-tissus feutrés ou non, des types communément utilisés sur les machines à papier ou pour d'autres usages techniques, même imprégnés ou enduits, tubulaires ou sans fin, à chaînes et/ou à trames simples ou multiples, ou tissés à plat, à chaînes et/ou à trames multiples du no5911 | Fabrication à partir [3]: –de fils de coco,–des matières suivantes:– –fils de polytétrafluoroéthylène [4],– –fils de polyamide, retors et enduits, imprégnés ou couverts de résine phénolique,– –fils de polyamide aromatique obtenus par polycondensation de méta-phénylènediamine et d'acide isophtalique,– –monofils en polytétrafluoroéthylène [4],– –fils de fibres text ...[+++]iles synthétiques en poly(p-phénylènetéréphtalamide),– –fils de fibres de verre, enduits de résine phénoplaste et guipés de fils acryliques [4]– –monofilaments de copolyester d'un polyester, d'une résine d'acide térephtalique, de 1,4- cyclohexanediéthanol et d'acide isophtalique,– –de fibres naturelles,– –fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, ou– –de matières chimiques ou de pâtes textiles | |

Aux fins de cette entrée, l’article 4, paragraphe 1, point b), s’applique aux concentrations en SPFO contenues dans des produits semi-finis, des articles, ou dans des parties de ces produits ou articles, si la concentration en SPFO est inférieure à 0,1 % en masse calculée à partir de la masse de parties structurellement ou microstructurellement distinctes qui contiennent des SPFO ou, pour les textiles ou les autres matériaux enduits, si la quantité de SPFO est inférieure à 1 μg/m2 du matériau enduit.

Ne peuvent pas être mis sur le marché dans des produits semi-finis, des articles, ou dans des parties de ces produits ou articles, si la concentration en SPFO est égale ou supérieure à 0,1 % en poids calculée à partir de la masse de parties structurellement ou micro-structurellement distinctes qui contiennent des SPFO ou, pour les textiles ou les autres matériaux enduits, si la quantité de SPFO est égale ou supérieure à 1 μ g/m2 du matériau enduit.

– Tissus feutrés ou non, des types communément utilisés sur les machines à papier ou pour d’autres usages techniques, même imprégnés ou enduits, tubulaires ou sans fin, à chaînes et/ou à trames simples ou multiples, ou tissés à plat, à chaînes et/ou à trames multiples du no5911 | Fabrication à partir [7]: de fils de coco,des matières suivantes:fils de polytétrafluoroéthylène [8],fils de polyamide, retors et enduits, imprégnés ou couverts de résine phénolique,fils de polyamide aromatique obtenus par polycondensation de méta-phénylènediamine et d’acide isophtalique,monofils en polytétrafluoroéthylène [8],fils de fibres textiles synthétique ...[+++]s en poly(p-phénylènetéréphtalamide),fils de fibres de verre, enduits de résine phénoplaste et guipés de fils acryliques [8],monofilaments de copolyester d’un polyester, d’une résine d’acide térephtalique, de 1,4- cyclohexanediéthanol et d’acide isophtalique,de fibres naturelles,fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, oude matières chimiques ou de pâtes textiles | |

Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie

Systèmes/kits mixtes pour l'isolation thermique externe avec enduit utilisant des produits qui, en ce qui concerne la réaction au feu, appartiennent à la classe A (1), B (2) ou C (3) et A (sans essai), D, E ou F, destinés à être appliqués sur des murs extérieurs soumis aux réglementations en matière d'incendie, et systèmes/kits mixtes pour l'isolation thermique externe avec enduit destinés à être appliqués sur des murs extérieurs non soumis aux réglementations en matière d'incendie.