Comment la Loi s'applique-t-elle à moi si...Je suis un tireur à la cible adulte

Comment la Loi s'applique-t-elle à moi si...Je possède une réplique d'arme à feu

Comment la loi s'applique-t-elle à moi si---Je porte des armes à feu pour me protéger contre les animaux sauvages

Définition: Trouble des conduites caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant exclusivement, ou presque exclusivement, à la maison et dans les relations avec les membres de la famille nucléaire ou les personnes habitant sous le même toit. Pour un diagnostic positif, le trouble doit répondre, par ailleurs, aux critères généraux cités sous F91.-; la présence d'une perturbation, même sévère, des relations parents-enfants n'est pas, en elle-même, suffisante pour ce diagnostic.

examiner la question en elle- même | examiner la question pour ce qu'elle vaut

décisions incompatibles entre elles que ne soient rendues dans des Etats contractants des décisions judiciaires incompatibles entre elles

la Commission évite de procéder à des transferts si elle détient des avoirs disponibles ou mobilisables dans les monnaies dont elle a besoin

Saint-Siège [ État de la Cité du Vatican | Vatican ]

La distinction entre orientation universitaire et professionnelle (CITE 6 et 7 au niveau de détail à deux chiffres), qui n’avait pas été définie avec précision dans la CITE 2011 telle qu’elle a été adoptée par les États membres de l’Unesco lors de leur 36e conférence générale de novembre 2011, se fera en conformité avec les lignes directrices détaillées concernant la collecte de données Unesco/OCDE/Eurostat sur les systèmes d’éducation.

Elle devrait exiger, comme c'est actuellement le cas pour les échanges commerciaux de la plupart des produits régulés par la CITES, que les exportations de trophées de chasse d'espèces figurant sur la liste de la CITES ne puissent avoir lieu que sur délivrance d'un permis par le pays d'exportation sur la base de ces critères de légalité et de durabilité.

L'objectif de la proposition de l'Union est de mettre à jour l'ampleur du problème, d'appeler les parties à la CITES à adopter des mesures ciblées pour lutter contre les pratiques dont on sait qu'elles facilitent le trafic d'espèces sauvages et de demander à la CITES de surveiller la mise en œuvre de ces engagements par les gouvernements.

Annuler la décision d’exécution de la Commission C(2014) 6030 concernant, dans le cadre de l’article 31 de la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil, les autorisations de mise sur le marché des médicaments topiques à usage humain à concentration élevée d’estradiol dans la mesure où ladite décision oblige les États membres à observer les obligations prévues par elle pour les médicaments à usage topique contenant 0, ...[+++]01 % en poids d’estradiol cités et non cités à son annexe I, à l’exception de la restriction en vertu de laquelle les médicaments à usage topique contenant 0,01 % en poids d’estradiol citées peuvent encore être appliqués uniquement par voie intra-vaginal.