Des solutions innovantes utilisant les moteurs et les batteries électriques, l'hydrogène et les piles à combustible, les moteurs à gaz, les technologies et architectures avancées pour les moteurs ou la propulsion hybride, sont nécessaires.

Organes spéciaux pour l’alimentation des moteurs au gaz de pétrole liquéfié (GPL) et leur installation sur les véhicules à moteur

(7 quater) Afin de faciliter la transition vers les nouvelles technologies des moteurs, ce qui pourrait réduire encore davantage les émissions du secteur maritime, la Commission doit élaborer sans délai une stratégie globale de déploiement dans le domaine du gaz naturel liquéfié afin de permettre et d'encourager l'installation de moteurs à gaz sur les navires.

Elle recommande aussi une réduction des autres gaz, en particulier grâce à la mise en œuvre et au renforcement des mesures dans le domaine de l'agriculture et des forêts, à la fixation de limites pour les émissions de méthane par les industries et les moteurs à gaz ou l'inclusion de ces sources d'émission dans le SCEQE, à des mesures plus strictes concernant les gaz à effet de serre fluorés, ainsi qu'à des actions à l'égard des oxydes nitreux issus de la combustion et des grandes installations.

9 bis. Pour les moteurs à allumage par compression ou les moteurs à gaz qui dans le cadre de la réception nationale doivent respecter les valeurs limites d'émission indiquées à l'annexe I, point 6.2.1., il est prévu ceci: dans l'ensemble des conditions de charge choisies au hasard, appartenant à une plage de contrôle définie et à l'exception des conditions de fonctionnement du moteur qui ne sont pas soumises à une telle disposition, les émissions prélevées pendant une durée qui ne peut être inférieure à 30 secondes ne doivent pas dépasser de plus de 100 % les valeurs limites fixées à la ligne B1, à la ligne B2 et à la ligne C des tableau ...[+++]x figurant au point 6.2.1 de l'annexe I. La plage de contrôle à laquelle s'applique le pourcentage à ne pas dépasser et les conditions de fonctionnement du moteur exclues sont définies conformément à la procédure visée à l'article 6

À partir du 1er octobre 2005 pour les nouvelles réceptions et à partir du 1er octobre 2006 pour l'ensemble des réceptions le constructeur doit démontrer qu'un moteur à allumage par compression ou un moteur à gaz réceptionné conformément aux limites d'émissions indiquées à la ligne B1, à la ligne B2 ou à la ligne C des tableaux figurant au point 6.2.1. de l'annexe I respecte lesdites limites d'émissions au cours d'une durée de vie de: