marque de centrage [ repère de centrage ]

abaque de centrage | devis de poids et de centrage | graphique de poids et de centrage

marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

douille de centrage humérale

Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]

marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]

marque existante [ marque populaire | marque bien connue | marque bien implantée | marque connue | marque très populaire ]

centrage | le centrage | CG [Abbr.]

droit afférent à une marque de commerce [ droit de marque | droit conféré par une marque | droit attaché à une marque | droit conféré par la marque ]

Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

Les États membres et la Commission s'efforcent, en opérant un centrage thématique plus marqué du programme et au travers de l'application du principe du développement durable conformément à l'article 8, d'exploiter les synergies avec les instruments d'action de l'Union (qu'il s'agisse d'instruments de financement ou non) qui soutiennent l'atténuation du changement climatique et l'adaptation à celui-ci, la protection de l'environnement et l'utilisation efficiente des ressources.

Les États membres et la Commission s'efforcent, en opérant un centrage thématique plus marqué du programme et au travers de l'application du principe du développement durable conformément à l'article 8, d'exploiter les synergies avec les instruments d'action de l'Union (qu'il s'agisse d'instruments de financement ou non) qui soutiennent l'atténuation du changement climatique et l'adaptation à celui-ci, la protection de l'environnement et l'utilisation efficiente des ressources.

Les États membres et la Commission s'efforcent, en opérant un centrage thématique plus marqué du programme et au travers de l'application du principe du développement durable conformément à l'article 8, d'exploiter les synergies avec les instruments d'action de l'Union (qu'il s'agisse d'instruments de financement ou non) qui soutiennent l'atténuation du changement climatique et l'adaptation à celui-ci, la protection de l'environnement et l'utilisation efficiente des ressources.

1. Les États membres et la Commission s'efforcent, en opérant un centrage thématique plus marqué du programme et au travers de l'application du principe du développement durable conformément à l'article 8, d'exploiter les synergies avec les instruments d'action de l'Union (qu'il s'agisse d'instruments de financement ou non) qui soutiennent l'atténuation des changements climatiques et l'adaptation à ceux-ci, la protection de l'environnement et l'utilisation efficiente des ressources