Les groupes stratégiques pour le sport devraient avoir un mandat clairement défini, basé sur les produits livrables demandés par le Conseil, et incluant des dates de livraison spécifiques.

Les produits livrables des groupes d’experts, tels qu’ils ont été présentés au groupe de travail «Sport», ont permis dans de nombreux cas d’orienter le débat politique sur le sport au niveau de l’Union.

Q-36 — M. Merrifield (Yellowhead) — En ce qui concerne l’ensemble des marchés (y compris leurs modifications successives) attribués par Santé Canada au cours de chaque exercice depuis l’exercice 1993-1994 : a) de quel montant était chaque marché de services de communication, de sondage, de rédaction de discours ou d’analyse stratégique; b) quels étaient, pour chaque marché, le nom du fournisseur, la somme visée, l’objet du marché, les produits livrables et les noms des autres entreprises ayant présenté des soumissions pour obtenir le marché?

21. Une asymétrie entre la créance sous-jacente et la créance de référence visée dans le contrat de dérivé de crédit (c'est-à-dire la créance utilisée pour déterminer la valeur du règlement en espèces ou la valeur de l'actif livrable) ou entre la créance sous-jacente et la créance utilisée pour déterminer si un événement de crédit s'est produit n'est autorisée que si les conditions suivantes sont remplies:

Ils ne sont pas utilisés à cause de changements aux contrats des projets d'immobilisations, aux produits livrables.

Il est difficile d'établir une prévision de trésorerie pour un projet lorsqu'il y a autant de variables qui ont un effet sur les produits livrables, comme le contre-amiral Finn l'a dit.