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Bâtiment à usage multiple
Bâtiment à vocations multiples
Carte à IC à usages multiples
Carte à circuit intégré à usages multiples
Dispositif de conditionnement multi-usage
Dispositif de conditionnement à usage multiple
Immeuble pluri-fonctionnel
Immeuble à usage mixte
Immeuble à usage multiple
Immeuble à usages multiples
Ouvrier à la presse à former à usages multiples
Ouvrier à la presse à usages multiples
Ouvrière à la presse à former à usages multiples
Ouvrière à la presse à usages multiples
Utilitaire
à usage multiple

Translation of "Dispositif de conditionnement à usage multiple " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
dispositif de conditionnement à usage multiple | dispositif de conditionnement multi-usage

multi-function packaging system
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES


immeuble pluri-fonctionnel | immeuble à usages multiples | immeuble à usage mixte | bâtiment à vocations multiples | immeuble à usage multiple | bâtiment à usage multiple

mixed-use building | building of mixed occupancy | building of multiple occupancy | mixed-use property
industrie de la construction > type de bâtiment
industrie de la construction > type de bâtiment


immeuble à usage multiple | bâtiment à usage multiple | immeuble à usage mixte

building of mixed occupancy | building of multiple occupancy
industrie de la construction > type de bâtiment
industrie de la construction > type de bâtiment


ouvrier à la presse à former à usages multiples [ ouvrière à la presse à former à usages multiples ]

multi-operation forming machine tender
Désignations des emplois (Généralités) | Équipement et matériels (Métallurgie) | Usinage (Métallurgie)
Occupation Names (General) | Equipment and Plant (Metallurgy) | Machine-Tooling (Metallurgy)


carte à circuit intégré à usages multiples [ carte à IC à usages multiples ]

multipurpose integrated circuit card [ multipurpose IC card ]
Banque | Technologie des circuits électroniques | Circuits imprimés et micro-électronique
Banking | Electronic Circuits Technology | Printed Circuits and Microelectronics


ouvrier à la presse à usages multiples [ ouvrière à la presse à usages multiples ]

multi-operation-forming-machine tender
Désignations des emplois (Généralités)
Occupation Names (General)


utilitaire | à usage multiple

utility
industrie automobile > véhicule de transport routier
industrie automobile > véhicule de transport routier


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsqu'il existe un risque qu'il puisse être fait usage, pour des produits ou des services, d'un conditionnement, d'étiquettes, de marquages, de dispositifs de sécurité ou d'authentification ou de tout autre support sur lequel est apposée la marque, et que cet usage porterait atteinte aux droits conférés au titulaire d'une marque de l'Union européenne au titre de l'article 9, paragraphes 2 et ...[+++]

Where the risk exists that the packaging, labels, tags, security or authenticity features or devices or any other means to which the mark is affixed could be used in relation to goods or services and such use would constitute an infringement of the rights of the proprietor of an EU trade mark under Article 9(2) and (3), the proprietor of that trade mark shall have the right to prohibit the following acts if carried out in the course of trade:


108 (1) Les voitures de tourisme, les véhicules de tourisme à usages multiples, les camions, les autobus, les motocyclettes et les remorques doivent être munis des feux, des dispositifs rétroréfléchissants et des pièces d’équipement complémentaires qui sont exigés par le Document de normes techniques n 108 — Feux, dispositifs réfléchissants et pièces d’équipement complémentaires (DNT 108), avec ses modifications successives.

108 (1) Every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck, bus, motorcycle and trailer shall be equipped with the lamps, retroreflective devices and associated equipment required by Technical Standards Document No. 108, Lamps, Reflective Devices and Associated Equipment (TSD 108), as amended from time to time.


(19) Malgré la disposition S4.5.4 du DNT 208, les voitures de tourisme, les véhicules à trois roues, les véhicules de tourisme à usages multiples, les autobus et les camions fabriqués le 1 septembre 2012 ou après cette date peuvent être munis d’un dispositif qui désactive le sac gonflable installé à la place assise désignée extérieure avant droite à bord du véhicule si toutes les conditions des dispositions S4. ...[+++]

(19) Despite S4.5.4 of TSD 208, a passenger car, three-wheeled vehicle, multi-purpose passenger vehicle, truck and bus manufactured on or after September 1, 2012 may be equipped with a device that deactivates the air bag installed at the right front outboard designated seating position in the vehicle if all of the conditions in S4.5.4.1 to S4.5.4.4 of that TSD are satisfied.


Lorsqu'il existe un risque qu'il puisse être fait usage, pour des produits ou des services, d'un conditionnement, d'étiquettes, de marquages, de dispositifs de sécurité ou d'authentification ou de tout autre support sur lequel est apposée la marque, et que cet usage porterait atteinte aux droits conférés au titulaire d'une marque par l'article 10, paragraphes 2 et 3, le ...[+++]

Where the risk exists that the packaging, labels, tags, security or authenticity features or devices, or any other means to which the trade mark is affixed, could be used in relation to goods or services and that use would constitute an infringement of the rights of the proprietor of a trade mark under Article 10(2) and (3), the proprietor of that trade mark shall have the right to prohibit the following acts if carried out in the course of trade:


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Un bon exemple concerne les dispositifs de chauffage ou d'air conditionné à usage résidentiel" a affirmé Stéphane Buffetaut, président de la section spécialisée "Transports, énergie, infrastructures et société de l'information".

A good example is heating or cooling devices for residential use" says Stéphane Buffetaut, President of the Transport, Energy, Infrastructure and Information Society Section.


J'aimerais vous livrer une définition que nous avons élaborée: il s'agit de contenu et d'environnements numériques avec lesquels les usagers peuvent activement interagir, ou qui facilitent la participation collaborative entre usagers multiples, aux fins de divertissement, d'information ou d'éducation, et qui sont couramment livrés via internet, des réseaux mondiaux, des consoles de jeu ou des dispositifs d'entrepo ...[+++]

I'd like to give you a definition that we've come up with namely, digital content and environments with which users can actively participate, or that facilitates collaborative participation among multiple users, for the purposes of entertainment, information, or education, and is commonly delivered via the Internet, global networks, game consoles, or media storage devices.


S'il déclare un produit comme dispositif à usage multiple, le fabricant ou son représentant doit fournir une documentation détaillée sur la manière dont le dispositif peut être en toute sécurité soumis au retraitement".

When declaring a product as a multiple-use device the manufacturer or his representative shall provide a detailed documentation on how the device can be safely reprocessed".


S'il déclare un produit comme dispositif à usage unique, le fabricant et/ou son représentant est tenu de prouver pourquoi ce produit ne peut être utilisé qu'une seule fois, en mettant en évidence les caractéristiques et les facteurs techniques présentant un risque au cas où le produit aurait été déclaré à usage multiple.

When declaring a product as a single-use device, the manufacturer and/or his representative shall be required to prove why the respective product can only be used once and he shall set out the characteristics and technical factors that would pose a risk were the product to be declared as a multiple-use device.


Le fabricant ou son représentant doit également expliquer sous quelles conditions techniques le dispositif pourrait être conçu et fabriqué comme un produit à usage multiple.

The manufacturer and/or his representative shall also declare under which technical conditions the device could be designed and produced as a multiple-use product.


Il s'agit surtout d'éviter que des dispositifs médicaux soient déclarés en même temps pour "utilisation unique" dans un État membre et "à usages multiples" dans un autre.

It should be ensured that no medical device is simultaneously described as single-use in one Member State and multiple-use in another.




www.wordscope.com (v4.0.br.77)

Dispositif de conditionnement à usage multiple

Date index:2023-09-24 -

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