Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

https://icd.who.int/browse10/2 (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders ...[+++]

WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F43

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pièce de rechange approuvée | pièce de rechange autorisée

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authorized replacement part

gestion > gestion des stocks | commerce > achat et vente

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liste des pièces de rechange | liste de pièces de rechange

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parts list

Corps et services administratifs (Défense des états)

Defence & warfare

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Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

https://icd.who.int/browse10/2 (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]

WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19

https://icd.who.int/browse10/2 (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

https://icd.who.int/browse10/2 (...) [HTML] [2018-01-01]

Définition: Groupe de troubles dans lesquels une anxiété est déclenchée, exclusivement ou essentiellement, par certaines situations bien précises sans dangerosité actuelle. Ces situations sont de ce fait typiquement évitées ou endurées avec appréhension. Les préoccupations du sujet peuvent être centrées sur des symptômes individuels tels que des palpitations ou une impression d'évanouissement et aboutissent souvent à une peur de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. La simple évocation d'une situation phobogène déclenche habituellement une anxiété anticipatoire. L'anxiété phobique est souvent associée à une dépression. Pour déterminer s'il convient de faire deux diagnostics (anxiété phobique et épisode dépressif), ou un se ...[+++]

https://icd.who.int/browse10/2 (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

Definition: A group of disorders in which anxiety is evoked only, or predominantly, in certain well-defined situations that are not currently dangerous. As a result these situations are characteristically avoided or endured with dread. The patient's concern may be focused on individual symptoms like palpitations or feeling faint and is often associated with secondary fears of dying, losing control, or going mad. Contemplating entry to the phobic situation usually generates anticipatory anxiety. Phobic anxiety and depression often coexist. Whether two diagnoses, phobic anxiety and depressive episode, are needed, or only one, is determined ...[+++]

WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F40

https://icd.who.int/browse10/2 (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

https://icd.who.int/browse10/2 (...) [HTML] [2018-01-01]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans des arrêts antérieurs de l'OMC, la question a été formulée de la façon suivante: il s'agissait de savoir "si une mesure de rechange compatible avec l'Accord sur l'OMC, dont on pourrait 'raisonnablement attendre' du Membre concerné 'qu'il y ait recours', est à sa disposition, ou de la question de savoir si une mesure moins incompatible avec l'Accord sur l'OMC est 'raisonnablement disponible'".

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-05-03]

In previous WTO rulings, this has been determined by "whether a WTO-consistent alternative measure which the Member concerned could ‘reasonably be expected to employ’ is available, or whether a less WTO-inconsistent measure is ‘reasonably available".

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-05-03]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2009-05-03]

37. souligne que 40 % de l'eau utilisée dans l'Union pourrait être économisée; demande l'adoption de mesures concrètes et d'incitations financières visant à encourager une utilisation plus efficace et durable de l'eau; demande également une généralisation des mécanismes de mesure de la consommation d'eau pour encourager les économies d'eau ainsi que la réutilisation et l'utilisation efficace et rationnelle de l'eau; encourage les États membres les plus touchés à utiliser une partie de leurs Fonds structurels pour financer des projets d'amélioration de l'utilisation de l'eau et des économies d'eau; encourage les autorités des bassins ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-10-08]

37. Stresses that 40% of the water used in the EU could be saved; calls for concrete measures and financial incentives to promote a more efficient and sustainable use of water; calls, likewise, for the widespread installation of metering devices to measure water consumption in order to encourage saving, re-use and the efficient and rational use of water; encourages the Member States most affected to use part of their structural funds for projects to improve water use and water saving; encourages river basin authorities to pursue a cost-benefit analysis for alternative water management measures in all sectors;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-10-08]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2008-10-08]

37. souligne que 40 % de l'eau utilisée dans l'Union pourrait être économisée; demande l'adoption de mesures concrètes et d'incitations financières visant à encourager une utilisation plus efficace et durable de l'eau; demande également une généralisation des mécanismes de mesure de la consommation d'eau pour encourager les économies d'eau ainsi que la réutilisation et l'utilisation efficace et rationnelle de l'eau; encourage les États membres les plus touchés à utiliser une partie de leurs Fonds structurels pour financer des projets d'amélioration de l'utilisation de l'eau et des économies d'eau; encourage les autorités des bassins ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-10-08]

37. Stresses that 40% of the water used in the EU could be saved; calls for concrete measures and financial incentives to promote a more efficient and sustainable use of water; calls, likewise, for the widespread installation of metering devices to measure water consumption in order to encourage saving, re-use and the efficient and rational use of water; encourages the Member States most affected to use part of their structural funds for projects to improve water use and water saving; encourages river basin authorities to pursue a cost-benefit analysis for alternative water management measures in all sectors;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-10-08]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2008-10-08]

37. souligne que 40% de l'eau utilisée dans l'UE pourrait être économisée; demande l'adoption de mesures concrètes et d'incitants financiers visant à encourager une utilisation plus efficace et durable de l'eau; demande également une généralisation des mécanismes de mesure de la consommation d'eau pour encourager les économies d'eau ainsi que sa réutilisation et son utilisation efficace et rationnelle; encourage les États membres les plus touchés à utiliser une partie de leurs fonds structurels pour financer des projets d'amélioration de l'utilisation de l'eau et des économies d'eau; encourage les autorités des bassins fluviaux à pro ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-10-07]

37. Stresses that 40% of the water used in the EU could be saved; calls for concrete measures and financial incentives to promote a more efficient and sustainable use of water; calls, likewise, for the widespread installation of metering devices to measure water consumption in order to encourage saving, re-use and the efficient and rational use of water; encourages the Member States most affected to use part of their structural funds for projects to improve water use and water saving; encourages river basin authorities to pursue a cost-benefit analysis for alternative water management measures in all sectors;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-10-07]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2008-10-07]

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- modèle "octroyer et céder": afin de mieux mettre en adéquation les intérêts des investisseurs et ceux des donneurs d'ordre, ces derniers devraient généralement conserver une exposition à leurs produits titrisés en détenant une part représentative du produit; la part détenue par les donneurs d'ordre dans les produits de prêt devrait être rendue publique; d'autres mesures de rechange à cette détention de parts afin de mettre en adéquation les intérêts des investisseurs avec ceux des donneurs d'ordre devraient être étudiées;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-09-21]

- originate and distribute: to achieve a better alignment of the interests of investors and originators, originators should generally retain exposure to their securitised products by holding a representative stake in the product; disclosure should be made of the level of the stakes originators keep in loan products; as an alternative to retention, other measures to align interests of investors and originators should be investigated;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-09-21]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2008-09-21]

Dans la mesure où il est possible de définir un marché distinct de l’après-vente, une concurrence effective sur les marchés de l’achat et de la vente de pièces de rechange et sur les marchés de fourniture de services de réparation et d’entretien des véhicules automobiles dépend du degré d’interaction, sur le plan de la concurrence, entre les réparateurs agréés appartenant à un réseau de réparateurs établi directement ou indirectement par un constructeur automobile, ainsi qu’entre opérateurs agréés et indépendants, notamment les fournisseurs de pièces de r ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-05-26]

In so far as a separate aftermarket can be defined, effective competition on the markets for the purchase and sale of spare parts, as well as for the provision of repair and maintenance services for motor vehicles, depends on the degree of competitive interaction between authorised repairers, that is to say those operating within repair networks established directly or indirectly by vehicle manufacturers, as well as between authorised and independent operators, including independent spare parts suppliers and repairers.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-05-26]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2010-05-26]

Le demandeur doit en outre démontrer que des mesures appropriées sont prises pour évaluer les solutions de rechange et les produits de remplacement, pour les commercialiser et pour obtenir leur agrément par l'autorité nationale compétente, et que des programmes de recherche ont été mis en place pour concevoir des solutions de rechange et des produits de remplacement et pour en assurer la diffusion.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-12-30]

An applicant should also demonstrate that an appropriate effort is being made to evaluate, commercialise and secure national regulatory approval of alternatives and substitutes; and that research programmes are in place to develop and deploy alternatives and substitutes.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-12-30]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2008-12-30]

De telles mesures de contrôle peuvent comprendre en supplément ou à titre de rechange d'autres mesures administratives ou correctives de moindre portée.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2004-03-30]

Such control measures may additionally or alternatively include other lesser administrative or corrective measures.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2004-03-30]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2004-03-30]

(14) considérant que de nouvelles dispositions sur les systèmes de diagnostic embarqués (OBD) doivent être introduites afin de permettre la détection immédiate de tout dysfonctionnement de l'équipement antipollution des véhicules et, partant, d'améliorer considérablement le maintien du niveau initial d'émissions sur les véhicules en service, au moyen d'inspections périodiques ou en bordure de route; que, néanmoins, les systèmes OBD sont à un stade de développement moins avancé pour les véhicules à moteur Diesel, et qu'ils ne pourront équiper tous ces véhicules avant 2005; que l'installation d'un système de mesure embarqué (OBM) ou d'au ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1998-10-12]

(14) Whereas new provisions for on-board diagnostics (OBD) should be introduced with a view to permitting an immediate detection of failure of anti-pollution vehicle equipment and thus allowing a significant upgrading of the maintenance of initial emissions performance on in-service vehicles through periodic or kerbside control; whereas, however, OBD are at a less developed stage for diesel vehicles and cannot be fitted on all such vehicles before 2005; whereas installing an on-board measurement system (OBM) or other systems to detect any faults by measuring individual pollutants emitted shall be permissible provided that the OBD system integrity is maintained; whereas in order for the Member States to ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1998-10-12]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1998-10-12]

1) que les deux parties à l'accord ou des entreprises qui leur sont liées sont des constructeurs de véhicules automobiles ou 2) que les parties lient leur accord à des stipulations concernant d'autres produits ou services que ceux visés par le présent règlement ou appliquent leur accord à de tels produits ou services ou 3) que, à l'égard de véhicules automobiles à trois roues et plus, de leurs pièces de rechange ou de services, les parties conviennent de restrictions de concurrence qui ne sont pas expressément exemptées par le présent règlement ou 4) que, à l'égard de véhicules automobiles à trois roues et plus ou de leurs pièces de rech ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1995-06-27]

(1) both parties to the agreement or their connected undertakings are motor vehicle manufacturers; or (2) the parties link their agreement to stipulations concerning products or services other than those referred to in this Regulation or apply their agreement to such products or services; or (3) in respect of motor vehicles having three or more road wheels, spare parts or services therefor, the parties agree restrictions of competition that are not expressly exempted by this Regulation; or (4) in respect of motor vehicles having three or more road wheels or spare parts therefor, the parties make agreements or ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1995-06-27]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1995-06-27]

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Mesure de rechange

Date index:2023-01-06 -

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