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AIAM
DV
Document de Vienne
Document de Vienne 1990
Document de Vienne 1992
Document de Vienne 1994
Document de vienne 1990

Translation of "Document de Vienne 1992 " (French → English) :

TERMINOLOGY
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Document de Vienne 1992 des négociations sur les mesures de confiance et de sécurité tenues conformément aux dispositions pertinentes du document de clôture de la réunion de Vienne de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe [ Document de Vienne 1992 ]

Vienna Document 1992 of the Negotiations on Confidence- and Security-Building Measures Convened in Accordance with the Relevant Provisions of the Concluding Document of the Vienna Meeting of the Conference on Security and Cooperation in Europe [ Vienna Document 1992 ]
Titres de monographies
Titles of Monographs


réunion d'évaluation annuelle de l'application des dispositions du Document de Vienne 1992 | AIAM [Abbr.]

Annual Implementation Assessment Meeting | AIAM [Abbr.]
IATE - 0436, 0821
IATE - 0436, 0821


Document de clôture de la réunion de Vienne 1986 des représentants des États ayant participé à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, tenue conformément aux dispositions de l'acte final relatives aux suites de la conférence | Document de clôture de la réunion de Vienne sur les suites de la CSCE

Concluding Document of the Vienna Meeting 1986 of Representatives of the Participating States of the Conference on Security and Co-operation in Europe, held on the basis of the provisions of the Final Act relating to the Follow-up to the Conference | Vienna Concluding Document
IATE - 0806, 0816
IATE - 0806, 0816


Document de Vienne 1990 des négociations sur les mesures de confiance et de sécurité tenues conformément aux dispositions pertinentes du document de clôture de la réunion de Vienne sur la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe [ Document de Vienne 1990 ]

Vienna Document 1990 of the Negotiations on Confidence- and Security-Building Measures Convened in Accordance with the Relevant Provisions of the Concluding Document of the Vienna Meeting of the Conference on Security and Co-operation in Europe [ Vienna Document 1990 ]
Titres de monographies
Titles of Monographs


Réunion annuelle d'évaluation de la mise en œuvre en vue d'examiner les activités menées aux termes des dispositions du Document 1992 de Vienne

Annual Implementation Assessment Meeting to review activities conducted under the provisions of the Vienna Document 1992
Réunions
Meetings


Document de Vienne | DV [Abbr.]

Vienna Document | VD [Abbr.]
IATE - 0821
IATE - 0821


document de vienne 1990

Vienna document 1990
Droit de la guerre (Droit) | Politique extérieure - relations internationales (Politique)
Law, legislation & jurisprudence | Politics


Document de Vienne 1994

Vienna Document 1994
Armes et engins (Défense des états) | Droit international - droit des gens (Droit) | Droit de la guerre (Droit) | Ocde, organisation de coopération et de développement économique (Organisations internationales)
Defence & warfare | Law, legislation & jurisprudence | International organisations
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Rapport de la délégation canadienne de l'Union interparlementaire concernant sa participation au Forum parlementaire à l'occasion du Forum de Vienne sur la lutte contre la traite des êtres humains, tenu à Vienne (Autriche) le 12 février 2008.—Document parlementaire n1/40-32.

Report of the Canadian Delegation of the Inter-Parliamentary Union, respecting its participation at the Parliamentary Forum on the Occasion of the Vienna Forum to Fight Human Trafficking, held in Vienna, Austria, on February 12, 2008.—Sessional Paper No. 1/40-32.


Copie du décret C.P. 2012-1373, en date du 18 octobre 2012, relatif à l'approbation de la Convention complémentaire destiné à modifier la convention entre le Canada et la République d'Autriche tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, fait à Vienne le 9 décembre 1976 et modifiée par le Protocol fait à Vienne le 15 juin 1999, conformément à la Loi sur les Conventions en matière d'impôt sur le revenu (1980), L.C. 1980, ch. 44, partie XI, p ...[+++]

Copy of Order in Council P.C. 2012-1373, dated October 18, 2012, concerning the approval of the supplementary convention, which is intended to alter the Convention between Canada and the Republic of Austria for the Avoidance of Double Taxation and the Prevention of Fiscal Evasion with respect to Taxes on Income and on Capital, done at Vienna on 9 December 1976, as amended by the Protocol done at Vienna on 15 June 1999, pursuant to the Income Tax Conventions Act, 1980, S.C. 1980, c. 44, Part XI, sbs. 33(1).—Sessional Paper No. 1/41-134 ...[+++]


Parmi les autres acquisitions récentes, mentionnons les documents Johnson concernant l'administration britannique des Affaires indiennes au XVIIIe siècle; les documents de la Dominion Textile Inc., une précieuse source de référence pour l'étude de la croissance économique canadienne, de l'histoire sociale et des relations de travail; les documents du photographe de renommée internationale Yousuf Karsh, pour la période de 1930 à 1992, qui documentent sa ...[+++]

Other recent acquisitions are the Johnson papers relating to the British administration of Indian Affairs dating back to the 1700s; the Dominion Textile Inc. records, a valuable source of the study of Canadian economic development, social history, and labour relations; the papers of the world-renowned photographer, Yousuf Karsh, dating from 1930 right up to 1992, documenting his career and personal life; and the papers of the artist Franz Johnston, a founding member of the Group of Seven.


– vu les instruments des Nations unies destinés à lutter contre la violence faite aux femmes, notamment la déclaration et le programme d'action de Vienne, adopté le 25 juin 1993 par la conférence mondiale sur les droits de l'homme (A/CONF. 157/23), les rapports des rapporteurs spéciaux du haut commissaire des Nations unies aux droits de l'homme sur la violence à l'égard des femmes, la recommandation générale n° 19 du comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes (CEDAW) (11 session, ...[+++]

– having regard to the UN instruments on violence against women, notably the Vienna Declaration and Programme of Action of 25 June 1993 adopted by the World Conference on Human Rights (A/CONF.157/23), the reports by the UN High Commissioner for Human Rights’ Special Rapporteurs on violence against women, General Recommendation No 19 adopted by the Committee on the Elimination of Discrimination Against Women (CEDAW) (11th session, 1992), the Declaration on the Elimination of Violence against Women of 20 December 19 ...[+++]


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– vu les instruments des Nations unies destinés à lutter contre la violence faite aux femmes, notamment la déclaration et le programme d'action de Vienne du 25 juin 1993, adopté le 25 juin 1993 par la conférence mondiale sur les droits de l'homme (A/CONF. 157/23), les rapports des rapporteurs spéciaux du haut commissaire des Nations unies aux droits de l'homme sur la violence à l'égard des femmes, la recommandation générale n° 19 du comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes (CEDAW) (11 session, ...[+++]

– having regard to the UN instruments on violence against women, notably the Vienna Declaration and Programme of Action of 25 June 1993 adopted by the World Conference on Human Rights (A/CONF.157/23), the reports by the UN High Commissioner for Human Rights’ Special Rapporteurs on violence against women, General Recommendation No 19 adopted by the Committee on the Elimination of Discrimination Against Women (CEDAW) (11th session, 1992), the Declaration on the Elimination of Violence against Women of 20 December 19 ...[+++]


— vu la conférence de Rio de 1992 sur l'environnement et le développement, la Convention de Vienne de 1993 sur les droits de l'homme, la conférence du Caire de 1994 sur la population et le développement et la conférence de Pékin sur les femmes et le développement,

– having regard to the 1992 Rio Conference on the Environment and Development, the 1993 Vienna Convention on Human Rights, the 1994 Cairo Conference on Population and Development, and the Beijing Conference on Women and Development,


– vu la conférence de Rio de 1992 sur l’environnement et le développement, la Convention de Vienne de 1993 sur les droits de l’homme, la conférence du Caire de 1994 sur la population et le développement et la conférence de Pékin sur les femmes et le développement,

– having regard to the 1992 Rio Conference on the Environment and Development, the 1993 Vienna Convention on Human Rights, the 1994 Cairo Conference on Population and Development, and the Beijing Conference on Women and Development,


– vu la Conférence de Rio de 1992 sur l’environnement et le développement, la Convention de Vienne de 1993 sur les droits de l’homme, la Conférence du Caire de 1994 sur la population et le développement et la Conférence de Pékin sur les femmes et le développement,

– having regard to the 1992 Rio Conference on the Environment and Development, the 1993 Vienna Convention on Human Rights, the 1994 Cairo Conference on Population and Development, and the Beijing Conference on Women and Development,


DOCUMENTS SOUMIS AU CONSEIL EUROPEEN DE VIENNE

DOCUMENTS SUBMITTED TO THE VIENNA EUROPEAN COUNCIL


La conférence de Vienne qui s'est ouverte le 4 novembre 1986 et a adopté un document final le 15 janvier dernier, a eu pour toile de fond les évolutions nouvelles intervenues en Union soviétique et en Europe de l'Est, ainsi que dans les relations entre ces pays et la Communauté européenne.

The Vienna Conference, which opened on 4 November 1986 and adopted a concluding document on 15 January 1989, took place against the background of new developments in the Soviet Union and Eastern Europe and in relations between these countries and the European Community.




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Document de Vienne 1992

Date index:2024-02-22 -

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