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Guidage d'indice réel
IPR
IPV
Indice d'octane réel
Indice de progrès réel
Indice de progrès véritable
Indice de simultanéité réel
Indice du produit intérieur réel
Indice réel
Laser à guidage par variation de l'indice réel
Légataire du reliquat
Légataire du reliquat
Légataire du reliquat de biens réels
Légataire immobilier du reliquat
Légataire mobilier du reliquat
Légataire universel de biens personnels
Légataire universel de biens réels
Légataire universel des biens mobiliers
Scintigraphie en temps réel
écart global réel sur quantité de main-d'œuvre directe
écart global réel sur temps de main-d'œuvre directe
écart global sur rendement de la main-d'œuvre directe
écart réel sur quantité de main-d'œuvre directe
écart réel sur temps de main-d'œuvre directe
écart sur rendement de la main-d'œuvre directe
écart total réel sur quantité de main-d'œuvre directe
écart total réel sur temps de main-d'œuvre directe
écart total sur rendement de la main-d'œuvre directe

Translation of "Indice réel " (French → English) :

TERMINOLOGY
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guidage d'indice réel

real index guiding
Semi-conducteurs (Électronique) | Télécommunications
Semiconductors (Electronics) | Telecommunications


laser à guidage par variation de l'indice réel

real-index guided laser
Masers et lasers
Lasers and Masers


indice de progrès véritable | IPV | indice de progrès réel | IPR

Genuine Progress Indicator | GPI
économie | sociologie | développement durable
économie | sociologie | développement durable


indice de simultanéité réel

real simultaneity index
IATE - Marketing | Communications
IATE - Marketing | Communications


légataire du reliquat | légataire du reliquat (des biens réels) | légataire du reliquat de biens réels | légataire immobilier du reliquat | légataire mobilier du reliquat | légataire universel de biens personnels | légataire universel de biens réels | légataire universel des biens mobiliers

residuary devisee | residuary legatee
IATE - LAW
IATE - LAW


scintigraphie en temps réel

Real time scan
SNOMEDCT-CA (intervention) / 54689004
SNOMEDCT-CA (intervention) / 54689004


indice du produit intérieur réel

real domestic product index
Production (Économie)
Production (Economics)


indice d'octane réel

mechanical octane numbers
pétrole et gaz naturel > produit pétrolier
pétrole et gaz naturel > produit pétrolier


écart réel sur temps de main-d'œuvre directe | écart total sur rendement de la main-d'œuvre directe | écart total réel sur temps de main-d'œuvre directe | écart total réel sur quantité de main-d'œuvre directe | écart sur rendement de la main-d'œuvre directe | écart réel sur quantité de main-d'œuvre directe | écart global sur rendement de la main-d'œuvre directe | écart global réel sur temps de main-d'œuvre directe | écart global réel sur quantité de main-d'œuvre directe

direct labour yield variance | labour yield variance | total direct labour yield variance
comptabilité > comptabilité de gestion
comptabilité > comptabilité de gestion
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ainsi, à titre d'exemple, la décision Eurojust (article 14, paragraphe 4, point b)) et la décision Europol (article 12, paragraphe 1, point b)) font référence à des "indices concrets" ou à des "indices concrets ou de bonnes raisons" et non pas à des "indices réels".

By means of example, Eurojust Decision in Article 14(4)point b) and Europol Decision in Article 12(1) point b) refer to "factual indications" or to “factual indications or reasonable grounds” not to “real indications”.


2. Aux fins des actions suggérées visées au paragraphe 1, soit une observation ou de compte rendu, surveillance discrète, contrôles spécifiques ou analyse opérationnelle, les données à caractère personnel qui entrent dans les catégories visées à l'article 3 ne peuvent être insérées dans le système d'information des douanes, que si, principalement sur la base d'activités illégales préalables, des indices réels portent à croire que la personne en question a commis ou est en train de commettre ou commettra des violations graves des lois nationales.

2. For the purpose of the suggested actions referred to in paragraph 1, namely sighting and reporting, discreet surveillance, specific checks, or operational analysis, personal data within any of the categories referred to in Article 3 may be included in the Customs Information System only if, especially on the basis of prior illegal activities, there are real indications to suggest that the person concerned has committed, is in the act of committing, or will commit serious contraventions of national laws.


4. Des signalements relatifs aux véhicules, aux embarcations, aux aéronefs ou aux conteneurs peuvent être introduits lorsqu'il existe des indices réels de l'existence d'un lien entre ceux-ci et des infractions pénales graves visées au paragraphe 2 ou des menaces graves visées au paragraphe 3.

4. Alerts on vehicles, boats, aircrafts and containers may be issued where there is a clear indication that they are connected with the serious criminal offences referred to in paragraph 2 or the serious threats referred to in paragraph 3.


lorsqu'il existe des indices réels laissant supposer qu'une personne a l'intention de commettre ou commet une infraction pénale grave, telle qu'une des infractions visées à l'article 2, paragraphe 2, de la décision-cadre 2002/584/JAI; ou

where there is clear indication that a person intends to commit or is committing a serious criminal offence, such as the offences referred to in Article 2(2) of the Framework Decision 2002/584/JHA; or


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b)d'un ressortissant d'un pays tiers à l'égard duquel il existe des raisons sérieuses de croire qu'il a commis un fait punissable grave, ou à l'égard duquel il existe des indices réels qu'il envisage de commettre un tel fait sur le territoire d'un État membre.

(b)a third-country national in respect of whom there are serious grounds for believing that he has committed a serious criminal offence or in respect of whom there are clear indications of an intention to commit such an offence in the territory of a Member State.


d'un ressortissant d'un pays tiers à l'égard duquel il existe des raisons sérieuses de croire qu'il a commis un fait punissable grave, ou à l'égard duquel il existe des indices réels qu'il envisage de commettre un tel fait sur le territoire d'un État membre.

a third-country national in respect of whom there are serious grounds for believing that he has committed a serious criminal offence or in respect of whom there are clear indications of an intention to commit such an offence in the territory of a Member State.


d'un ressortissant d'un pays tiers à l'égard duquel il existe des raisons sérieuses de croire qu'il a commis un fait punissable grave, ou à l'égard duquel il existe des indices réels qu'il envisage de commettre un tel fait sur le territoire d'un État membre.

a third-country national in respect of whom there are serious grounds for believing that he has committed a serious criminal offence or in respect of whom there are clear indications of an intention to commit such an offence in the territory of a Member State.


3 bis. Des signalements relatifs aux véhicules, aux embarcations, aux aéronefs ou aux conteneurs peuvent être introduits lorsqu'il existe des indices réels de l'existence d'un lien entre ceux-ci et des infractions pénales graves visées au paragraphe 2 ou des menaces graves visées au paragraphe 3.

3a Alerts on vehicles, boats, aircrafts and containers may be issued where there is a clear indication that they are connected with the serious criminal offences referred to in paragraph 2 or the serious threats referred to in paragraph 3.


lorsqu'il existe des indices réels laissant supposer qu'une personne a l'intention de commettre ou commet une infraction pénale (...) grave, telle qu'une des infractions visées à l'article 2, paragraphe 2, de la décision-cadre 2002/584/JAI; ou

where there is clear indication that a person intends to commit or is committing an (.) serious criminal offence, such as the offences referred to in Article 2(2) of the Framework Decision 2002/584/JHA; or


Elles sont uniquement introduites si des indices réels portent à croire que la personne en question a commis, est en train de commettre ou commettra des violations à la législation douanière et agricole.

They are only entered if there are real indications that the person concerned has breached, is breaching or will breach customs or agricultural legislation.




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Indice réel

Date index:2021-09-11 -

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