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Architecture CISC
Architecture à jeu complexe d'instructions
Architecture à jeu d'instructions complet
Architecture à jeu d'instructions complexe
CNPN
Cnnp
Compagnie issue d'une fusion
Congrès national pour de nouvelles politiques
Congrès national pour une nouvelle politique
Congrès national pour une politique nouvelle
Corporation issue de la fusion
Corporation nouvelle
EUROFORM
Instruction conditionnelle
Instruction if
Instruction if-then
Instruction si
Instruction si-alors
Instruction si-alors-sinon
NCNP
NPBT
Nouveau procès
Nouvelle instruction
Nouvelle instruction de fait
Nouvelle technique d'amélioration des plantes
Nouvelle technique d'amélioration végétale
Nouvelle technique d'obtention de plantes
Nouvelle technique de sélection des plantes
Nouvelle technique de sélection végétale
Nouvelle-Calédonie
Second procès
Société issue de la fusion
Société nouvelle
Société nouvelle

Translation of "Nouvelle instruction " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
nouvelle instruction de fait

de facto trial de novo
Actions en justice | Citoyenneté et immigration
Legal Actions | Citizenship and Immigration


nouvelle instruction [ second procès | nouveau procès ]

re-trial [ retrial ]
Droit judiciaire
Practice and Procedural Law


nouveau procès [ nouvelle instruction ]

new trial [ re-trial ]
Droit judiciaire
Practice and Procedural Law


Congrès national pour de nouvelles politiques | Congrès national pour une nouvelle politique | Congrès national pour une politique nouvelle | Cnnp [Abbr.] | CNPN [Abbr.] | NCNP [Abbr.]

National Congress for New Politics | NCNP [Abbr.]
IATE - 04, 0411
IATE - 04, 0411


initiative communautaire concernant les nouvelles qualifications, les nouvelles compétences et les nouvelles opportunités d'emploi induites par l'achèvement du marché intérieur et les changements technologiques | Programme d'initiative communautaire pour la formation professionnelle | EUROFORM [Abbr.]

Community initiative concerning the new qualifications, new skills and new employment opportunities induced by the completion of the internal market and technological change | EUROFORM [Abbr.]
IATE - EDUCATION AND COMMUNICATIONS | European construction
IATE - EDUCATION AND COMMUNICATIONS | European construction


compagnie issue d'une fusion | corporation issue de la fusion | corporation nouvelle (issue d'une fusion) | société issue de la fusion | société nouvelle | société nouvelle (issue d'une fusion)

amalgamated corporation
IATE - LAW
IATE - LAW


nouvelle technique de sélection des plantes | nouvelle technique de sélection végétale | nouvelle technique d'amélioration des plantes | nouvelle technique d'amélioration végétale | nouvelle technique d'obtention de plantes | NPBT

new plant breeding technique | NPBT | new breeding technique | NBT | new plant breeding technology | new breeding technology
biologie > génie génétique | agriculture > horticulture
biologie > génie génétique | agriculture > horticulture


architecture CISC | architecture d'ordinateur à jeu d'instructions complexe | architecture à jeu d'instructions complexe | architecture d'ordinateur à jeu complexe d'instructions | architecture d'ordinateur à jeu complet d'instructions | architecture à jeu complexe d'instructions | architecture à jeu d'instructions complet

CISC architecture | complex instruction set computer architecture | CISC | complete instruction set computer architecture
informatique > matériel informatique
informatique > matériel informatique


instruction conditionnelle | instruction si | instruction si-alors | instruction si-alors-sinon | instruction if | instruction if-then

conditional statement | conditional instruction | if statement | if-then statement | if-then-else statement
informatique > programmation informatique
informatique > programmation informatique


Nouvelle-Calédonie

New Caledonia
SNOMEDCT-BE (geographic location) / 223393007
SNOMEDCT-BE (geographic location) / 223393007
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Des copies des nouveaux marquages, des nouvelles instructions et de la nouvelle déclaration de conformité du produit sont fournies dans la réponse; en particulier, la notice d’instruction est à présent également disponible en suédois.

Copies of the new markings, instructions and Declaration of Conformity of the product are provided in the reply; in particular, accompanying instructions are available now also in Swedish.


Ce mode englobe le traitement actif, la recherche de données dans le stockage, la mémoire ou le cache, y compris les périodes en mode inactif, dans l’attente de nouvelles instructions de l’utilisateur ou avant le déclenchement d’un mode de consommation réduite;

This state includes active processing, seeking data from storage, memory or cache, including idle state time while awaiting further user input and before entering low power modes;


O. considérant que les autorités espagnoles ont émis en 2008 des instructions au sujet de l'application de la loi littorale de 1989 qui était tombée en désuétude pendant de nombreuses années au cours desquelles des dommages environnementaux considérables ont été infligés aux régions côtières d'Espagne et que même ces nouvelles instructions ne prévoient pas de dispositions d'application claires à respecter par les autorités locales ou régionales concernées et que de nombreuses pétitions reçues attestent les éléments rétroactifs des in ...[+++]

O. whereas in 2008 the Spanish authorities issued instructions regarding the application of the 1988 Coastal Law, which had been neglected for many years during which time extensive environmental damage was done to coastal areas in Spain; whereas even the current instructions do not provide for clear implementing measures to be followed by the local and regional authorities involved, and whereas many new petitions received bear witness to the retroactive contents of the instructions and the arbitrary destruction and demolition of individuals' legitimately acquired property, their rights to such property and their ability to transfer th ...[+++]


O. considérant que les autorités espagnoles ont émis en 2008 des instructions au sujet de l'application de la loi littorale de 1989 qui était tombée en désuétude pendant de nombreuses années au cours desquelles des dommages environnementaux considérables ont été infligés aux régions côtières d'Espagne et que même ces nouvelles instructions ne prévoient pas de dispositions d'application claires à respecter par les autorités locales ou régionales concernées et que de nombreuses pétitions reçues attestent les éléments rétroactifs des in ...[+++]

O. whereas in 2008 the Spanish authorities issued instructions regarding the application of the 1988 Coastal Law, which had been neglected for many years during which time extensive environmental damage was done to coastal areas in Spain; whereas even the current instructions do not provide for clear implementing measures to be followed by the local and regional authorities involved, and whereas many new petitions received bear witness to the retroactive contents of the instructions and the arbitrary destruction and demolition of individuals' legitimately acquired property, their rights to such property and their ability to transfer th ...[+++]


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O. considérant que les autorités espagnoles ont émis en 2008 des instructions au sujet de l'application de la loi littorale de 1989 qui était tombée en désuétude pendant de nombreuses années au cours desquelles des dommages environnementaux considérables ont été infligés aux régions côtières d'Espagne et que même ces nouvelles instructions ne prévoient pas de dispositions d'application claires à respecter par les autorités locales ou régionales concernées et que de nombreuses pétitions reçues attestent les éléments rétroactifs des ins ...[+++]

O. whereas in 2008 the Spanish authorities issued instructions regarding the application of the 1988 Coastal Law, which had been neglected for many years during which time extensive environmental damage was done to coastal areas in Spain; whereas even the current instructions do not provide for clear implementing measures to be followed by the local and regional authorities involved, and whereas many new petitions received bear witness to the retroactive contents of the instructions and the arbitrary destruction and demolition of individuals' legitimately acquired property, their rights to such property and their ability to transfer the ...[+++]


Toutefois, ces obligations sont applicables en ce qui concerne une transaction personnelle, ou le commencement de transactions personnelles successives, effectué au nom de la même personne si ces instructions sont modifiées ou si de nouvelles instructions sont émises.

However, those obligations should apply in relation to a personal transaction, or the commencement of successive personal transactions, carried out on behalf of the same person if those instructions are changed or if new instructions are issued.


Ces réexamens doivent permettre de s’assurer que le programme reste valable compte tenu de l’expérience d’exploitation et des instructions de l’autorité compétente, tout en tenant compte des instructions d’entretien nouvelles et/ou modifiées énoncées par les détenteurs du certificat de type et du certificat de type supplémentaire et de tout autre organisme qui publie ce type de données conformément à l’annexe (partie 21) du règlement (CE) no 1702/2003».

These reviews shall ensure that the programme continues to be valid in light of the operating experience and instructions from the competent authority whilst taking into account new and/or modified maintenance instructions promulgated by the type certificate and supplementary type certificate holders and any other organisation that publishes such data in accordance with Annex (Part-21) to Regulation (EC) No 1702/2003’.


En 2001, une nouvelle instruction a été ouverte suite à une plainte, mais l'enquête n'a pas permis d'apporter la preuve des faits dénoncés.

In 2001, a fresh inquiry was opened following a claim, but the investigation did not yield proof of the alleged facts.


13. observe que des divergences notables existent entre les États membres en ce qui concerne la définition de la dette garantie, ou les éléments indiquant qu'une dette a été contestée; considère que ces divergences peuvent être réduites par la mise en œuvre d'initiatives législatives, l'octroi de conseils aux services comptables des États membres ou encore au moyen de la diffusion de nouvelles instructions; demande à la Commission d'assurer un suivi attentif des initiatives utiles qui ont déjà été prises en ce sens;

13. Notes that there are significant differences in opinion between the Member States over what constitutes a secured debt, or the conditions indicating that such a debt has been challenged; considers that these differences in opinion may be reduced through a legislative initiative, advice to the Member States" accounting departments or the issuing of new instructions; calls on the Commission to continue the appropriate initiatives already undertaken, monitoring them closely;


2.5. L'opérateur doit suspendre la manoeuvre en cours pour demander de nouvelles instructions, lorsqu'il ne peut exécuter les ordres reçus avec les garanties de sécurité nécessaires.

2.5. The operator must interrupt the ongoing manoeuvre in order to request new instructions when he is unable to carry out the orders he has received with the necessary safety guarantees.




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Nouvelle instruction

Date index:2021-12-18 -

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