groupe de travail d'experts et Etiquetage des produits favorables à l'environnement | groupe de travail Eco-produits

Groupe de travail ACP-CEE sur la fourniture de produits agricoles disponibles | Groupe de travail ACP-CEE sur les produits agricoles disponibles

Groupe de travail des éco-industries

Groupe de travail de Santé Canada sur les sous-produits chlorés de désinfection [ Groupe de travail de Santé Canada sur les SPCD ]

Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur les prix des médicaments [ Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur les questions relatives aux produits pharmaceutiques ]

groupe de travail interdépartemental sur les prix des produits alimentaires et des carburants

la Commission: facilite l’accès des PME à l’instrument communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) en allégeant les procédures environnementales, en réduisant les redevances et en proposant la possibilité d’un enregistrement groupé financera, dans le cadre du Réseau Entreprise Europe, un réseau d’experts en efficacité environnementale et énergétique, qui proposera des conseils concernant un fonctionnement éco-efficace, le potentiel des marchés et le financement de possibilités de fonctionnement plus efficace, tout particulièrement à l’intention des PME élabore de nouvelles formes de soutien aux jeunes entreprises et aux ...[+++] PME innovantes dans le domaine de l’éco-innovation, en vue de faciliter l’accès au marché, le transfert de technologie, l’utilisation de normes et l’accès au financement, conformément aux dispositions existantes en matière d’aides d’État les États membres sont invités à: proposer des incitants favorisant les entreprises et les produits éco-efficaces (par exemple des incitants fiscaux et la priorité aux subventions destinées à financer des entreprises durables), conformément à l’encadrement communautaire des aides d’État pour la protection de l’environnement, et à recourir à l’approche simplifiée de l’aide environnementale aux PME, telle que prévue dans le RGEC utiliser pleinement le montant de quelque 2,5 milliards d’euros affecté aux programmes relevant de la politique de cohésion, pour soutenir les produits et les procédés respectueux de l’environnement chez les PME.

À la suite de ses délibérations, le groupe de travail a produit un rapport contenant 10 recommandations, dont l'une porte spécifiquement sur le système d'apposition d'indicateurs que le CIPC devrait adopter pour repérer les casiers judiciaires des délinquants sexuels ayant obtenu une réhabilitation.

Ainsi, dans les semaines qui ont suivi le 11 septembre, nous nous sommes réunis et avons mis sur pied un groupe de travail qui a examiné les défis auxquels les États-Unis étaient confrontés, pour parler de ce qui se passait à l'étranger et analyser ce que les États-Unis allaient devoir faire pour renforcer la guerre contre le terrorisme. En l'espace de six semaines, le groupe de travail a produit un rapport qui comporte une analyse de la situation en regard du fondamentalisme islamique, de la ...[+++]situation en Afghanistan, du processus de paix israëlo-palestinien, de la situation dans les principales régions—notamment dans les Amériques, dans l'hémisphère occidental—de l'importance de l'économie et des défis d'ordre militaire.

Au Canada, le groupe de coordination — étant donné qu'il y a là un certain nombre d'intervenants, y compris les provinces, mais aussi le gouvernement — est le groupe de travail des produits dérivés de gré à gré. Ce groupe relève de ce qu'on appelle le groupe des responsables d'institutions, qui est un comité informel présidé par le gouverneur de la Banque du Canada.