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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Comptabilisation au prorata des travaux
Comptabilisation à l'avancement
Comptabilisation à l'avancement des travaux
Comptabilisation à la juste valeur
Comptabilisation à la valeur de consolidation
Comptabilisation à la valeur de marché
Constatation au prorata des travaux
Constatation à l'avancement des travaux
Critère de l'essentiel
Critère de la cause sine qua non
Critère du facteur déterminant
Critère sine qua non
Critères de comptabilisation
Critères de constatation
Critères de prise en compte
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Méthode de comptabilisation à la juste valeur
Méthode de comptabilisation à la valeur de marché
Méthode de l'avancement
Méthode de l'avancement des travaux
Méthode de la comptabilisation au prorata des travaux
Méthode de la juste valeur
Méthode de la mise en équivalence
Méthode de la valeur de marché
Méthode à l'avancement
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Schizophrénie atypique

Translation of "Critères de comptabilisation " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
critères de comptabilisation | critères de prise en compte | critères de constatation

recognition criteria
comptabilité > postulat et principe comptables
comptabilité > postulat et principe comptables


critères de constatation [ critères de comptabilisation | critères de prise en compte ]

recognition criteria [ criteria for recognition ]
Comptabilité
Accounting


Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F20.3
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F20.3


comptabilisation à l'avancement des travaux | méthode de l'avancement des travaux | méthode de l'avancement | méthode de la comptabilisation au prorata des travaux | méthode à l'avancement | constatation au prorata des travaux | constatation à l'avancement des travaux | comptabilisation au prorata des travaux | comptabilisation à l'avancement

proportional performance method
comptabilité > comptabilité générale
comptabilité > comptabilité générale


comptabilisation à la juste valeur | méthode de la valeur de marché | méthode de la juste valeur | méthode de comptabilisation à la valeur de marché | méthode de comptabilisation à la juste valeur | comptabilisation à la valeur de marché

fair value method | market value method
comptabilité > comptabilité générale
comptabilité > comptabilité générale


comptabilisation à la juste valeur [ comptabilisation à la valeur de marché | méthode de comptabilisation à la juste valeur | méthode de comptabilisation à la valeur de marché | méthode de la juste valeur | méthode de la valeur de marché ]

fair value method [ market value method | market value accounting ]
Comptabilité générale
Financial Accounting


méthode de la mise en équivalence [ comptabilisation à la valeur de consolidation | méthode de la comptabilisation à la valeur de consolidation | méthode de la comptabilisation des participations à la valeur de consolidation | comptabilisation des participations à la valeur de consolidation ]

equity accounting [ equity method | equity method of accounting | equity accounting method | consolidated method of accounting ]
Comptabilité générale
Accounting


critère de la cause sine qua non | critère de l'essentiel | critère du facteur déterminant | critère sine qua non

but for test | sine qua non test
IATE - LAW
IATE - LAW


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19


Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).

Conditions meeting the above criteria but developing in the course of a dementia (F00-F03).
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F05.1
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F05.1
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
4. relève avec inquiétude que l'Agence utilise des critères de comptabilisation différents pour les recettes provenant des redevances et pour les dépenses connexes et que les recettes provenant des redevances payées pour l'examen des demandes sont comptabilisées sur une base linéaire sur une période donnée; observe toutefois que les dépenses relatives à l'évaluation de ces demandes par les autorités nationales compétentes sont consignées lorsqu'une certaine étape est franchie dans la prestation du service; estime que ce procédé est contraire au principe de rattachement;

4. Notes with concern that the Agency applies differing recognition criteria for fee revenues and associated expenditure and that the revenue from application fees is recognised on a straight-line basis over a set time period; observes, however, that expenditure for the evaluation of such applications by the competent national authorities is accrued when a specific milestone in service delivery is reached; believes that this is in contradiction with the matching principle;


L’objectif de ces notes est de fournir des descriptions narratives ou des décompositions d’éléments présentés dans les états financiers de synthèse, ainsi que des informations relatives aux éléments qui ne répondent pas aux critères de comptabilisation dans ces états.

The purpose of the notes shall be to provide narrative descriptions or disaggregation of items presented in the primary statements and information about items that do not qualify for recognition in these statements.


La directive 2009/28/CE énonce des critères de durabilité auxquels doivent répondre les biocarburants et bioliquides pour être comptabilisés aux fins de la réalisation des objectifs de ladite directive et bénéficier des régimes de soutien public.

Directive 2009/28/EC sets out sustainability criteria with which biofuels and bioliquids need to comply in order to be counted towards the targets in that Directive and to qualify for inclusion in public support schemes.


(66) Il conviendrait de conférer à la Commission le pouvoir d’adopter, conformément à l’article 290 du TFUE, des actes délégués précisant: le type de contributions dues au Fonds et les éléments pour lesquels des contributions sont dues, ainsi que les modalités de calcul du montant des contributions et leurs modalités de paiement; les règles d’enregistrement, de comptabilisation et de déclaration et toutes autres règles nécessaires pour garantir le paiement intégral, et en temps utile, des contributions; le système de contribution à appliquer aux établissements qui auront été agréés après que le Fonds aura atteint son niveau ci ...[+++]

(66) The Commission should be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 TFEU in order to determine the type of contributions to the Fund and the matters for which contributions are due, the manner in which the amount of the contributions is calculated and the way in which they are to be paid; specify registration, accounting, reporting and other rules necessary to ensure that the contributions are fully and timely paid; determine the contribution system for institutions that have been authorized to operate after the Fund has reached its target level; determine the criteria ...[+++]


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(66) Il conviendrait de conférer à la Commission le pouvoir d'adopter, conformément à l'article 290 du TFUE, des actes délégués précisant: le type de contributions dues au Fonds et les éléments pour lesquels des contributions sont dues, ainsi que les modalités de calcul du montant des contributions et leurs modalités de paiement; les contributions annuelles nécessaires pour couvrir les dépenses administratives du CRU jusqu'à ce qu'il soit pleinement opérationnel; les règles d'enregistrement, de comptabilisation et de déclaration et toutes autres règles nécessaires pour garantir le paiement intégral, et en temps utile, des contributions ...[+++]

(66) The Commission should be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 TFEU in order to determine the type of contributions to the Fund and the matters for which contributions are due, the manner in which the amount of the contributions is calculated and the way in which they are to be paid; determine the annual contributions necessary to cover the administrative expenditure of the Board before it becomes fully operational; specify registration, accounting, reporting and other rules necessary to ensure that the contributions are fully and timely paid; determine the contribution system for institutions that have ...[+++]


(66) Il conviendrait de conférer à la Commission le pouvoir d'adopter, conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, des actes délégués précisant: le type de contributions dues au Fonds et les éléments pour lesquels des contributions sont dues, ainsi que les modalités de calcul du montant des contributions et leurs modalités de paiement; les règles d'enregistrement, de comptabilisation et de déclaration et toutes autres règles nécessaires pour garantir le paiement intégral, et en temps utile, des contributions; déterminer le système de contribution applicable aux établissements qui ont été agréés a ...[+++]

(66) The Commission should be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 TFEU in order to determine the type of contributions to the Fund and the matters for which contributions are due, the manner in which the amount of the contributions is calculated and the way in which they are to be paid; specify registration, accounting, reporting and other rules necessary to ensure that the contributions are fully and timely paid; determine the contribution system for institutions that have been authorized to operate after the Fund has reached its target level; determine the criteria ...[+++]


21. considère que le critère basé sur le seuil de revenus pourrait être adopté comme critère général de base pour tous types de catastrophes; souligne, au cas où il serait établi comme indicateur pour déterminer l’éligibilité d’une catastrophe de dimension régionale, qu’il faudrait l’adapter pour l’aligner aux niveaux du PIB régional du dernier exercice pour lequel les chiffres officiels sont disponibles, en lui appliquant un facteur de correction prédéfini, tenant compte des pertes non quantifiables en termes de revenus ainsi que des effets directs et indirects qui accompagnent généralement une catastrophe régionale et sont souvent très supérieu ...[+++]

21. Takes the view that the criterion based on the income threshold could be used as a general basic criterion for all types of disaster; stresses that, in the event that it is set as an indicator for determining the eligibility of a regional disaster, it should be adjusted in line with regional GDP in the last year for which official figures are available, applying a pre-defined weighting factor which would include losses that are not quantifiable in terms of income and the direct and indirect effects that generally accompany a regional disaster, which are frequently far greater than those calculated in terms of income;


Étant donné que les mesures prévues aux articles 7 ter à 7 sexies de la directive 98/70/CE favorisent également le fonctionnement du marché intérieur en harmonisant les critères de durabilité pour les biocarburants à des fins de comptabilisation des objectifs dans le cadre de ladite directive et qu’elles facilitent donc, conformément à l’article 7 ter, paragraphe 8, de ladite directive, les échanges, entre les États membres, de biocarburants qui répondent à ces conditions, elles sont fondées sur l’article 95 du traité.

Since the measures provided for in Articles 7b to 7e of Directive 98/70/EC also promote the functioning of the internal market, by harmonising sustainability criteria for biofuels for target accounting purposes under that Directive, and thus facilitate, in accordance with Article 7b(8) of that Directive, trade between Member States in biofuels which comply with these conditions, they are based on Article 95 of the Treaty.


Étant donné que les mesures prévues aux articles 17 à 19 ont également des effets sur le fonctionnement du marché intérieur en harmonisant les critères de durabilité pour les biocarburants et les bioliquides à des fin de comptabilisation des objectifs et qu’elles facilitent donc, conformément à l’article 17, paragraphe 8, les échanges, entre les États membres, de biocarburants et de bioliquides qui répondent à ces conditions, elles sont fondées sur l’article 95 du traité.

Since the measures provided for in Articles 17 to 19 also have an effect on the functioning of the internal market by harmonising the sustainability criteria for biofuels and bioliquids for the target accounting purposes under this Directive, and thus facilitate, in accordance with Article 17(8), trade between Member States in biofuels and bioliquids which comply with those conditions, they are based on Article 95 of the Treaty.


Je comprends qu’il s’agit d’un travail très technique et difficile, mais, dans le fond, le problème qui est posé est, je dirais, relativement simple : les critères de comptabilisation ont été modifiés - comme elle l’a très bien dit - des accords de swaps et des contrats de garantie de taux.

I understand that this is a very technical and complex piece of work but I would say that, ultimately, what we are dealing with is a relatively straightforward matter: changes have been made, as Mrs Kauppi explained very clearly, to the accounting criteria for the swaps arrangements and forward rate agreements.




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Critères de comptabilisation

Date index:2024-02-19 -

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