Le gaz naturel/biométhane constitue l'alternative aux carburants dérivés du pétrole. Il n'émet que peu de substances toxiques ou cancérigènes, presque aucune particule, aucun hydrocarbure réactif, très peu d'oxyde d'azote, et très peu de bruit, ce qui fait de lui le carburant idéal dans un environnement urbain.

Produits dérivés du pétrole et carburants de substitution:

Dans l'annexe I, partie 1, de la directive 96/82/CE, les termes «d) fiouls lourds» sont ajoutés à la rubrique «Produits dérivés du pétrole».

Dans les actions communautaires, il est opportun de combiner les objectifs relatifs à l'environnement et les économies d'énergie, étant donné que selon la stratégie définie dans le Livre vert de la Commission sur "L'efficacité énergétique ou comment consommer mieux avec moins", l'efficacité consiste d'abord à réduire immédiatement les gaspillages: la réduction de la consommation de carburants dérivés du pétrole, comme ceux qui sont utilisés dans les voitures, et l'encouragement à utiliser des carburants de substitution, du gaz naturel à l'hydrogène, contribuent également à une amélioration de l'état de l'environnement selon les indicatio ...[+++]ns du Protocole de Kyoto.

Produits dérivés du pétrole brut et destinés à subir un traitement ultérieur autre qu'un mélange dans l'industrie du raffinage (par exemple fuel-oil de distillation directe ou gazole sous vide).

2. La part de la consommation intérieure couverte par des dérivés du pétrole extrait du sol de l'État membre considéré peut être déduite à concurrence d'un maximum de 25 % de ladite consommation.