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Alternative à l'emprisonnement
Aptitude à supporter la détention
Aptitude à être emprisonné
Capacité de purger la peine
Capacité de subir la détention
Courte peine d'emprisonnement
Emprisonnement
Incarcération
Peine avec sursis
Peine carcérale
Peine d'emprisonnement
Peine d'emprisonnement atténuée
Peine d'emprisonnement avec sursis
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Peine d'emprisonnement réduite
Peine d'une durée indéterminée
Peine de détention pour une période indéterminée
Peine de substitution à l'emprisonnement
Peine indéterminée
Peine privative de liberté
Période d'emprisonnement
SME
Sentence indéterminée
Sursis avec mise à l'épreuve
Sursis probatoire

Translation of "Peine d'emprisonnement atténuée " (French → English) :

peine d'emprisonnement atténuée [ peine d'emprisonnement réduite ]

mitigated imprisonment
Peines
Sentencing


emprisonnement | incarcération | peine carcérale | peine d'emprisonnement | peine privative de liberté

custodial penalty | custodial sanction | custodial sentence | deprivation of liberty | imprisonment | incarceration
IATE - LAW | Rights and freedoms
IATE - LAW | Rights and freedoms


peine d'emprisonnement pour une période indéterminée [ peine d'une durée indéterminée | peine d'emprisonnement d'une durée indéterminée | peine de détention pour une période indéterminée | peine indéterminée | sentence indéterminée ]

indeterminate sentence [ sentence of detention for an indeterminate period ]
Administration pénitentiaire | Peines
Penal Administration | Sentencing


courte peine d'emprisonnement | peine d'emprisonnement de brève durée

short-term sentence of imprisonment
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


période d'emprisonnement [ peine d'emprisonnement ]

imprisonment term [ term of imprisonment ]
Administration pénitentiaire | Peines
Penal Administration | Sentencing


alternative à l'emprisonnement | peine de substitution à l'emprisonnement

alternative to imprisonment
IATE - LAW
IATE - LAW


peine avec sursis | peine d'emprisonnement avec sursis | sursis avec mise à l'épreuve | sursis probatoire | SME [Abbr.]

suspended prison sentence
IATE - LAW
IATE - LAW


peine d'emprisonnement | emprisonnement

sentence of imprisonment | imprisonment
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


capacité de subir la détention | aptitude à supporter la détention | aptitude à être emprisonné | capacité de purger la peine

fitness to withstand detention
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit) | Procédure - justice (Droit)
Law, legislation & jurisprudence




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Peine d'emprisonnement atténuée

Date index:2021-10-31 -

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