caractéristique de bassin | caractéristique physiographique d'un bassin versant | paramètre de bassin

caractéristique physiographique d'un bassin versant | caractéristique de bassin | paramètre de bassin

caractéristiques morphométriques d'un bassin

bassin amortisseur | bassin d'amortissement | bassin de dissipation d'énergie | bassin de tranquillisation | bassin dissipateur

bassin hydrographique [ bassin versant | bassin-versant | bassin hydrologique | bassin récepteur | bassin d'alimentation | bassin de drainage ]

bassin de candidats jugés admissibles [ bassin de candidates jugées admissibles | bassin de candidats préqualifiés | bassin de candidats pré-qualifiés | bassin de candidates préqualifiées | bassin de candidates pré-qualifiées | répertoire de candidats préqualifiés | répertoire de candidats pré-qualifiés ]

bassin-versant | BV | bassin versant | BV | bassin hydrologique | bassin hydrographique | bassin récepteur | bassin d'alimentation

bassin de captage | bassin hydrographique | bassin hydrologique | bassin versant | zone de captage | zone de captage d'eau

bassin d'amortissement | bassin amortisseur | bassin de dissipation d'énergie | bassin dissipateur | bassin de tranquillisation

bassin versant d'un torrent | bassin versant torrentiel | bassin torrentiel

en favorisant le dialogue et la coopération avec et entre les autorités compétentes des États membres et les parties prenantes sur des questions relatives à la mer et aux affaires maritimes, notamment en élaborant et en mettant en œuvre des stratégies intégrées relatives aux bassins maritimes, en tenant compte d’une approche équilibrée dans l’ensemble des bassins maritimes, ainsi que des caractéristiques spécifiques des bassins et sous-bassins maritimes et des stratégies macrorégionales pertinentes, le cas échéant.

ii)en favorisant le dialogue et la coopération avec et entre les autorités compétentes des États membres et les parties prenantes sur des questions relatives à la mer et aux affaires maritimes, notamment en élaborant et en mettant en œuvre des stratégies intégrées relatives aux bassins maritimes, en tenant compte d’une approche équilibrée dans l’ensemble des bassins maritimes, ainsi que des caractéristiques spécifiques des bassins et sous-bassins maritimes et des stratégies macrorégionales pertinentes, le cas échéant.

ii)en favorisant le dialogue et la coopération avec et entre les autorités compétentes des États membres et les parties prenantes sur des questions relatives à la mer et aux affaires maritimes, notamment en élaborant et en mettant en œuvre des stratégies intégrées relatives aux bassins maritimes, en tenant compte d’une approche équilibrée dans l’ensemble des bassins maritimes, ainsi que des caractéristiques spécifiques des bassins et sous-bassins maritimes et des stratégies macrorégionales pertinentes, le cas échéant.

Toutefois, en l'absence de liste officielle, la Commission adopte une approche au cas par cas qui tient compte, d'une part, des données scientifiques existantes concernant le risque d'eutrophisation des eaux maritimes réceptrices des bassins hydrographiques concernés (données reconnues par les conventions internationales signées par ces pays : convention d'Helcom pour la mer Baltique, convention d'Ospar pour la mer du Nord, convention de Barcelone pour la Méditerranée, conventions du Danube et de la mer Noire pour la mer Noire) et, d'autre part, de la localisation et des caractéristiques ...[+++] des projets ISPA.