NEXUS [ NEXUS (Programme de laissez-passer pour les habitués) ]

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NEXUS - Nouveaux exportateurs vers les États américains du Sud : Explorez les débouchés offerts par les États du Sud

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Le ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités a annoncé qu'à partir de demain, les participants au programme NEXUS qui prennent l'avion pour se rendre aux États-Unis pourront utiliser la carte NEXUS dans les voies de contrôle de sûreté désignées afin d'obtenir un service plus rapide.

Avec le programme NEXUS, nous pourrions envisager la possibilité d'obtenir le numéro NEXUS des passagers à l'avance et ainsi indiquer sur leur carte d'embarquement qu'il s'agit de détenteurs de carte NEXUS, de sorte que le contrôle de sécurité de ces passagers pourrait s'effectuer plus tôt.

Depuis le lancement par les États-Unis de l'initiative relative aux voyages dans l'hémisphère occidental, les Canadiens qui voyagent aux États-Unis doivent se conformer à plusieurs exigences — je pense notamment aux programmes comme NEXUS Aérien et NEXUS Terrestre, et aux diverses formalités de sécurité qui permettent d'accélérer le processus pour les personnes qui ne sont pas considérées comme très menaçantes pour la sécurité, selon les résultats d'entrevues préalables et leurs réponses à des questionnaires.

Q-240 — M. Jaffer (Edmonton—Strathcona) — En ce qui concerne les points d’entrée au Canada : a) quelles sont les normes utilisées par tous les agents des douanes du Canada pour déterminer ce qu’est un voyageur ou une cargaison à haut risque, et quelle est la procédure normale à l’égard d’un tel voyageur ou d’une telle cargaison une fois que l’on a déterminé qu’il s’agit d’un cas à haut risque; b) quelle procédure les agents des douanes doivent-ils normalement utiliser pour renvoyer des voyageurs vers les agents d’immigration, et y a-t-il une marche à suivre par les agents d’immigration pour informer les agents des douanes du résultat de ces renvois; s’il est déterminé qu’un voyageur doit être renvoyé à un agent d’immigration et qu’il n’y ...[+++]en a aucun à cet endroit, quelle est la marche à suivre normalement par l’agent des douanes; c) pourquoi Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) et l’Agence des douanes et du revenu du Canada (ADRC) ne procèdent-ils pas conjointement à des évaluations de l’efficacité des agents des douanes et des agents d’immigration à la frontière; d) y a-t-il une norme visant le partage de données et de renseignements entre les agents des douanes et les agents d’immigration; e) existe-t-il une procédure normale de renvoi qui indique clairement aux agents des douanes les critères à suivre pour renvoyer un voyageur aux agents d’immigration; f) existe-t-il entre l’ADRC et CIC un accord prévoyant l’exécution conjointe d’évaluations afin de déterminer l’efficacité de leurs opérations communes; g) dans quelle proportion le Système automatisé de surveillance à la ligne d’inspection primaire-Autoroutes lit-il correctement les plaques d’immatriculation des véhicules immobilisés aux postes frontières; h) quelles installations sont en place pour examiner les cargaisons commerciales au pont Ambassador de Windsor et où sont-elles situées par rapport au poste de douanes du pont; (i) quelle est la procédure normale pour s’assurer que les camionneurs à q ...