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Liste de pièces de rechange
Liste des pièces de rechange
Marché des pièces de rechange
Marché secondaire
Pièce de rechange
Pièce de rechange approuvée
Pièce de rechange autorisée
Pièce de rechange consomptible
Pièce de rechange non durable
Pièce de rechange reconstruite
Pièce de rechange remise à neuf
Pièce de remplacement remise à neuf
Pièce détachée
Pièce remise à neuf
Pièces de rechange
Pièces détachées
Point de ravitaillement en pièces de rechange
Pt rav pce rech
Rechange

Translation of "Marché des pièces de rechange " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
marché secondaire [ marché des pièces de rechange ]

aftermarket
Morphologie des marchés (Commerce) | Véhicules automobiles et bicyclettes
Stock Exchange | Investment


pièce de rechange remise à neuf [ pièce de remplacement remise à neuf | pièce remise à neuf | pièce de rechange reconstruite ]

rebuilt automotive part
Entretien et réparation (Véhicules automobiles et bicyclettes)
Servicing and Maintenance (Motor Vehicles and Bicycles)


pièce de rechange | pièce détachée | rechange

spare part | repair part | service part | replacement part | spare
gestion > gestion des stocks | commerce > achat et vente
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pièce de rechange approuvée | pièce de rechange autorisée

authorized replacement part
gestion > gestion des stocks | commerce > achat et vente
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liste des pièces de rechange | liste de pièces de rechange

parts list
Corps et services administratifs (Défense des états)
Defence & warfare


pièce de rechange consomptible [ pièce de rechange non durable ]

consumable spare part
Industries diverses
Various Industries


pièce de rechange | pièce détachée

spare part
IATE - Land transport
IATE - Land transport


pièces de rechange | pièces détachées

spare parts
comptabilité > comptabilité générale | gestion
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pièces de rechange

spare parts/spares
Défense des états
Defence & warfare


point de ravitaillement en pièces de rechange [ pt rav pce rech ]

spare parts resupply point [ spare parts resup pt ]
Corps et services administratifs (Défense des états)
Defence & warfare
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il convient d'établir une exemption pour la production et la mise sur le marché des pièces de rechange pour les véhicules et les machines visés au considérant 13 qui ont été produits avant le 2 mars 2019.

There should be an exemption for the production and placing on the market of spare parts for vehicles and machinery, referred to in recital 13, that are produced before 2 March 2019.


Il y a également lieu d'accorder des exemptions pour la production et la mise sur le marché de pièces de rechange pour tous les aéronefs, civils ou militaires, fabriqués avant l'expiration de cette période.

Exemptions should also be granted in relation to the production and the placing on the market of spare parts for all aircraft, civil or military, produced before the expiry of that period.


er mars 2021 pour l'utilisation de la substance dans la production de pièces de rechange destinées à la réparation d'articles dont la production a cessé ou cessera avant la date d'expiration indiquée dans l'entrée correspondant à cette substance, lorsque ladite substance a été utilisée dans la production desdits articles et lorsque ceux-ci ne peuvent fonctionner comme prévu sans ces pièces de rechange, ainsi que pour l'utilisation de la substance (telle quelle ou contenue ...[+++]

1 March 2021 for the use of the substance in the production of spare parts for the repair of articles the production of which ceased or will cease before the sunset date indicated in the entry for that substance, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot function as intended without those spare parts, and for the use of the substance (on its own or in a mixture) for the repair of such articles, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot be repaired otherwise than by using that substance.


er septembre 2019 pour l'utilisation de la substance dans la production de pièces de rechange destinées à la réparation d'articles dont la production a cessé ou cessera avant la date d'expiration indiquée dans l'entrée correspondant à cette substance, lorsque ladite substance a été utilisée dans la production desdits articles et lorsque ceux-ci ne peuvent fonctionner comme prévu sans cette pièce de rechange, ainsi que pour l'utilisation de la substance (telle quelle ou contenue dans un mélange) pour la réparation de ces articles lorsque cette substance, telle quelle ou conten ...[+++]

1 September 2019 for the use of the substance in the production of spare parts for the repair of articles the production of which ceased or will cease before the sunset date indicated in the entry for that substance, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot function as intended without that spare part, and for the use of the substance (on its own or in a mixture) for the repair of such articles where that substance on its own or in a mixture was used in the production of those articles and the latter cannot be repaired otherwise than by using that substance.


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Sachant en particulier que la promotion des pneumatiques à faible résistance au roulement sur le marché des pièces de rechange (75% du marché des pneumatiques) peut être un moyen efficace de contribuer à la réalisation de l'objectif de réduction des émissions de CO2 fixé dans la stratégie communautaire de réduction des émissions de CO2 des voitures et des véhicules commerciaux légers, et eu égard à l'évaluation d'impact lancée par la Commission afin d'examiner les options envisageables pour encourager l'évolution du marché vers les pneumatiques à faible résistance au roulement, en particulier grâce à l'introduction de l'étiquetage énergé ...[+++]

Considering in particular that promoting low rolling resistance tyres in the replacement market (75% of the tyre market) may be an effective way to contribute to the CO2 reduction target set in the Community strategy to reduce CO2 emissions from passenger cars and light duty vehicles, and having regard to the Commission's impact assessment launched to assess policy options on how to promote market transformation towards low rolling resistance tyres, in particular through the introduction of tyre energy labelling, this Regulation should be in line with the Commission's legislative proposal on energy labelling of tyres, a proposal which sh ...[+++]


Ce qui est proposé ici et qui se trouve sur notre table correspond pour l'essentiel à la proposition de la Commission, à savoir la libéralisation du marché des pièces de rechange, assortie toutefois d'une période transitoire de cinq ans pour les États membres où les pièces de rechange sont visées par une protection des dessins ou modèles.

What is being proposed here and what is on the table is essentially what the Commission has put forward, namely liberalisation of the market in spare parts, albeit with a five-year transitional period for Member States in which spare parts are covered by design protection.


La protection accordée à la nouvelle pièce sur le marché primaire peut donc être également appliquée aux pièces détachées sur le marché secondaire ou sur le marché des pièces de rechange.

So the design protection which is conferred for the new part on the primary market can also be applied to the spare part on the secondary market (aftermarket).


2. L’exonération est applicable aux pièces de rechange, éléments ou accessoires spécifiques, s’adaptant aux objets considérés ainsi qu’aux outils à utiliser pour l’entretien, le contrôle, le calibrage ou la réparation desdits objets, pour autant que ces pièces de rechange, éléments, accessoires ou outils soient importés en même temps que ces objets ou, s’ils sont importés ultérieurement, qu’ils soient reconnaissables comme étant destinés à des objets admis précédemment en exonération ou qui seraient susceptibles de bénéficier de l’exo ...[+++]

2. Exemption shall apply to specific spare parts, components or accessories specifically for the articles in question and to the tools to be used for the maintenance, checking, calibration and repair of the said articles, provided that such spare parts, components, accessories or tools are imported at the same time as the said articles or, if imported subsequently, that they can be identified as being intended for articles previously exempt on admission or which would be eligible to be so exempt at the time when such entry is requested for the specific spare parts, components or accessories and tools in question.


Il faudra préciser dans quels cas le marché des pièces de rechange d'une marque constitue un marché différencié (au sens de l'arrêt Hugin) et exige dès lors l'application de l'article 82, et dans quels cas il faut considérer comme le marché de référence celui de l'équipement d'origine.

It is necessary to specify the cases in which the market for a make's spare parts constitutes a distinct market (as defined in the Hugin ruling) and Article 82 should consequently apply and those in which the market for the original equipment should be deemed the relevant market.


au paragraphe 84 concernant le marché des pièces de rechange, il est spécifié que, pour les effets du régime de l'exemption par catégorie, le marché de référence est celui du bien d'équipement d'origine "sans préjudice de l'article 82".

Referring to markets for spare parts, paragraph 84 states that the relevant market for the purposes of the BE is the market for the original equipment, 'without prejudice to Article 82'.




www.wordscope.com (v4.0.br.77)

Marché des pièces de rechange

Date index:2021-12-19 -

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