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Carte de sortie
Carte-fiche de l'âge et du sexe du patient
FDS
FIP
FS
FSSP
FTSS
Fiche aide-mémoire des médicaments fournie
Fiche analytique
Fiche avec borne de mise à terre
Fiche d'emprunt
Fiche d'identification
Fiche d'identification d'un projet
Fiche de base
Fiche de circulation
Fiche de coopération en obstétrique
Fiche de données de sécurité
Fiche de départ
Fiche de prêt
Fiche de sortie
Fiche de sécurité
Fiche de titre
Fiche descriptive
Fiche maîtresse
Fiche principale
Fiche signalétique
Fiche signalétique de sécurité de produit
Fiche technique
Fiche technique de santé et de sécurité
Fiche technique santé-sécurité
Fiche technique sur la sécurité des substances
Fiche thématique
Fiche type
Fiche type de base
Fiche uniforme
Fiche unique
Fiche à contact de terre
Fiche à contacts de protection
Fiche-projet
Notice sous le titre

Translation of "Fiche de titre " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
notice sous le titre | fiche de titre

title entry
science de l'information > catalogage
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fiche analytique | fiche descriptive | fiche signalétique | fiche technique | fiche thématique

descriptive sheet | fact sheet
IATE - Documentation
IATE - Documentation


fiche à contact de terre | fiche à contacts de protection | fiche avec borne de mise à terre | fiche de sécurité

earthed plug | EURO moulded plug | protective plug
IATE - Electronics and electrical engineering
IATE - Electronics and electrical engineering


fiche de base | fiche maîtresse | fiche type de base | fiche uniforme | fiche unique | fiche principale | fiche type

unit card | unit entry
science de l'information > catalogage
science de l'information > catalogage


fiche d'identification | fiche d'identification d'un projet | fiche-projet | FIP [Abbr.]

project profile
IATE - European construction
IATE - European construction


fiche technique santé-sécurité | FTSS | fiche technique de santé et de sécurité | FTSS | fiche signalétique | FS | fiche signalétique de sécurité de produit | FSSP | fiche technique sur la sécurité des substances | FTSS | fiche de données de sécurité | FDS

material safety data sheet | MSDS | material health and safety data sheet | safety data sheet | SDS
sécurité | nanotechnologie
sécurité | nanotechnologie


fiche aide-mémoire des médicaments fournie

Medication reminder chart given
SNOMEDCT-CA (situation) / 412710004
SNOMEDCT-CA (situation) / 412710004


fiche de coopération en obstétrique

Obstetric co-op card
SNOMEDCT-CA (élément du dossier) / 184241007
SNOMEDCT-CA (élément du dossier) / 184241007


carte-fiche de l'âge et du sexe du patient

Age-sex card record
SNOMEDCT-CA (élément du dossier) / 184224005
SNOMEDCT-CA (élément du dossier) / 184224005


carte de sortie [ fiche de sortie | fiche de prêt | fiche de circulation | fiche d'emprunt | fiche de départ ]

charge card [ charge-out card | circulation card | loan card ]
Gestion des documents (Gestion) | Classification des documents (Bibliothéconomie)
Loans
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Proposition de liste de projets sélectionnés dans le cadre de l'appel 2016 au titre du MIE Fiche d'information: troisième appel au titre du MIE Fiches pays Mécanisme pour l'interconnexion en Europe Commission européenne - Direction générale de la mobilité et des transports INEA - Agence exécutive pour l'innovation et les réseaux

Proposed list of selected projects under the 2016 CEF call Fact sheet: Third call of the CEF Programme Country factsheets Connecting Europe Facility European Commission - Directorate-General for Mobility and Transport INEA - Innovation and Networks Executive Agency


S'il est indiqué que la substance ou le mélange ne fait pas l'objet d'une classification dans une classe de danger particulière ou au titre d'une différenciation, la fiche de données de sécurité doit préciser clairement si cette situation résulte d'un manque de données, d'une impossibilité technique d'obtenir les données, de la nature non concluante des données ou du fait que les données sont concluantes, mais insuffisantes pour permettre une classification; dans ce cas, la mention “Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis” figu ...[+++]

If it is stated that the substance or mixture is not classified for a particular hazard class or differentiation, the safety data sheet shall clearly state whether this is due to lack of data, technical impossibility to obtain the data, inconclusive data or data which are conclusive although insufficient for classification; in the latter case the safety data sheet shall specify “based on available data, the classification criteria are not met”.


3. Dans le cas de la réception par type mixte, le dossier constructeur est accompagné d'une ou de plusieurs fiches de réception par type requises au titre de chacun des actes applicables visés à l'annexe II, et comporte, dans la mesure où aucune fiche de réception par type n'est présentée, les informations pertinentes conformément aux actes d'exécution adoptés en application du présent règlement, en liaison avec lesdits actes applicables.

3. In the case of a mixed type-approval procedure, the information folder shall be accompanied by one or more type-approval certificates required pursuant to each of the applicable acts listed in Annex II and shall include, in so far as no type-approval certificate is presented, the relevant information in accordance with the implementing acts adopted pursuant to this Regulation, in relation to those applicable acts.


5. Lorsque le constructeur opte pour la réception par type mixte, l'autorité compétente en matière de réception indique, dans la fiche de renseignements, les références des rapports d'essais, établis au titre d'actes réglementaires, pour lesquels aucune fiche de réception UE n'est disponible.

5. Where the manufacturer chooses the mixed type-approval procedure, the approval authority shall complete in the information document the references for the test reports, established by regulatory acts, for which no EU type-approval certificate is available.


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3. Dans le cas de la réception par type mixte, le dossier constructeur est accompagné d'une ou de plusieurs fiches de réception par type requises au titre de chacun des actes applicables, ainsi que des règlements de la CEE-ONU ou des codes de l'OCDE visés à l'annexe I et comporte, dans la mesure où aucune fiche de réception par type n'est présentée, les informations requises par les mesures d'exécution du présent règlement, en liaison avec les actes visés à l'annexe I.

3. In the case of a mixed type-approval procedure, the information folder shall be accompanied by one or more type-approval certificates required pursuant to each of the applicable acts and UNECE regulations or OECD codes listed in Annex I and shall include, insofar as no type-approval certificate is presented, the relevant information required in the implementing measures to this Regulation, in relation to the acts listed in Annex I.


5. Lorsque le constructeur opte pour la réception par type mixte, l'autorité compétente en matière de réception indique, dans la fiche de renseignements, les références des rapports d'essais, établis au titre de l'acte d'exécution visé à l'article 18, paragraphe 1, pour lequel aucune fiche de réception UE n'est disponible.

5. Where the manufacturer chooses the mixed type-approval procedure, the approval authority shall complete the information document with the references to the test reports, established by the implementing act referred to in Article 18(1) for which no EU type-approval certificate is available.


3. Dans le cas de la réception par type mixte, le dossier constructeur est accompagné d'une ou de plusieurs fiches de réception par type requises au titre de chacun des différents actes applicables, ainsi que des règlements de la CEE-ONU ou des codes de l'OCDE visés à l'annexe I et comporte, dans la mesure où aucune fiche de réception par type n'est présentée, les informations requises par les mesures d'exécution du présent règlement, en liaison avec les actes visés à l'annexe I.

3. In the case of a mixed type-approval procedure, the information folder shall be accompanied by one or more type-approval certificates required pursuant to each of the applicable separate acts and UNECE Regulations or OECD Codes listed in Annex I and shall include, insofar as no type-approval certificate is presented, the relevant information required in the implementing measures to this Regulation, in relation to the acts listed in Annex I.


au point 3.7 de l’annexe VI, dans le titre, les termes «(voir rubrique 16 de la fiche de données de sécurité)» sont remplacés par «(voir section 1 de la fiche de données de sécurité)».

in Section 3.7 of Annex VI, in the title, the words ‘(see Safety Data Sheet heading 16)’ are replaced by ‘(see Section 1 of the safety data sheet)’.


S’il est indiqué que la substance ou le mélange ne fait pas l’objet d’une classification dans une classe de danger particulière, ou au titre d’une différenciation ou d’un effet particuliers, la fiche de données de sécurité doit préciser clairement si cette situation résulte d’un manque de données, d’une impossibilité technique d’obtenir les données, de la nature non concluante des données ou du fait que les données sont concluantes, mais insuffisantes pour permettre une classification; dans ce cas, la mention “compte tenu des données ...[+++]

If it is stated that the substance or mixture is not classified for a particular hazard class, differentiation or effect, the safety data sheet shall clearly state whether this is due to lack of data, technical impossibility to obtain the data, inconclusive data or data which are conclusive although insufficient for classification; in the latter case the safety data sheet shall specify “based on available data, the classification criteria are not met”.


s'assurent, par référence à la documentation, que la (les) spécification(s) et les données contenues dans la partie I de la fiche de renseignements afférente aux véhicules figurent au dossier de réception ou dans les fiches de réception des réceptions délivrées au titre de la directive particulière pertinente et, lorsqu'un numéro de rubrique de la partie I de la fiche de renseignements ne figure pas au dossier des réceptions CE délivrées au titre d'une directive particulière quelconque, confirme que l'élément ou la caractéristique per ...[+++]

by reference to the documentation make sure that the vehicle specification(s) and data contained in Part I of the vehicle information document are included in the data in the information packages and/or the approval certificates of the relevant separate Directive approvals; and when an item number in Part I of the information document is not included in the information package of any of the separate Directives, confirm that the relevant part or characteristic conforms to the particulars in the information folder;




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Fiche de titre

Date index:2022-02-11 -

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