3. Pour aider l'inspecteur à utiliser les présentes directives, on trouvera ci-après une liste des anomalies, regroupées selon la convention et/ou le code applicables, dont le caractère de gravité est tel qu'il peut justifier l'immobilisation du navire concerné.

3. Pour aider l'inspecteur à utiliser les présentes directives, on trouvera ci-après une liste des anomalies, regroupées selon la convention et/ou le code applicables, dont le caractère de gravité est tel qu'il peut justifier l'immobilisation du navire concerné.

La nécessité pour l'inspecteur de retourner au navire est un facteur déterminant la gravité de l'anomalie.

1. En fonction de la gravité des anomalies constatées et des mesures immédiates arrêtées, l'État du pavillon doit par ailleurs envisager de soumettre le navire à une visite supplémentaire après la levée de l'immobilisation.

Cependant, tout en intégrant ces améliorations et en reconnaissant que l'industrie est pleinement développée, le secteur, les responsables de la réglementation, les milieux de la recherche et les consultants ont une bonne idée des problèmes qui pourraient survenir dans les tuyaux datant, disons, d'avant 1970, aux fins de notre discussion. De plus, l'industrie connaît les mesures de contrôle appropriées qui peuvent être prises sur le plan de la surveillance, de l'évaluation du risque et de la gravité des anomalies, ainsi que de la prise de mesures correctives adéquates.

Comme l'expliquait mon collègue, M. Bess, les anomalies découvertes lors des inspections de n'importe quel bâtiment administré par la bande — nous les appelons des « lacunes » — étaient consignées dans un rapport dont le conseil de bande, Affaires autochtones et Développement du Nord Canada et le chef de bande recevaient copie. Le suivi se faisait en fonction de la gravité du type de lacune décelé.