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Authentification d'entité unique
Concept de l'entité entreprise
Diagramme du modèle entité-association
Diagramme entité-association
E-R
Entité auditée
Entité faisant l'objet de l'audit
Entité faisant l'objet de la vérification
Entité relation
Entité révisée
Entité vérifiée
Entité à auditer
Entité à réviser
Entité à vérifier
Entité-association
Instance
Instance d'entité
Modèle entité relation
Modèle entité-association
Modèle entité-relation
Occurrence
Occurrence d'entité
Occurrence d'entité spatiale
Postulat de la personnalité de l'entité
Principe de l'entité distincte
Principe de la personnalité comptable
Schéma conceptuel du modèle entité-association
Schéma du modèle entité-association
Schéma entité-association

Translation of "Entité révisée " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
entité à auditer | entité vérifiée | entité révisée | entité faisant l'objet de l'audit | entité faisant l'objet de la vérification | entité auditée | entité à vérifier | entité à réviser

audit entity | auditee
administration publique | comptabilité > organisation de la profession comptable
administration publique | comptabilité > organisation de la profession comptable


diagramme du modèle entité-association | diagramme entité-association | schéma conceptuel du modèle entité-association | schéma du modèle entité-association | schéma entité-association

conceptual scheme of the entity-relationship model | entity-relationship diagram | scheme of the entity-relationship model
IATE - Information technology and data processing
IATE - Information technology and data processing


entité à auditer [ entité auditée | entité faisant l'objet de l'audit | entité à vérifier | entité vérifiée | entité faisant l'objet de la vérification ]

audit entity [ auditee ]
Vérification (Comptabilité) | Comptabilité publique
Auditing (Accounting) | Government Accounting


modèle entité relation [ entité relation | modèle entité-relation | modèle entité-association ]

entity relationship model [ ERM | entity relationship data model | entity-relationship model ]
Informatique
Informatics


échelle d'intelligence de Wechsler pour adultes, révisée

Wechsler adult intelligence test - revised
SNOMEDCT-CA (barème d'évaluation) / 273917002
SNOMEDCT-CA (barème d'évaluation) / 273917002


authentification d'entité d'expéditeur de données/authentification d'entité de destinataire de données | authentification d'entité unique

data origin entity authentification/data recipient authentification | single entity authentification
IATE -
IATE -


E/R | entité/association | entité-association | E-R | modèle entité-association

entity/relationship | entity-relationship | entity-relationship model
IATE - Information technology and data processing
IATE - Information technology and data processing


postulat de la personnalité de l'entité | principe de l'entité distincte | principe de la personnalité comptable | concept de l'entité entreprise

entity concept | concept of the accounting entity | economic entity assumption | separate entity assumption
comptabilité > postulat et principe comptables
comptabilité > postulat et principe comptables


occurrence d'entité | occurrence | instance d'entité | instance | occurrence d'entité spatiale

entity occurrence | occurrence | entity instance | instance
informatique > base de données | géomatique
informatique > base de données | géomatique


postulat de la personnalité de l'entité [ principe de la personnalité comptable | principe de l'entité distincte | concept de l'entité entreprise ]

entity concept [ entity assumption | separate entity assumption | concept of the accounting entity | economic entity assumption ]
Gestion de l'entreprise (Généralités) | Comptabilité
Financial Accounting
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
27. Pour l’application de l’article 4 et par dérogation au paragraphe 2(2.1), lorsqu’une entité ne réunit pas dans une même inscription de la liste révisée des détenteurs d’unités plus d’une inscription qui se rapporte à des unités d’une catégorie de participation ordinaire qui, si elles étaient réunies, seraient égales ou supérieures au seuil d’une tranche mesurée pour cette catégorie de participation ordinaire et qui sont inscrites essentiellement de la même manière sur la liste des détenteurs, les unités auxquelles se rapporte plus ...[+++]

27. For the purposes of section 4 and notwithstanding subsection 2(2.1), where an entity does not combine into one entry in its revised unit holders list two or more entries therein that relate to units of a class of formal equity that, if combined, would be equal to or greater than the measured block threshold for that class of formal equity and that are registered in the unit holders list in substantially the same manner, the units to which the two or more entries relate shall be deemed to constitute a measured block and to be owned by a person having a Canadian ownership rate of nil, unless the entity demonstrates that the reason the ...[+++]


25. invite la Commission à émettre de nouvelles lignes directrices quant à l'utilisation des données à caractère personnel ou non personnel issues de réseaux intelligents, à la lumière de la législation de l'Union révisée relative à la protection des données, et quant aux règles adoptées en matière de propriété et de gestion de ces données par les gestionnaires de réseau de distribution, les fournisseurs ou d'autres entités commerciales;

25. Asks the Commission to issue further guidance as to the use of personal and non-personal smart grid data in the light of the revised EU legislation on data protection and the agreed rules on the ownership and management of these data by DSOs, providers or other commercial bodies;


5. estime que les autorités et entités contractantes dans le domaine de la défense et de la sécurité devraient avoir accès à une procédure spécifique de passation de marchés en cas de nécessité de développer un produit ou service novateur ou de réaliser des travaux novateurs, ainsi que pour l'achat ultérieur du matériel, des services ou des travaux qui en découlent et qui répondent à des besoins que les solutions existantes sur le marché ne sont pas en mesure de satisfaire; estime en outre qu'une telle procédure améliorerait le fonctionnement du marché intérieur et le développement d'un marché européen du matériel de défense ainsi que d ...[+++]

5. Considers that contracting authorities and entities in the fields of defence and security should have access to a specific procurement procedure in respect of contracts where there is a need for the development of an innovative product or service or innovative works and the subsequent purchase of the resulting supplies, services or works which cannot be met by solutions already available on the market; considers furthermore that such a procedure would improve the functioning of the internal market and the development of a European defence equipment market and a European defence technological and industrial base and would drive growth ...[+++]


L. considérant que, par conséquent, les mesures de restriction imposées par l'Union ont été révisées et étendues (elles concernent actuellement 242 personnes et 30 entités), tandis que les autorités biélorusses interdisent toujours à certains hommes et femmes politiques, fonctionnaires, y compris des représentants d'organisations internationales, journalistes et représentants de la société civile d'entrer sur le territoire biélorusse;

L. whereas, as a consequence, EU restrictive measures have been reviewed and extended (currently imposed on 242 persons and 30 entities), while the Belarusian authorities continue to ban some politicians, officials, including representatives of international organisations, journalists and civil society representatives from entering the country;


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depuis 2011, l'Autorité a renforcé ce cadre par l'adoption d'une politique révisée en matière d'indépendance et de processus de décision scientifique, est cependant préoccupé par l'adéquation de cette politique révisée, en soulignant les multiples cas de conflits d'intérêts signalés en 2012 par deux organisations non-gouvernementales (ONG) «sentinelles» - Corporate Europe Observatory et Earth Open Source; demande que de nouvelles améliorations soient apportées à la politique d'indépendance de l'Autorité, notamment l'interdiction des relations avec des entités liées au ...[+++]

since 2011, the Authority has strengthened that framework with the adoption of its revised policy on independence and scientific decision-making processes; is, however, concerned about the adequacy of the revised policy, pointing to numerous cases of conflict of interests exposed in 2012 by two watchdog non-governmental organisations (NGOs) - Corporate Europe Observatory and Earth Open Source; demands that further improvements, including the banning of links with industry-related bodies, be made to the Authority's independence policy,


- depuis 2011, l'Autorité a renforcé ce cadre par l'adoption d'une politique révisée en matière d'indépendance et de processus de décision scientifique, est cependant préoccupé par l'adéquation de cette politique révisée, en soulignant les multiples cas de conflits d'intérêts signalés en 2012 par deux ONG "sentinelles" - Corporate Europe Observatory et Earth Open Source; demande que de nouvelles améliorations soient apportées à la politique d'indépendance de l'Autorité, notamment l'interdiction des relations avec des entités liées au secteur in ...[+++]

- since 2011, the Authority has strengthened that framework with the adoption of its revised policy on independence and scientific decision-making processes; is, however, concerned about the adequacy of the revised policy, pointing to numerous cases of conflict of interests exposed in 2012 by two watchdog NGOs - Corporate Europe Observatory and Earth Open Source; demands that further improvements, including the banning of links with industry-related bodies, be made to the Authority's independence policy;


Il y a eu à l'époque une consultation, puis des propositions révisées pour les fiducies non résidentes et les entités de placement étrangères, incluses dans le budget de 2010.

There was a consultation that was taken at that point, and then revised NRT and FIE proposals, if you will, were included in Budget 2010.


Par exemple, dans le budget 2010, nous avons proposé de nous pencher sur les pratiques de planification fiscale qui ont permis, dans certaines situations, de soustraire à l’impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés une partie des avantages reliés à un emploi sous la forme d’une option d’achat d’actions; de limiter la possibilité de tirer partie de l’arbitrage fiscal à l’égard de biens loués à une entité publique ou à une autre entité non imposable ou non résidente qui n’est pas assujettie à la fiscalité canadienne; de mener des consultations concernant la proposition invitant les contribuables à déclarer les opérations signa ...[+++]

For instance, in budget 2010 we proposed to address tax planning practices that have developed, which have allowed under particular circumstances a portion of stock-based employment benefits to escape taxation at both personal and corporate levels, by: preventing tax arbitrage opportunities involving leases with government entities, other tax exempt entities or non-residents who are not subject to Canadian taxation; consulting regarding a proposal to require taxpayers to identify aggressive tax planning, which will provide the Canada Revenue Agency with early notice of new and emerging aggressive tax-avoidance schemes; consulting on re ...[+++]


Ce faisant, je vais concentrer mon attention sur quatre éléments clés: la transformation de mon bureau en entité parlementaire; l'établissement d'un dialogue avec notre clientèle parlementaire aux fins de l'administration du code; l'administration de la version révisée du Code pour les titulaires de charge publique; et les examens réalisés conformément à la Loi sur le Parlement du Canada ou au Code régissant les conflits d'intérêts des députés.

In doing so, I will concentrate on four key issues: the transition of my office into a parliamentary entity; the building of dialogue with our parliamentary clientele in the administration of the code; the administration of a revised Code for Public Office Holders; and examinations done pursuant to either the Parliament of Canada Act or the Members' Conflict of Interest Code.


Plus précisément, les principales modifications apportées à la proposition révisée sont les suivantes: Objectif (1) préciser que la proposition en discussion n'ouvrira pas davantage le marché européen aux entreprises des pays tiers (champ d'application de la directive), notamment en: clarifiant le champ d'application de l'AMP et des directives et préciser le régime juridique applicable aux entreprises de pays tiers Objectif (2) remanier le texte en ce qui concerne le dialogue technique de façon à l'assouplir, notamment en: remplaçant l'ancienne disposition sur le "dialogue technique" par un considérant; limitant l'application des modifi ...[+++]

More precisely, the principal amendments introduced in the revised proposal consist of: Objective (1) making it clear that the proposal under discussion will not open up the EU market any further to suppliers from third countries (scope of the measure), notably by: clarifying the fields of application of the GPA and the Directives, as well as a clear statement as to the legal regime applicable to third country suppliers Objective (2) rewording the text concerning the technical dialogue in order to make it more flexible, notably by: replacing the earlier provision on "technical dialogue" by a recital and Objective (3) re-examining a number of amendments in order to remain as far as possible within the sectors covered by the GPA, notably by: ...[+++]




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Entité révisée

Date index:2023-08-07 -

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