11 (1) Lorsque la rémunération d'un assuré pour son emploi est calculée aux pièces ou sur une base semblable et est versée en fonction d'une période de paie hebdomadaire, multiple d'une semaine, bimensuelle ou mensuelle, cette rémunération doit être répartie et les cotisations ouvrières exigibles à cet égard être déterminées conformément aux règles énoncées à l'article 7 pour la période de paie appropriée.

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11 (1) Where an insured person's earnings in respect of his employment are calculated by the piece or on a similar basis and are paid on the basis of a weekly, multiple of a week, semi-monthly or monthly pay period, such earnings shall be allocated and the employee's premiums payable thereon determined, in accordance with the rules set forth in section 7 for the appropriate pay period.

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(2) Malgré les paragraphes 4(1) à (2.2), lorsque la rémunération d'un assuré pour son emploi est calculée aux pièces ou sur une base semblable et est versée en fonction d'une période de paie autre que l'une de celles visées au paragraphe (1), les paragraphes 9(2), (4), (5), (6), (7) et (8) s'appliquent aux fins de la répartition de la rémunération assurable de l'assuré et du calcul des cotisations ouvrières payables à cet égard.

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(2) Notwithstanding subsections 4(1) to (2.2), where an insured person's earnings in respect of employment are calculated by the piece or on a similar basis and are paid on the basis of a pay period other than a pay period referred to in subsection (1), the provisions of subsections 9(2), (4), (5), (6), (7) and (8) apply for the purpose of allocating the insured person's insurable earnings and determining the employee's premiums payable thereon.

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Ouvrier aux pièces

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