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Durée de stockage
Durée de validité
Durée de vie en stock
Durée de vie en stockage
Durée de vie restante
Durée de vie résiduelle
Durée limite de stockage
Durée maximale de conservation
Durée non écoulée
Durée écoulée jusqu'à la rupture
Délai de conservation
Estimer la durée de travail
Hauteur d'eau écoulée
Jauger la durée de travail
Lame d'eau écoulée
Lame écoulée
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Placement à échéance non déterminée
Placement à échéance non fixée
Période de stockage sans contrôle
Selon la durée non écoulée jusqu'à l'échéance
Titre à durée indéterminée
Titre à échéance non déterminée
Vie de stockage
évaluer la durée de travail
évaluer la durée du travail

Translation of "Durée non écoulée " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
selon la durée non écoulée jusqu'à l'échéance

on the basis of remaining term-to-maturity
Banque
Banking


durée de vie restante | durée non écoulée | durée de vie résiduelle

remaining life
comptabilité > comptabilité générale | finance
comptabilité > comptabilité générale | finance


durée de vie restante [ durée non écoulée | durée de vie résiduelle ]

remaining life
Prêts et emprunts | Comptabilité générale
Loans | Financial Accounting


lame d'eau écoulée | lame écoulée

depth of runoff
IATE - Natural and applied sciences
IATE - Natural and applied sciences


hauteur d'eau écoulée | lame d'eau écoulée

depth of runoff
IATE - Natural and applied sciences
IATE - Natural and applied sciences


délai de conservation | durée de stockage | durée de validité | durée de vie en stock | durée de vie en stockage | durée limite de stockage | durée maximale de conservation | période de stockage sans contrôle | vie de stockage

shelf life | storage life
IATE - Trade policy
IATE - Trade policy


estimer la durée de travail | évaluer la durée du travail | évaluer la durée de travail | jauger la durée de travail

estimate duration of work | time estimation of work
Aptitude
skill


durée écoulée jusqu'à la rupture

time to rupture
Fiabilité, contrôle et essais (Ingénierie)
Engineering Tests and Reliability


placement à échéance non déterminée | placement à échéance non fixée | placement à durée indétermie

equity investment
comptabilité > comptabilité générale | finance > valeurs mobilières
comptabilité > comptabilité générale | finance > valeurs mobilières


titre à échéance non déterminée | titre à durée indétermie

equity security
finance > bourse
finance > bourse
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La durée de l’infraction. Compte tenu de la période déjà écoulée depuis le prononcé de l’arrêt de la Cour, la Commission propose l’application du coefficient maximal de durée de l’infraction, à savoir 3.

The duration of the infringement In the light of the time which has already passed since the date of delivery of the Court’s judgment, the Commission proposes that the maximum coefficient, namely 3, be applied in relation to the duration of the infringement.


Si la suspension ou le cas de force majeure a duré plus d’une année, la réduction peut être demandée plusieurs fois en fonction de la durée de la force majeure ou du nombre d’années écoulées entre la date de la décision judiciaire ou administrative suspendant la mise en œuvre de l’action et la date de la décision judiciaire ou administrative définitive.

If the suspension or force majeure lasted more than one year, the reduction may be requested several times, corresponding to the duration of the force majeure or the number of years between the date of the legal or administrative decision suspending the implementation of the action and the date of the final legal or administrative decision.


Si la suspension ou le cas de force majeure a duré plus d’une année, la réduction peut être demandée plusieurs fois en fonction de la durée de la force majeure ou du nombre d’années écoulées entre la date de la décision judiciaire ou administrative suspendant la mise en œuvre de l’action et la date de la décision judiciaire ou administrative définitive.

If the suspension or force majeure lasted more than one year, the reduction may be requested several times, corresponding to the duration of the force majeure or the number of years between the date of the legal or administrative decision suspending the implementation of the action and the date of the final legal or administrative decision.


Aux fins du premier alinéa, points a) et b), la réduction peut être demandée une fois si la suspension ou le cas de force majeure n'a pas duré plus d'une année, ou un nombre de fois correspondant à la durée du cas de force majeure ou au nombre d'années écoulées entre la date de la décision judiciaire ou administrative suspendant l'exécution de l'opération et la date de la décision judiciaire ou administrative définitive.

For the purpose of points (a) and (b) of the first subparagraph, the reduction may be requested once, if the suspension or force majeure lasted no longer than one year, or a number of times that corresponds to the duration of the force majeure or the number of years between the date of the legal or administrative decision suspending the implementation of the operation and the date of the final legal or administrative decision.


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Aux fins des points du premier alinéa, points a) et b), la réduction peut être demandée une fois si la suspension ou le cas de force majeure a duré une année au plus, ou un nombre de fois qui correspond à la durée de la force majeure ou au nombre d'années écoulées entre la date de la décision judiciaire ou administrative suspendant l'exécution de l'opération et la date de la décision judiciaire ou administrative définitive.

For the purpose of points (a) and (b) of the first subparagraph, the reduction may be requested once, if the suspension or force majeure lasted no longer than one year, or a number of times that corresponds to the duration of the force majeure or the number of years between the date of the legal or administrative decision suspending the implementation of the operation and the date of the final legal or administrative decision.


Aux fins des points du premier alinéa, points a) et b), la réduction peut être demandée une fois si la suspension ou le cas de force majeure a duré une année au plus, ou un nombre de fois qui correspond à la durée de la force majeure ou au nombre d'années écoulées entre la date de la décision judiciaire ou administrative suspendant l'exécution de l'opération et la date de la décision judiciaire ou administrative définitive.

For the purpose of points (a) and (b) of the first subparagraph, the reduction may be requested once, if the suspension or force majeure lasted no longer than one year, or a number of times that corresponds to the duration of the force majeure or the number of years between the date of the legal or administrative decision suspending the implementation of the operation and the date of the final legal or administrative decision.


les données cumulées concernant au moins les trois dernières années ou la durée écoulée depuis le début du contrat de fourniture si celle-ci est d'une durée inférieure.

cumulative data for at least the three previous years or the period since the start of the supply contract if this is shorter.


les données cumulées concernant au moins les trois dernières années ou la durée écoulée depuis le début du contrat de fourniture si celle-ci est d'une durée inférieure.

cumulative data for at least the three previous years or the period since the start of the supply contract if this is shorter.


En outre, si, lorsqu’une année s’est écoulée après la prolongation de la durée de protection, ni le producteur de phonogrammes, ni l’interprète n’ont rendu le phonogramme accessible au public, les droits sur le phonogramme et les droits sur la fixation de l’exécution expirent.

Further, if after one year subsequent to the term extension, neither the phonogram producer nor the performer made the phonogram available to the public, the rights in the phonogram and the rights in the fixation of the performance shall expire.


Le certificat produit effet au terme légal du brevet de base pour une durée égale à la période écoulée entre la date du dépôt de la demande du brevet de base et la date de la première autorisation de mise sur le marché dans la Communauté, réduite d'une période de cinq ans.

The certificate shall take effect at the end of the lawful term of the basic patent for a perid equal to the period which elapsed between the date on which the application for a basic patent was lodged and the date of the first authorization to place the product on the market in the Community reduced by a period of five years.




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Durée non écoulée

Date index:2023-12-23 -

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