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Arachnoïdite
Autres maladies précisées dues à des protozoaires
Causes inconnues et non précisées de morbidité
Dommage causé par un insecte ou un autre phytophage
Due à des causes autres et non précisées
Leptoméningite
Lésion due aux insectes ou autres phytophages
Méningite
Méningite due à des causes autres et non précisées
Pachyméningite
Prouver
Prouver la négligence
Prouver par une autre source
Prouver sa cause
Prouver ses prétentions
établir
établir le bien-fondé d'une demande
établir par prépondérance de la preuve

Translation of "Due à des causes autres et non précisées " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
arachnoïdite | leptoméningite | méningite | pachyméningite | due à des causes autres et non précisées

arachnoiditis | leptomeningitis | meningitis | pachymeningitis | due to other and unspecified causes
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: G03
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: G03


Méningite due à des causes autres et non précisées

Meningitis due to other and unspecified causes
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: G03
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: G03


autres maladies précisées dues à des protozoaires

other specified protozoal diseases
Parasitoses
Parasitoses


Causes inconnues et non précisées de morbidité

Unknown and unspecified causes of morbidity
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: R69
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: R69


autres maladies dues à des protozoaires, non classées ailleurs

other protozoal diseases, not elsewhere classified
Parasitoses
Parasitoses


dommage causé par un insecte ou un autre phytophage | lésion due aux insectes ou autres phytophages

damage | larval gallery
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES


Groupe de travail spécial d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui compléteraient les Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international

Ad hoc working group of experts on prior consent and other modalities to supplement the London Guidelines for the exchange of information on chemicals in international trade
IATE - ENVIRONMENT | FINANCE | United Nations
IATE - ENVIRONMENT | FINANCE | United Nations


établir | établir le bien-fondé d'une demande | établir par prépondérance de la preuve | prouver | prouver la négligence | prouver par une autre source | prouver sa cause | prouver ses prétentions

prove
IATE - LAW
IATE - LAW


Projet de recherche sur l'impact économique de la mortalité des adultes due au SIDA et à d'autres causes

Research Project on the Economic Impact of Adult Mortality from AIDS and Other Causes
Titres de programmes et de cours | Économique | Maladies virales
Titles of Programs and Courses | Economics | Viral Diseases
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
D’autres États membres ou pays associés peuvent adhérer à tout moment, en qualité de membres, moyennant le respect de conditions équitables et raisonnables précisées dans les statuts, et en qualité d’observateurs sans droit de vote, selon les conditions précisées dans lesdits statuts.

Further Member States or associated countries may join as members at any time on fair and reasonable terms specified in the Statutes and as observers without voting rights on conditions specified in those Statutes.


g) si l’officier est mort moins d’un an après son mariage, à moins qu’il ne fût évidemment en bonne santé lors de son mariage, et que sa mort n’ait été causée par une maladie ou par une blessure due à des causes indépendantes de sa volonté, et que le Ministre ne soit convaincu qu’il n’y a pas d’autres objections à ce qu’il soit accordé une pension ou une allocation de commisération.

(g) if the officer died within one year after his marriage, unless he was manifestly in good health at the time of his marriage, and his death was caused by disease or injury not due to causes within his own control, and the Minister is satisfied that there are no other objections to the granting of the pension or compassionate allowance.


g) si l’officier est mort moins d’un an après son mariage, à moins qu’il ne fût évidemment en bonne santé lors de son mariage, et que sa mort n’ait été causée par une maladie ou par une blessure due à des causes indépendantes de sa volonté, et que le Ministre ne soit convaincu qu’il n’y a pas d’autres objections à ce qu’il soit accordé une pension ou une allocation de commisération.

(g) if the officer died within one year after his marriage, unless he was manifestly in good health at the time of his marriage, and his death was caused by disease or injury not due to causes within his own control, and the Minister is satisfied that there are no other objections to the granting of the pension or compassionate allowance.


40 (1) Dans le cas des installations dépréciables, « réformes extraordinaires » désigne la réforme d’une installation dépréciable qui est due à des causes qui ne pouvaient raisonnablement être prévues ou envisagées dans les dispositions antérieures de dépréciation ou d’amortissement, notamment l’incendie, les tempêtes, les inondations, la désuétude soudaine complète ou la fermeture inattendue et permanente d’un ensemble d’exploitation pour des raisons ...[+++]

40 (1) In respect of depreciable plant, “extraordinary retirement” means a retirement of depreciable plant that results from causes that could not reasonably have been anticipated or contemplated in previously making provision for depreciation or amortization, including such causes as fire, storm, flood, premature obsolescence or unexpected and permanent shutdown of an entire operating assembly for reasons other than ordinary wear and tear.


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Le système d'instruction de la force terrestre forme des militaires et des unités qualifiés, capables d'accomplir des missions et des tâches dans un large spectre d'emplois, depuis des interventions nationales ou expéditionnaires à d'autres lors de catastrophes dues à des causes naturelles ou humaines, à des opérations de soutien de la paix, de stabilisation, de soutien d'États en déroute ou défaillants, jusqu'aux opérations les plus complexes.

The system of army training produces quality individuals and formed units capable of carrying out missions and tasks across a broad spectrum of employment, ranging from domestic and expeditionary response, to natural or man-made disasters, peace support operations, stability operations, support for failed or failing states, and through to the higher end of full spectrum operations.


b)lorsque les actions ou autres titres de propriété, actifs, droits ou engagements considérés n’entrent en fait pas dans les catégories des actions ou autres titres de propriété, actifs, droits ou engagements précisées dans l’acte relatif au transfert ou ne remplissent pas les conditions applicables pour être transférés.

(b)the specific shares or other instruments of ownership, assets, rights or liabilities do not in fact fall within the classes of, or meet the conditions for transfer of shares or other instruments of ownership, assets, rights or liabilities specified in the instrument by which the transfer was made.


Aux fins des limites précisées au premier alinéa, les services autres que d'audit, autres que ceux visés à l'article 5, paragraphe 1, requis par la législation de l'Union ou la législation nationale sont exclus.

For the purposes of the limits specified in the first subparagraph, non-audit services, other than those referred to in Article 5(1), required by Union or national legislation shall be excluded.


D’autre part, l'exécution de l'arrêt de 2002 ne devait pas se heurter à des difficultés majeures, étant donné que le nombre de bénéficiaires des aides illégales en cause était faible, qu'ils étaient nommément identifiés et que les sommes à récupérer étaient précisées.

Secondly, compliance with the 2002 judgment should not have met with major difficulties, given that the recipients of the unlawful aid in question were few in number; they were identified by name; and the sums to be recovered were specified.


D’autres États membres peuvent adhérer à tout moment, en qualité de membres, moyennant le respect de conditions équitables et raisonnables précisées dans les statuts, ou en qualité d’observateurs sans droit de vote, selon les conditions précisées dans les statuts.

Further Member States may join as members at any time on fair and reasonable terms specified in the Statutes and as observers without voting rights on conditions specified in the Statutes.


6. Les États membres tiennent à jour des listes des établissements agréés faisant également apparaître leur numéro d'agrément respectif et d'autres informations pertinentes et ils les rendent accessibles aux autres États membres et au public d'une manière qui peut être précisée conformément à la procédure visée à l'article 19, paragraphe 2.

6. Member States shall maintain up-to-date lists of approved establishments, with their respective approval numbers and other relevant information, and make them available to other Member States and to the public in a manner that may be specified in accordance with the procedure referred to in Article 19(2).




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Due à des causes autres et non précisées

Date index:2021-11-08 -

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