use of the instruments foreseen under Article 14 of the Directive ...[+++]


a) le montant du paiement initial et la fraction des frais de vente, de service et autres qui est affectée aux investissements ultérieurs dans le fonds mutuel, ainsi que le mode d'affectation de ces frais, s'il s'agit du paiement initial effectué aux termes d'un plan à versements périodiques qui exige que les frais de vente, de service et autres soient payés à l'avance; b) la fraction des frais de vente, de service et autres qui est affectée au paiement qui fait l'objet de la confirmation, s'il s'agit d'un paiement subséquent effectuée aux termes d'un plan à versements périodiques qui exige que les frais de vente, de service et autres s ...[+++]

(a) in respect of an initial payment made under a contractual plan which requires the prepayment of sales, service and other charges, a statement of the initial payment and the portion of the sales, service and other charges that is allocated to subsequent investments in the mutual fund and the manner of allocation thereof; (b) in respect of each subsequent payment made under a contractual plan which requires the prepayment of sal ...[+++]


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(2) Le droit d'annulation d'un achat effectué aux termes d'un plan à versements périodiques ne peut être exercé qu'à l'égard des paiements à effectuer dans le délai prévu au paragraphe (1) pour l'annulation d'un achat effectué aux termes d'un plan à versements périodiques.

(2) The right to rescind a purchase made under a contractual plan may be exercised only with respect to payments scheduled to be made within the time specified in subsection (1) for rescinding a purchase made under a contractual plan.


202 (1) L'acheteur d'une valeur mobilière d'un fonds mutuel au Canada peut, si le prix d'achat ne dépasse pas 50 000 $, annuler l'achat en donnant un avis au courtier inscrit qui lui a vendu la valeur mobilière soit dans les quarante-huit heures qui suivent la réception de la confirmation de l'achat à un prix global, soit dans les soixante jours qui suivent la réception de la confirmation du paiement initial aux termes d'un plan à versements périodiques. Sous réserve du paragraphe (5), l'acheteur qui exerce son droit d'annulation ne p ...[+++]

202 (1) Every purchaser of a security of a mutual fund in Canada may, where the amount of the purchase does not exceed the sum of $50,000, rescind the purchase by notice given to the registered dealer from whom the purchase was made within forty-eight hours after receipt of the confirmation for a lump sum purchase or within sixty days after receipt of the confirmation for the initial payment under a contractual plan but, subject to subsection (5), the amount the purchaser is entitled to recover on exercise of this right to rescind shall not exceed the net asset value of the securities purchased, at the time the right is exercised.


8. L'action menée par des participants qui sont des pouvoirs adjudicateurs au sens de la directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil , de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil et de la directive 2009/81/CE du Parlement européen et du Conseil peut comprendre ou viser principalement des achats publics avant commercialisation et des achats publics de solutions innovantes, lorsque cela est prévu dans un programme de travail ou un plan de travail et lorsque la mise en œuvre de l'action le requiert.

8. The action carried out by participants which are contracting authorities within the meaning of Directive 2004/17/EC of the European Parliament and of the Council , Directive 2004/18/EC of the European Parliament and of the Council and Directive 2009/81/EC of the European Parliament and of the Council may involve or have as their primary aim the pre-commercial procurement and procurement of innovative solutions, where provided for in a work programme or a work plan and required for its implementation.


Il y a un plan A, un plan B, un plan C, un plan Z, et tous ces plans prévoient l'achat du F-35.

There's a plan A, there's a plan B, there's a plan C, there's a plan Z and they're all F-35s.


Par ailleurs, le renforcement des règles sur l’étiquetage des véhicules permettra de promouvoir les véhicules les plus performants sur le plan de leur consommation, de même que des campagnes de sensibilisation appropriées et l’achat de véhicules propres par les autorités publiques.

Moreover, strengthening the rules on vehicle labelling will help to promote the most energy-efficient vehicles, as will proper awareness-raising campaigns and public authorities purchasing clean vehicles.


Par suite de l’abaissement du taux d’imposition des gains en capital, le taux d’inclusion des gains en capital aux fins de l’impôt minimum de remplacement doit être abaissé à 80 p. 100, et 40 p. 100 de la déduction au titre des plans d’achat d’actions réclamées lors du calcul de l’impôt du revenu régulier, relativement aux plans d’achat d’action imposables, est déductible pour le calcul du revenu imposable aux fins de l’impôt minimal de remplacement.

Consequent to the lowering of the capital gains tax, the capital gains inclusion rate for alternative minimum tax (AMT) purposes is to be reduced to 80%; 40% of the stock option deduction claimed in calculating regular income tax for taxable stock option benefits is to be deductible in calculating taxable income for AMT purposes.




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Plan d'achat

Date index:2022-08-23 -

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