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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
Coût de revient complet
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Intitulé
Intitulé au complet
Intitulé complet
Intitulé de l'action
Intitulé de l'affaire
Intitulé de l'instance
Intitulé de la cause
Intitulé à l'instance
Jalousie
Mauvais voyages
Montage en pont complet
Montage redresseur en pont complet
Méthode des coûts complets
Méthode du coût complet
Méthode du coût de revient complet
Méthode du prix de revient complet
Paranoïa
Prix de revient complet
Psychose SAI
Requête pour amender l'intitulé d'une cause
Requête pour modifier l'intitulé d'une cause
Requête visant à modifier l'intitulé de la cause
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sous un poste distinct à intitulé correspondant
Sous un poste particulier à intitulé correspondant

Translation of "Intitulé complet " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
intitulé complet [ intitulé au complet ]

complete style of cause [ full style of cause ]
Tribunaux | Règles de procédure
Courts | Rules of Court


sous un poste distinct à intitulé correspondant | sous un poste particulier à intitulé correspondant

as a separate item with an appropriate heading | under a separate item with an appropriate heading
IATE - Business organisation | Accounting
IATE - Business organisation | Accounting


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infec ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: O00-O08
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: O00-O08


intitulé [ intitulé de l'action | intitulé à l'instance | intitulé de la cause | intitulé de l'affaire | intitulé de l'instance ]

style [ style of cause | title of action | title of proceeding | style of proceeding ]
Documents juridiques | Droit de la preuve
Rhetoric


méthode du coût de revient complet | coût de revient complet | méthode du coût complet | méthode des coûts complets | méthode du prix de revient complet | prix de revient complet

absorption costing | full absorption costing | full cost accounting | full costing | allocation costing
comptabilité > comptabilité analytique
comptabilité > comptabilité analytique


montage en pont complet | montage redresseur en pont complet | montage redresseur en pont complet d'un transducteur à autosaturation

complete bridge connection
IATE - Electronics and electrical engineering
IATE - Electronics and electrical engineering


requête pour modifier l'intitulé d'une cause [ requête visant à modifier l'intitulé de la cause | requête pour amender l'intitulé d'une cause ]

motion to amend the style of cause
Droit judiciaire | Phraséologie
Practice and Procedural Law | Phraseology


intitulé de l'instance

style of a proceeding
IATE - LAW
IATE - LAW


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19


Définition: Trouble caractérisé par une perte partielle ou complète de l'intégration normale entre souvenirs du passé, conscience de l'identité et des sensations immédiates, et contrôle des mouvements corporels (voir F44.-), mais secondaire à une maladie organique.

Definition: A disorder characterized by a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements (see F44.-), but arising as a consequence of an organic disorder.
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F06.5
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F06.5
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le rapport des cinq présidents de juin 2015 intitulé «Compléter l'Union économique et monétaire européenne» mentionne le domaine du droit des faillites parmi les principaux goulets d'étranglement qui empêchent l'intégration des marchés de capitaux dans la zone euro et au-delà.

The "Five Presidents' report" on "Completing Europe's Economic and Monetary Union" of June 2015 listed the area of insolvency law among the most important bottlenecks preventing the integration of capital markets in the euro area and beyond.


– vu le rapport intitulé "Compléter l'Union économique et monétaire européenne" ("rapport des cinq présidents"),

– having regard to the report on Completing Europe’s Economic and Monetary Union (‘Five Presidents’ Report’),


16. souligne que la convergence entre les systèmes fiscaux nationaux au sein de l'Union est très limitée, malgré un développement sans précédent de l'intégration européenne au cours des trente dernières années, en particulier en ce qui concerne le marché unique et l'Union économique et monétaire; regrette que la coordination des régimes fiscaux nationaux accuse un retard important par rapport aux efforts de coordination déployés dans d'autres domaines au niveau de l'Union, en particulier dans le cadre du Semestre européen, même si, hormis la pertinence des mesures du point de vue des dépenses, une grande part de l'ensemble des mesures visant à assurer l'assainissement budgétaire porte sur le volet ...[+++]

16. Emphasises that convergence between national tax systems in the EU has been very limited despite an unprecedented deepening of the EU integration process over the last 30 years, particularly in connection with the single market and the Economic and Monetary Union; deplores the fact that coordination of national tax systems lags far behind when compared with coordination efforts in other areas at EU level, in particular in the framework of the European Semester, although, apart from the relevance of measures on the expenditure side, a significant part of the policy mix to ensure fiscal consolidation concerns the revenue side; takes ...[+++]


D'autres initiatives clés pour 2016 viseront à mettre en œuvre le programme européen en matière de sécurité, à assurer le suivi de la stratégie en matière de commerce et d'investissement et du rapport des cinq présidents intitulé «Compléter l'Union économique et monétaire» et à permettre à la Commission d'apporter sa contribution à la stratégie globale concernant les questions de politique étrangère et de sécurité.

Other key initiatives for 2016 will implement the European Security Agenda, follow up on the Trade and Investment Strategy and the Five Presidents' Report on Deepening Economic and Monetary Union, and provide the Commission's contribution to the Global Strategy on Foreign and Security Policy.


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Ils y évalueront les progrès réalisés en ce qui concerne les dix priorités de la Commission, procéderont à un échange de vues sur l'utilisation optimale des ressources de la Commission et aborderont les mesures à prendre après la publication du rapport des cinq présidents intitulé «Compléter l'Union économique et monétaire».

The College will assess progress on the ten priorities of the Commission, exchange views on how the resources of the Commission can be deployed best and discuss the next steps following the Five Presidents' Report on deepening Economic and Monetary Union.


– vu le rapport des cinq présidents du 22 juin 2015 intitulé "Compléter l'Union économique et monétaire européenne",

– having regard to the ‘Report of the Five Presidents’ of 22 June 2015 entitled ‘Completing Europe’s Economic and Monetary Union,


Il semble opportun d'indiquer au premier considérant l'intitulé complet du règlement modifié.

It seems appropriate to recall the full title of the amended regulation in the first recital.


– vu le document de travail des services de la Commission du 14 novembre 2012 intitulé "Compléter le tableau de bord pour la procédure concernant les déséquilibres macroéconomiques (PDM): indicateur du secteur financier" (SWD(2012)0389),

– having regard to the Commission Staff Working Document of 14 November 2012 entitled ‘Completing the Scoreboard for the MIP: Financial Sector Indicator’ (SWD(2012)0389),


8. Le certificat de conformité, tel que décrit dans les actes d'exécution visés au paragraphe 2, pour les véhicules réceptionnés par type conformément à l'article 42, comporte dans son intitulé la mention «Pour les véhicules complets/complétés, réceptionnés par type en petites séries» et, tout près de cette mention, l'année de production suivie d'un numéro de séquence, compris entre 1 et la limite indiquée dans le tableau figurant à l'annexe III, identifiant, pour chaque année de production, la position du véhicule dans la production attribuée à l'année concernée.

8. The certificate of conformity, as set out in the implementing acts referred to in paragraph 2, shall, for vehicles type-approved in accordance with Article 42, display in its title the phrase ‘For complete/completed vehicles type-approved in small series’, and in close proximity thereto the year of production followed by a sequential number, between 1 and the limit indicated in the table in Annex III, denoting, in respect of each year of production, the position of that vehicle within the production allocated for that year.


7. Le certificat de conformité pour les véhicules réceptionnés conformément à l'article 40, paragraphe 2, comporte dans son intitulé la mention «Pour les véhicules complets/complétés, réceptionnés par type en application de l'article 40, paragraphe 4, du règlement (UE) no 168/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles (réception provisoire)».

7. The certificate of conformity shall, for vehicles approved in accordance with Article 40(2), display in its title the phrase ‘For complete/completed vehicles, type-approved in application of Article 40(4) of Regulation (EU) No 168/2013 of the European Parliament and of the Council of 15 January 2013 on the approval and market surveillance of two- or three-wheel vehicles and quadricycles (provisional approval)’.




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Intitulé complet

Date index:2021-05-25 -

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