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Aphonie
Compenser en totalité ou en partie les dépens
Compenser les dépens en totalité ou en partie
De chaque
Dysphonie
En parties égales
En totalité ou en partie
En tout ou en partie
En tout ou partie
L'ensemble et chaque partie de
La totalité et chaque partie de
Psychogène
Suspendre l'engagement en totalité ou en partie
Toute et chacune des parties de

Translation of "La totalité et chaque partie de " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
l'ensemble et chaque partie de [ la totalité et chaque partie de | toute et chacune des parties de ]

all and singular
Théorie du droit | Phraséologie
Legal System | Phraseology


Emploi et chômage pendant la totalité ou une partie de l'année : Résultats des enquêtes sur l'activité annuelle [ Emploi et chômage pendant la totalité ou une partie de l'année ]

Patterns of Full- and Part-Year Employment and Unemployment: Results of the Annual Work Patterns Survey [ Patterns of Full- and Part-Year Employment and Unemployment ]
Titres de documents et d'œuvres | Travail et emploi
Titles of Documents and Works | Labour and Employment


en tout ou en partie [ en tout ou partie | en totalité ou en partie ]

in whole or in part
Phraséologie
Phraseology


compenser les dépens en totalité ou en partie

order that the parties bear their own costs in whole or in part
IATE - LAW
IATE - LAW


compenser en totalité ou en partie les dépens

order the parties to bear all or part of their own costs
IATE - LAW
IATE - LAW


suspendre l'engagement en totalité ou en partie

to suspend the obligation in whole or in part
IATE - International trade
IATE - International trade


balayage dans des sous-assemblages vidés en totalité ou en partie

sweepout of unvoided or partially voided subassemblies | sweep-out of unvoided or partially voided subassemblies
sécurité > sécurité nucléaire
sécurité > sécurité nucléaire


Définition: Dans les formes les plus fréquentes de ces troubles, il existe une perte de la capacité à bouger une partie ou la totalité d'un membre ou de plusieurs membres. Les manifestations de ce trouble peuvent ressembler à celles de pratiquement toutes les formes d'ataxie, d'apraxie, d'akinésie, d'aphonie, de dysarthrie, de dyskinésie, de convulsions ou de paralysie. | Aphonie | Dysphonie | psychogène

Definition: In the commonest varieties there is loss of ability to move the whole or a part of a limb or limbs. There may be close resemblance to almost any variety of ataxia, apraxia, akinesia, aphonia, dysarthria, dyskinesia, seizures, or paralysis. | Psychogenic:aphonia | dysphonia
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F44.4
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F44.4


de chaque | en parties égales

of each | aa | aa. | AA | A | aa~ | AA~
médecine | pharmacologie
médecine | pharmacologie
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La greffière: Compte tenu du sous-amendement et de l'amendement, la motion se lirait comme suit: que les témoins se voient accorder dix minutes pour leur allocution d'ouverture et, que lors de l'interrogation des témoins, cinq minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti et cinq minutes par la suite à chacun des autres intervenants, en alternant entre les partis d'opposition et le parti ministériel, et que la totalité du temps alloué aux questions soit répartie également ent ...[+++]

The Clerk: With the subamendment and the amendment, it would be that witnesses be given ten minutes for their opening statement and that during the questioning of witnesses there be allocated five minutes for the first questioner of each party and that thereafter five minutes be allocated to each subsequent questioner, alternating between opposition and government parties, and that the total time for questioning be divided evenly between the government party and the opposition parties, in proportion to the representation of the opposi ...[+++]


(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); f) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont examiné le document de consulta ...[+++]

(Return tabled) Question No. 333 Hon. Irwin Cotler: With regard to the government’s consultations about prostitution-related offences: (a) what goals have been established for the consultations; (b) what goals have been established for the online consultation; (c) whose input did the government seek through online consultation; (d) which individuals wrote the discussion paper for the online consultation; (e) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the discussion paper in ...[+++]


Si, au cours de la période transitoire, visée dans l'accord, les récupérations de la part non mutualisée ne sont pas suffisantes pour permettre à l'État membre concerné de financer la mise en place de son dispositif de financement national conformément à la [directive relative au redressement des banques et à la résolution de leurs défaillances], les récupérations incluent également la totalité ou une partie de la part du compartiment correspondant à cet État membre faisant l'objet d'une mutualisation en vertu de l'accord ou sinon, après la période transitoire, la totalité ou une partie ...[+++]

If during the transitional period, as laid down in the agreement, recoupments of the non mutualised part are not sufficient to permit the funding of the establishment by the Member State concerned of its national financial arrangement in accordance with Directive [BRRD], recoupments shall also include the totality or a part of the part of the compartment corresponding to that Member State subject to mutualisation in accordance with the agreement or otherwise, after the transitional period, the totality or a part of the contributions t ...[+++]


une raison de force majeure a empêché l'exportation de la totalité ou d'une partie des marchandises ou a empêché la demande de restitution pour la totalité ou une partie des marchandises exportées;

if it was due to force majeure that the goods were not exported, or were only partially exported, or that an export refund was not applied for or was applied for only partially;


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2. Dans le cas où la totalité ou une partie des terres relevant de l'engagement, ou la totalité de l'exploitation, est transférée à une autre personne au cours de la période d'exécution d'un engagement souscrit comme condition d'octroi d'un soutien, l'engagement ou une partie de l'engagement correspondant aux terres transférées peut être pris en charge par cette autre personne pour la durée restante de la pério ...[+++]

2. Where all or part of the land under commitment or the entire holding is transferred to another person during the period for which a commitment given as a condition for the grant of assistance runs, the commitment or part of the commitment corresponding to the land transferred may be taken over for the remainder of the period by that other person or expire and reimbursement shall not be required in respect of the period during which the commitment was effective .


1. Lorsqu'il est constaté qu'un bénéficiaire ne respecte pas, en totalité ou en partie, les critères d'admissibilité à un régime d 'aide prévus par la législation agricole sectorielle, la partie correspondante de l'aide est retirée en totalité.

1. Where it is found that a beneficiary does not comply, in whole or in part, with the eligibility criteria for a certain aid scheme, as provided for in the sectoral agricultural legislation, the corresponding part of the aid shall be withdrawn in full.


1. Lorsqu'il est constaté qu'un bénéficiaire ne respecte pas, en totalité ou en partie, les critères d'admissibilité à un régime d'aide prévus par la législation agricole sectorielle, la partie correspondante de l'aide est retirée en totalité.

1. Where it is found that a beneficiary does not comply, in whole or in part, with the eligibility criteria for a certain aid scheme, as provided for in the sectoral agricultural legislation, the corresponding part of the aid shall be withdrawn in full.


(Le document est déposé) Question n 849 M. Matthew Kellway: En ce qui concerne le programme ACI F-35: a) quelle est la valeur totale en dollars canadiens des avantages reçus par l’industrie canadienne en raison de la participation du Canada au programme ACI F-35 (i) du début du programme au 1décembre 2011, (ii) du 2 décembre 2011 au 22 juin 2012; b) quelle est la valeur prévue, à partir du 22 juin 2012, des contrats futurs issus de la participation du Canada au programme ACI F-35; c) pour les contrats en a), quelle est la valeur de chaque contrat attribué et à quelle date chacun des contrats a-t-il été signé; d) quelle méthode a-t-on ...[+++]

(Return tabled) Question No. 849 Mr. Matthew Kellway: With regard to the F-35 JSF Program: (a) what is the total Canadian dollar value of benefits received by Canadian industry from Canada’s participation in the F-35 JSF Program (i) from the start of the program until December 1, 2011, (ii) from December 2, 2011 to June 22, 2012; (b) what is the projected value of future contracts, from June 22, 2012, onwards, that come as a result of Canada’s participation in the JSF program; (c) for the contracts in (a), what is the value of each contract that was awarded and on what date was each ...[+++]


Question n 64 M. John Cummins: En ce qui concerne les organisations de pêche ou les groupes de détenteurs de permis de pêche qui, à l’exclusion des droits des permis de pêche commerciale établis en vertu de la réglementation, ont versé des fonds ou fourni des quotas ou des allocations de pêche pour financer les services du ministère des Pêches et des Océans (MPO) en 2005, 2006 et 2007: a) à l’égard de chaque année, quels organisations de pêche ou groupes de détenteurs de permis de pêche ont payé pour les services scientifiques, les services administratifs du MPO, l’application de la réglementation ou d’autres services du ministère par le ...[+++]

Question No. 64 Mr. John Cummins: With regard to the fishing organizations or groups of fishing licence holders who, excluding fees for commercial fishing licenses as set under the regulation, provide monies, fish quotas or allocations to fund Department of Fisheries and Oceans (DFO) activities on an annual basis for the years 2005, 2006 and 2007: (a) in each year, what fishing organizations or groups of license holders have paid for science, DFO administration, enforcement or other departmental activities by an allocation of quota fr ...[+++]


ORDONNÉ: Qu'un message soit transmis à la Chambre des communes pour l'informer que le Sénat se joigne à la Chambre des communes pour constituer un comité mixte spécial du Sénat et de la Chambre des communes chargé de se pencher sur les différents aspects du projet de résolution concernant la modification que l'on propose d'apporter à l'article 93 de la Loi constitutionnelle de 1867 à l'égard du système scolaire au Québec; Que sept sénateurs et seize députés fassent partie du comité; Que les sénateurs suivants soient désignés pour représenter le Sénat au sein dudit comité : ...[+++]

ORDERED: That the Senate do unite with the House of Commons in the appointment of a Special Joint Committee of the Senate and the House of Commons to study matters related to the proposed resolution respecting a proposed Amendment to Section 93 of the Constitution Act, 1867 concerning the Quebec school system; That seven Members of the Senate and sixteen Members of the House of Commons be members of the Committee; That the Members to act on behalf of the Senate on the Committee be the Honourable Senators Beaudoin, Grafstein, Lavoie-Roux, Lynch-Staunton, Pépin, Robichaud (Saint-Louis- de-Kent) and Wood; That the Committee be directed to consult broadly and review such information as it deems appropriate with respect to this issue; That the ...[+++]




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La totalité et chaque partie de

Date index:2023-07-25 -

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