«Les produits naturels» comprennent les pierres naturelles, qui selon la définition de la norme CEN TC 246, sont des fragments de roche naturelle et comprennent le marbre, le granit et d'autres pierres naturelles.

Dans le cas de Truehope—je sais qu'il est question d'une personne qui n'est pas dans la salle et je dois donc faire attention à ce que je vais dire—, pour être bien clair, nous avons approuvé un produit, nous lui avons attribué un numéro de produit naturel et il est maintenant possible de vendre ce produit sur le marché.

Des travaux sont en cours pour procéder à des essais cliniques, le produit a passé l'épreuve et le numéro de produit naturel a été accordé.

a) "substance classifiée": toute substance figurant à l'annexe I, y compris les mélanges et les produits naturels contenant ces substances, à l'exclusion des médicaments, tels que définis par la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001 instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain(13), des préparations pharmaceutiques, mélanges, produits naturels ou autres préparations contenant des substances classifiées qui sont composées de manière telle que ces substances ne peuvent pas être facilement utilisées, ni extraites par des moyens aisés à ...[+++]mettre en oeuvre ou économiquement viables.

b) la quantité et le poids de la substance classifiée et, lorsqu'il s'agit d'un mélange ou d'un produit naturel, la quantité et le poids du mélange ou du produit naturel ainsi que la quantité et le poids ou le pourcentage de la ou des substances relevant des catégories 1 et 2 de l'annexe I qui sont contenues dans le mélange.

L'insertion d'une référence aux produits naturels dans la définition de "substance classifiée" résoudra cette divergence et permettra donc d'appliquer les contrôles à l'huile de sassafras; seuls les produits naturels dont peuvent être extraites aisément des substances classifiées devraient être visés par la définition.