La Commission peut retirer une zone de la liste si, sur la base d'une étude d'impact et après consultation de l'organisme consultatif scientifique compétent, elle juge qu'il existe suffisamment de preuves attestant que la zone en question n'abrite aucun EMV, ou qu'ont été adoptées des mesures de conservation et de gestion appropriées pour garantir que, dans cette zone, les effets néfastes notables sur les EMV sont évités.
The Commission may remove an area from the list provided that it determines, on the basis of an impact assessment and after consulting the competent scientific advisory body, that there is sufficient evidence to indicate that VMEs are not present, or that appropriate conservation and management measures have been adopted which ensure that significant adverse impacts on VMEs in that area are prevented.
