exploitation en mesure de se développer | exploitation susceptible de se développer

Division de l'exploitation agricole et du développement rural [ Division de la gestion agricole ]

Règlement sur la création et l'exploitation des sociétés de développement de l'entreprise québécoise

Programme d'exploitation des possibilités de développement

modernisation de l'exploitation agricole [ développement de l'exploitation | modernisation de l'exploitation | modernisation des structures agricoles ]

processus de développement et d'exploitation | développement et exploitation | devops

programme de développement des petites exploitations agricoles

programme de développement d'une exploitation

objectif de développement d'une exploitation

3. souhaite que la Commission propose en 2015 un acte législatif, selon la procédure ordinaire, afin d'appliquer le cadre d'action en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030 et demande à la Commission de présenter cet acte sous la forme d'un ensemble législatif (régime d'échange de droits d'émission, décision de répartition de l'effort, directive sur la qualité des carburants et législation recouvrant les émissions causées par l'agriculture, la sylviculture et d'autres utilisations des sols); rappelle la nécessité de préciser les incidences qu'ont sur l'énergie les gaz à effet de serre dus aux différents types d'exploitation de la biomasse fore ...[+++]stière, de déterminer les types d'exploitation susceptibles d'entraîner les plus fortes réductions d'émissions dans des délais stratégiques pertinents, et de proposer des critères de durabilité pour l'utilisation énergétique de la biomasse;

Le déploiement des infrastructures destinées au GNL prévues dans la présente directive ne devrait pas faire obstacle au développement d'autres carburants de substitution efficaces sur le plan énergétique et susceptibles de se développer.

(21 bis) Le déploiement des infrastructures destinées au GNL prévues dans la présente directive ne devrait pas faire obstacle au développement d'autres carburants de substitution, efficaces sur le plan énergétique, susceptibles de se développer pour les navires, comme le méthanol.

Les débats sur l'exploitation minière et le développement reconnaissent en règle générale trois voies par lesquelles l'exploitation minière peut contribuer au développement: par les effets multiplicateurs, emploi, services, achats, etc.; par la RSE et les programmes de développement communautaire; et enfin au moyen des transferts fiscaux aux autorités locales.