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Centre à bas-seuil
Digue en maçonnerie
Disque en béton
Démodulateur β abaissement de seuil
Démodulateur β extension de seuil
Extension du seuil
Extension et abaissement de seuil
Institution de soins à bas seuil
Méthode d'extension du seuil
Service d'aide à bas seuil
Seuil
Seuil auditif
Seuil d'audibilité
Seuil d'audition
Seuil d'audition douloureuse
Seuil d'audition intolérable
Seuil d'énergie d'éventration
Seuil d'énergie de perforation
Seuil de douleur
Seuil de l'odeur
Seuil de la douleur
Seuil de nocivité
Seuil de nuisibilité économique
Seuil de perception d'odeur
Seuil de perception de l'odeur
Seuil de perception olfactive
Seuil de rupture énergétique
Seuil de sensation douloureuse
Seuil de tolérance
Seuil douloureux
Seuil déversant
Seuil en rivière
Seuil fixe
Seuil olfactif
Seuil économique
Seuil économique d'intervention
Structure à bas seuil
énergie de seuil de perforation
énergie de seuil à l'éventration

Translation of "Extension du seuil " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
extension du seuil | extension et abaissement de seuil

threshold extension
IATE - Electronics and electrical engineering
IATE - Electronics and electrical engineering


démodulateur β abaissement de seuil | démodulateur β extension de seuil

threshold extension demodulator
IATE - Electronics and electrical engineering
IATE - Electronics and electrical engineering


méthode d'extension du seuil

threshold extension technique
IATE - Electronics and electrical engineering
IATE - Electronics and electrical engineering


seuil de sensation douloureuse [ seuil d'audition intolérable | seuil d'audition douloureuse | seuil de la douleur | seuil de douleur | seuil douloureux ]

threshold of pain [ pain threshold | edge of pain ]
Ouïe | Pollution par le bruit
Hearing | Noise Pollution


seuil d'énergie de perforation | seuil d'énergie d'éventration | seuil de rupture énergétique | énergie de seuil de perforation | énergie de seuil à l'éventration

energy breakopen threshold | EBT | energy break open threshold | breakopen threshold energy | break-open threshold energy
sécurité > vêtement de protection en industrie
sécurité > vêtement de protection en industrie


seuil olfactif [ seuil de perception olfactive | seuil de perception d'odeur | seuil de perception de l'odeur | seuil de l'odeur ]

odour threshold [ odor threshold | odour perception threshold ]
Nez (Médecine) | Études et analyses environnementales
The Nose (Medicine) | Environmental Studies and Analyses


seuil économique [ seuil de nuisibilité économique | seuil économique d'intervention | seuil de tolérance | seuil de nocivité ]

economic threshold
Extraction du pétrole et du gaz naturel
Crop Protection | Aquaculture


seuil | seuil en rivière | seuil déversant | seuil fixe | digue en maçonnerie | disque en béton

weir | fixed-crest weir
eau > ouvrages de retenue
eau > ouvrages de retenue


centre à bas-seuil (1) | institution de soins à bas seuil (2) | service d'aide à bas seuil (3) | structure à bas seuil (4)

low-threshold facility [ LTF ]
Aliments stimulants (économie d'alimentation) | Pharmacologie - toxicologie (Sciences médicales et biologiques)
Agriculture, fisheries, forestry & food industry | Medicine & biology


seuil d'audition | seuil d'audibilité | seuil auditif

hearing threshold | hearing-threshold | auditory threshold
sécurité > contrôle du bruit et des vibrations dans l'industrie | médecine > otorhinolaryngologie | médecine > audiologie | physique > acoustique physiologique
sécurité > contrôle du bruit et des vibrations dans l'industrie | médecine > otorhinolaryngologie | médecine > audiologie | physique > acoustique physiologique
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsqu'une modification ou extension porte sur au moins 25 % du seuil à prendre en considération pour l'EIE ou qu'elle a pour effet que le projet atteigne le seuil, une nouvelle EIE est requise.

When a change or extension increase entails of at least 25% the threshold taken in consideration for the EIA or if the change or extension mean that the project reaches the threshold, an new EIA is required.


Il est à noter que lorsqu'une EIE a été opérée à la suite d'une modification ou extension de 25 %, la nouvelle limite du permis est le seuil de modification ou d'extension.

Note that when an EIA has been conducted after an change or extension of 25%, the new limit of the permit is the threshold for change or extension.


Elle ajoutera à l'annexe I un nouveau paragraphe 22 qui exige une EIE chaque fois qu'une modification ou extension répond elle-même aux critères ou aux seuils qui sont énoncés dans ladite annexe. Dans le cas des modifications ou extensions non couvertes par l'annexe I, l'ancien point 13 de l'annexe II demeurerait applicable.

This Directive will introduce a new paragraph 22 to Annex I which requires an EIA where a change or extension meets the appropriate criteria or thresholds set out in Annex I. For those changes and extensions not covered by Annex I, the previous Annex II point 13 would continue to apply.


En Allemagne, en cas de modification ou extension d'un projet soumis à l'EIE, celle-ci doit nécessairement faire l'objet d'une EIE dès lors que la modification ou l'extension atteint elle-même les seuils, par exemple, de l'annexe 1 de la loi allemande rendant l'EIE obligatoire.

In Germany, in the case of change or extension of a project subject to EIA, the change or extension must necessarily undergo an EIA, if the change or extension itself reaches the thresholds of, e.g. Annex 1 to the German EIA Act for an obligatory EIA.


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La Commission présentera, en 2016, des propositions législatives visant à réduire les charges administratives imposées aux entreprises en raison de la disparité des régimes de TVA et portant notamment sur i) l'extension du système électronique d'enregistrement et de paiement unique existant aux ventes en ligne de biens matériels, qu'elles aient lieu dans l'UE ou avec un vendeur d'un pays tiers, ii) l'introduction d'une mesure de simplification commune à toute l'UE (seuil de TVA) en faveur des petites start-ups de commerce électronique ...[+++]

The Commission will make legislative proposals in 2016 to reduce the administrative burden on businesses arising from different VAT regimes including (i) extending the current single electronic registration and payment mechanism to intra-EU and 3rd country online sales of tangible goods, (ii) introducing a common EU-wide simplification measure (VAT threshold) to help small start-up e-commerce businesses, (iii) allowing for home country controls including a single audit of cross-border businesses for VAT purposes and (iv) removing the VAT exemption for the importation of small consignments from suppliers in third countries.


57. partage l'avis de la Commission selon lequel il convient d'accélérer les procédures relatives aux aides d'État en vue de se concentrer sur les cas complexes susceptibles de nuire gravement à la concurrence sur le marché intérieur; prend note de la proposition de la Commission d'accroître sa liberté d'appréciation dans la gestion des plaintes; demande à la Commission de communiquer les critères détaillés à partir desquels elle différenciera les cas importants de ceux qui le sont moins dans ce contexte; souligne que le relèvement des seuils d'application du règlement de minimis et l'extension ...[+++]

57. Shares the Commission’s view that State aid procedures need to be accelerated to allow more concentration on complicated cases with serious effects for competition on the internal market; notes the Commission’s proposal to raise its level of discretion to decide how to deal with complaints; calls on the Commission to provide for detailed criteria on how to distinguish important from less important cases in this context; points out that higher thresholds in the de minimis regulation and the extension of the horizontal categories in the enabling regulation and the general block exemption regulation are appropriate ways of making thi ...[+++]


7. partage l'avis de la Commission selon lequel il convient d'accélérer les procédures relatives aux aides d'État en vue de se concentrer sur les cas complexes susceptibles de nuire gravement à la concurrence sur le marché intérieur; prend note de la proposition de la Commission d'accroître sa liberté d'appréciation dans la gestion des plaintes; demande à la Commission de communiquer les critères détaillés à partir desquels elle différenciera les cas importants de ceux qui le sont moins dans ce contexte; indique que le relèvement des seuils d'application du règlement de minimis et l'extension ...[+++]

7. Shares the Commission’s view that state aid procedures need to be accelerated to allow for greater concentration on complicated cases that can have serious effects on competition in the internal market; takes note of the Commission’s proposal to raise its level of discretion in deciding how to deal with complaints; calls on the Commission to provide detailed criteria for distinguishing between important and less important cases in this context; points out that appropriate ways of making such distinctions would be to raise the thresholds for the De Minimis Regulation and to extend the horizontal categories in the Enabling Regulation ...[+++]


42. se félicite de l'évaluation, par la Commission, de l'impact du train de mesures Monti-Kroes; appelle à une révision de ce train de mesures pour renforcer la sécurité juridique, simplifier les règles comme celles applicables au contrôle de la surcompensation des opérateurs de SSIG, assouplir leur application et envisager une extension de la liste des dérogations à l'obligation de notification, à l'instar de ce qui se passe pour les hôpitaux et les logements sociaux; appelle d'urgence la Commission à réévaluer le seuil de minimis appropri ...[+++]

42. Welcomes the Commission evaluation of the impact of the 2005 Monti-Kroes package; calls for the revision of that package so as to strengthen legal security, simplify the rules such as those on the control of over-compensation for operators of SSGI at local level and improve flexibility in their application, and consider expanding the list of derogations from notification in line with the examples of hospitals and social housing; calls on the Commission to reassess the appropriate level of the de minimis threshold applicable to SSGI and to propose a system which takes into account Member State GDP in calculating the de minimis thres ...[+++]


43. se félicite de l'évaluation, par la Commission, de l'impact du train de mesures Monti-Kroes; appelle à une révision de ce train de mesures pour renforcer la sécurité juridique, simplifier les règles comme celles applicables au contrôle de la surcompensation des opérateurs de SSIG, assouplir leur application et envisager une extension de la liste des dérogations à l'obligation de notification, à l'instar de ce qui se passe pour les hôpitaux et les logements sociaux; appelle d'urgence la Commission à réévaluer le seuil de minimis appropri ...[+++]

43. Welcomes the Commission evaluation of the impact of the 2005 Monti-Kroes package; calls for the revision of that package so as to strengthen legal security, simplify the rules such as those on the control of over-compensation for operators of SSGI at local level and improve flexibility in their application, and consider expanding the list of derogations from notification in line with the examples of hospitals and social housing; calls on the Commission to reassess the appropriate level of the de minimis threshold applicable to SSGI and to propose a system which takes into account Member State GDP in calculating the de minimis thres ...[+++]


3. Toute modification des caractéristiques ou du fonctionnement, ou toute extension d'une installation, est réputée substantielle si la modification ou l'extension proprement dite fait atteindre les seuils de capacité fixés à l'annexe I.

3. Any change in the nature or functioning or an extension of an installation shall be deemed to be substantial if the change or extension in itself reaches the capacity thresholds set out in Annex I.




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Extension du seuil

Date index:2024-01-20 -

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