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Classe
Classe d'objets
Courrier de deuxième classe
Demande modération taxe objet deuxième classe
Envoi de deuxième classe
Gestion des classes d'objets
Modération de port des objets de deuxième classe
Modération de taxe des objets de deuxième classe
Mémoire du dépôt d'objets de la deuxième classe
Objet de deuxième classe
Objets de la deuxième classe
Prévisionniste de deuxième classe
Prévisionniste subalterne

Translation of "Objets de la deuxième classe " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
courrier de deuxième classe [ envoi de deuxième classe | objet de deuxième classe | objets de la deuxième classe ]

second class mail [ second-class mail | second class matter ]
Affranchissement du courrier | Objets de correspondance (Postes)
Postage | Postal Correspondence


mémoire du dépôt d'objets de la deuxième classe

memorandum of mailings of second class matter
IATE - Communications
IATE - Communications


mémoire du dépôt d'objets de la deuxième classe

memorandum of mailings of second class matter
Exploitation postale
Postal Service Operation


modération de taxe des objets de deuxième classe [ modération de port des objets de deuxième classe ]

second class mailing privileges
Affranchissement du courrier | Exploitation postale
Postage | Postal Service Operation


modération de taxe des objets de deuxième classe

second class mailing privileges
IATE - Communications
IATE - Communications


demande modération taxe objet deuxième classe

application for second class mailing privileges
IATE - Communications
IATE - Communications


prévisionniste subalterne | prévisionniste de deuxième classe

dependent forecaster
science de l'atmosphère > météorologie | appellation de personne
science de l'atmosphère > météorologie | appellation de personne


classe d'objets | classe

<b class=yellow3>object class | class | object factory | factory | factory class
informatique > programmation informatique
informatique > programmation informatique


gestion des classes d'objets

<b class=yellow3>object class management
informatique
informatique
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
pour une marque collective ou une marque de certification: une somme de 1 400 EUR majorée, s'il y a lieu, de 50 EUR pour la deuxième classe de produits et de services et de 150 EUR pour chaque classe de produits et de services au-delà de la deuxième figurant dans l'enregistrement international».

for a collective mark or a certification mark: EUR 1 400 plus, where applicable, EUR 50 for the second class of goods and services and EUR 150 for each class of goods and services contained in the international registration exceeding two’.


pour une marque individuelle: une somme de 820 EUR majorée, s'il y a lieu, de 50 EUR pour la deuxième classe de produits et de services et de 150 EUR pour chaque classe de produits et de services au-delà de la deuxième figurant dans l'enregistrement international.

for an individual trade mark: EUR 820 plus, where applicable, EUR 50 for the second class of goods and services and EUR 150 for each class of goods and services contained in the international registration exceeding two.


pour une marque collective ou une marque de certification: une somme de 1 400 EUR majorée, s'il y a lieu, de 50 EUR pour la deuxième classe de produits et de services et de 150 EUR pour chaque classe de produits et de services au-delà de la deuxième figurant dans l'enregistrement international.

for a collective mark or a certification mark: EUR 1 400 plus, where applicable, EUR 50 for the second class of goods and services and EUR 150 for each class of goods or services exceeding two.


3. Les frais de déplacement peuvent soit être calculés selon les coûts réels du voyage en classe économique ou en deuxième classe, soit être remboursés sous la forme d'un forfait fixé selon une méthode raisonnable de calcul des distances.

3. Travel costs may be based either on the actual costs of economy or second class tariffs or reimbursed in the form of lump sums based on a reasonable methodology for distance calculation.


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Dans le cas de la classification des mélanges couverts par les sections 3.1, 3.2, 3.3, 3.8, 3.9, 3.10 et 4.1, si un mélange ayant fait l’objet d’essais est classé dans la catégorie ou la sous-catégorie de danger la plus élevée et que la concentration des composants de ce mélange appartenant à cette catégorie ou sous-catégorie est accrue, le mélange n’ayant pas fait l’objet d’essais qui en résulte est classé dans cette catégorie ou sous-catégorie sans essai supplémentaire.

In the case of the classification of mixtures covered by sections 3.1, 3.2, 3.3, 3.8, 3.9, 3.10 and 4.1, if a tested mixture is classified in the highest hazard category or sub-category, and the concentration of the components of the tested mixture that are in that category or sub-category is increased, the resulting untested mixture shall be classified in that category or sub-category without additional testing.


a)pour une marque individuelle: une somme de 820 EUR majorée, s'il y a lieu, de 50 EUR pour la deuxième classe de produits et de services et de 150 EUR pour chaque classe de produits et de services au-delà de la deuxième figurant dans l'enregistrement international.

(a)for an individual trade mark: EUR 820 plus, where applicable, EUR 50 for the second class of goods and services and EUR 150 for each class of goods and services contained in the international registration exceeding two.


Si, au terme d'une première analyse, le risque global est classé «élevé» ou «moyen», des propositions de mesures de confinement ou d'atténuation des risques doivent être intégrées dans la demande. Celle-ci fait alors l'objet d'une deuxième analyse des risques.

If, as a result of a first analysis, a high or medium category is attributed to the overall risk, then containment or mitigation proposals are to be incorporated in the application, which will be subject to subsequent risk analysis until the final rating for the overall risk becomes low with a very certain or reasonably certain assessment.


Les résultats de ce trilogue feront l'objet d'une deuxième réunion de concertation, qui se tiendra le jour de la deuxième lecture du Conseil.

The results of the trilogue will be discussed at a second conciliation meeting to be held on the day of the Council's second reading.


Les résultats de ce trilogue font l'objet d'une deuxième réunion de concertation, qui se tient le jour de la deuxième lecture du Conseil.

The results of the trialogue will be discussed at a second conciliation meeting to be held the day the Council's second reading.


2. Lorsque des végétaux, produits végétaux ou autres objets en provenance d'un État membre ont fait l'objet, dans un deuxième État membre, d'un fractionnement ou d'un entreposage, ou ont subi une modification d'emballage et font ensuite l'objet d'une introduction dans un troisième État membre, le deuxième État membre est dispensé de procéder à un nouvel examen répondant aux dispositions de l'article 6 s'il a été constaté officiellement que ces produits n'ont subi sur son territoire aucun risque qui mette en ...[+++]

1. Unless one of the eventualities provided for in paragraph 2 arises, Member States shall lay down that the plants, plant products and other objects listed in Annex V, Part A, which have been introduced into their territory from a Member State and which are to be introduced into the territory of another Member State shall be exempted from a further inspection complying with Article 6, if they are accompanied by a phytosanitary certificate from a Member State, made out in accordance with the specimen in Annex VII, Part A.




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Objets de la deuxième classe

Date index:2022-10-14 -

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