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Absence de nouveauté
Chambre des examens d'avocat
Champ de l'examen
Champ de l'examen limité
Commission cantonale des examens d'avocat
Commission d'examen
Commission d'examen des candidats au barreau
Commission d'examen des candidats au notariat
Commission d'examen du barreau
Commission d'examen du notariat
Commission d'examens des avocats
Commission des examens d'avocat
Commission des examens de notaire
Défaut de nouveauté
Délimitation de l'examen
Délimitation de l'examen limité
Détecteur de nouveauté
EPS
Examen de la nouveauté
Examen de la nouveauté et de la brevetabilité
Examen de maîtrise
Examen de nouveauté
Examen professionnel fédéral supérieur
Examen professionnel supérieur
Filtre détecteur de nouveauté
Nouveauté locale
Nouveauté locale d'une création
Objet de l'examen
Objet de l'examen limité
Périmètre de l'examen
Périmètre de l'examen limité
Recherche de la nouveauté et de la brevetabilité

Translation of "Examen de la nouveauté " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
examen de la nouveauté et de la brevetabilité | recherche de la nouveauté et de la brevetabilité

search as to novelty and patentability
IATE - LAW
IATE - LAW


examen de la nouveauté

novelty search
IATE - Research and intellectual property
IATE - Research and intellectual property


examen de nouveauté

examination as to novelty
IATE - FINANCE | LAW
IATE - FINANCE | LAW


filtre détecteur de nouveauté [ détecteur de nouveauté ]

novelty filter
Intelligence artificielle
Artificial Intelligence


nouveauté locale [ nouveauté locale d'une création ]

local novelty
Brevets d'invention (Droit) | Propriété industrielle et intellectuelle
Patents (Law) | Copyright, Patent and Trademark Law


défaut de nouveauté [ absence de nouveauté ]

lack of novelty [ want of novelty ]
Brevets d'invention (Droit)
Patents (Law)


Commission d'examens des avocats (1) | Commission des examens d'avocat (2) | Commission cantonale des examens d'avocat (3) | Chambre des examens d'avocat (4) | Commission d'examen du barreau (5) | Commission d'examen des candidats au barreau (6) | Commission d'examens pour les aspirants au barreau (7) | Commission d'examen (8)

Lawyers' Examination Board
Enseignement supérieur (éducation et enseignement) | Instituts - offices - entreprises (Droit) | Procédure - justice (Droit)
Education | Law, legislation & jurisprudence


délimitation de l'examen | délimitation de l'examen limité | périmètre de l'examen limité | périmètre de l'examen | objet de l'examen limité | objet de l'examen | champ de l'examen limité | champ de l'examen

scope of the review | scope of a review
comptabilité > organisation de la profession comptable
comptabilité > organisation de la profession comptable


Commission des examens de notaire (1) | Commission d'examen du notariat (2) | Commission d'examen des candidats au notariat (3) | Commission d'examens pour les candidats au notariat (4) | Commission d'examen (5)

Notaries' Examination Board
Enseignement supérieur (éducation et enseignement) | Instituts - offices - entreprises (Droit) | Procédure - justice (Droit)
Education | Law, legislation & jurisprudence


examen professionnel fédéral supérieur | examen professionnel supérieur | examen de maîtrise [ EPS ]

examination for the Advanced Federal Diploma of Higher Education | examination for the Advanced Federal PET Diploma
Enseignement moyen et secondaire (éducation et enseignement) | Formation professionnelle - recyclage (Travail)
Education | Labour
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
- qualité élevée : les DPI doivent se fonder sur des critères d'examen stricts de la nouveauté et du degré d'inventivité.

- high-quality : IPRs should be based on tough examination standards for novelty and inventive step.


note que la plus grande faiblesse de la directive en vigueur est que la plupart des mesures arriveront à terme en 2020, à moins que la directive ne soit modifiée en conséquence, ce qui signifie, entre autres, que ses dispositions principales — en particulier l'article 7 — devraient être prolongées non seulement jusqu'en 2030, mais aussi au-delà, et que c'est dans ce contexte que la directive actuelle doit être évaluée, avec des objectifs à définir en fonction de l'évolution (résultats, innovations technologiques et nouveautés du marché, etc.); s'attend à ce que cela favorise les mesures s'inscrivant dans la durée; insiste également sur ...[+++]

Points out that the chief weakness of the existing Directive is that most of the measures will expire in 2020 unless it is suitably amended, which means, inter alia, that its main provisions, in particular Article 7, should be extended not only up to 2030 but also beyond, and that it is in this context that the current Directive is to be assessed, with objectives to be established in line with developments (results obtained, technological and market innovations, etc.); expects that this will favour long-term measures; notes, furthermore, the necessity of introducing a mid-term review in order to guarantee that the targets will be attai ...[+++]


1. se félicite que cette année, pour la première fois, le projet de rapport conjoint sur l'emploi, qui est annexé à l'examen annuel de la croissance, comporte un tableau de bord pour les politiques en matière d'emploi et sur le plan social, qui permettra de renforcer le suivi de la situation sociale et de l'emploi dans le cadre de la surveillance macroéconomique du semestre européen; estime que cette nouveauté devrait avoir une incidence sur l'orientation politique du semestre européen, pour le renforcement de la dimension sociale de ...[+++]

1. Welcomes the fact that this year, for the first time, the draft Joint Employment Report annexed to the Annual Growth Survey (AGS) includes a scoreboard for employment and social policies, which will help to strengthen the monitoring of employment and social developments as part of macroeconomic surveillance within the European Semester; considers that this should impact policy guidance in the European Semester in order to reinforce the social dimension of the Economic and Monetary Union, since this is not only desirable but also necessary in order to address the crisis and prevent serious socio-economic divergences in the eurozone, t ...[+++]


16. relève, après examen des différentes nouveautés qui s'appliqueront à la PCP en vertu du nouveau traité, que:

16. Recalls that it follows from the examination of the new Treaty's innovations for the CFP that:


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Il y a, dans le programme spécifique à l'examen, de grandes nouveautés qui exigent un examen particulier en matière de mise en œuvre:

There are important novelties in this specific programme which require specific consideration for the implementation:


Ce programme spécifique renferme aussi d'importantes nouveautés qui exigent un examen particulier en matière de mise en oeuvre:

There are, in addition, important novelties in this Specific Programme which require specific consideration for the implementation:


Il y a, dans ce programme spécifique, de grandes nouveautés qui exigent un examen particulier en matière de mise en œuvre.

There are important novelties in this specific programme which require specific consideration for the implementation:


Les auxiliaires officiels doivent actualiser leurs connaissances et se tenir au courant des nouveautés en prenant part à des actions régulières de formation continue et par la lecture d'ouvrages spécialisés.

Official auxiliaries are to maintain up-to-date knowledge and to keep abreast of new developments through regular continuing education activities and professional literature.


* tiendra compte des résultats de la consultation publique sur le Livre vert lors des examens déjà prévus pour les différents secteurs, à savoir: - l'examen du champ d'application du service universel dans les communications électroniques, d'ici juillet 2005; - l'examen du paquet sur les communications électroniques, d'ici juillet 2006; - l'examen de la directive sur les services postaux, d'ici fin 2006; - l'examen du marché intérieur de l'électricité, d'ici le 1er janvier 2006; - l'examen du marché intérieur du gaz, d'ici le 1er janvier 2006; - l'examen de la directive "Télévision sans frontières", début 2005; - l'évaluation du se ...[+++]

* will take into account the results of the public consultation on the Green Paper in the reviews already foreseen for the different sectors, in particular: - the review of the scope of universal service in electronic communications by July 2005 - the review of the electronic communications package by July 2006 - the review of the postal services directive by the end of 2006 - the review of the internal market for electricity by 1 January 2006 - the review of the internal market for gas by 1 January 2006 - the review of the "Television without frontiers" directive at the beginning of 2005 - the assessment of the water sector by the end o ...[+++]


Ces actions s'inscriraient dans le cadre des nouveautés apportées en matière d'asile par le règlement sur la détermination de l'État membre responsable de l'examen de la demande d'asile (Dublin II) et par Eurodac, la base de données, opérationnelle depuis le 15 janvier 2003, qui vérifie la concordance des empreintes digitales des demandeurs d'asile.

This would take place within the framework of the new asylum developments resulting from the Regulation for determining the state responsible for examining asylum claims (Dublin II) and from Eurodac, the database which checks asylum seekers' fingerprints and has been operational since 15 January 2003.




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Examen de la nouveauté

Date index:2024-02-10 -

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