année de vie ajustée en fonction de l'incapacité [ AVAI | année de vie corrigée de l'incapacité | année de vie ajustée sur l'incapacité | année de vie corrigée du facteur invalidité | année de vie ajustée par le facteur invalidité ]

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disability-adjusted life year [ DALY | disability-adjusted life-year | disability adjusted life year ]

Gestion budgétaire et financière | Médecine générale, hygiène et santé

Financial and Budgetary Management | General Medicine, Hygiene and Health

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année-personne (1) | année homme (2)

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person-year | staff year [ PY ]

Personnel d'administration (Administration publique et privée) | Gestion des entreprises (économie) | Rapports dans le travail (Travail)

Public & private administration | Economics | Labour

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IN-CONTEXT TRANSLATIONS

la date de fabrication, indiquée sous la forme d’un groupe de quatre chiffres, dont les deux premiers indiquent la semaine et les deux derniers l’année de fabrication.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-12-07]

the date of manufacture in the form of a group of four digits, the first two showing the week and the last two the year of manufacture.

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http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2014-12-07]

(3) Le fabricant présente au ministre un rapport des résultats des essais au plus tard le 31 janvier de l’année suivant l’année de fabrication.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(3) The manufacturer shall submit a report of the test results to the Minister on or before January 31 of the year following the year in which the tested cigarettes were manufactured.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Gas» et indiquant clairement la pression maximum de service, le nom ou l’emblème du fabricant et l’année de fabrication.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

Gas” together with maximum working pressure, manufacturer’s name or symbol, and year of manufacture.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

(ii) le cas échéant, les spécifications du fabricant, l’année de fabrication et le numéro du modèle,

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(ii) if applicable, the manufacturer’s specifications, the year of manufacture and the model number,

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(3) Le tuyau flexible portera en permanence une marque ou une étiquette comportant la mention « Pour l’ammoniac anhydre » ou « NH » ou « A.A». et indiquant clairement la pression de régime maximale, le nom ou l’emblème du fabricant et l’année de fabrication.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(3) The hose shall be permanently and clearly marked or labelled “For Anhydrous Ammonia” or “NH ”, or “A.A”. , together with the maximum working pressure, manufacturer’s name or symbol and year of manufacture.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Dans le numéro d’identification, les champs prévus pour le mois et l’année de fabrication ainsi que pour l’année du modèle sont utilisés pour indiquer le mois et l’année de l’évaluation après construction.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-11-19]

The fields in the watercraft identification number for the month and year of production and for the model year shall be used to indicate the month and year of the post-construction assessment.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-11-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-11-19]

exigent un marquage unique incluant le nom du fabricant, le pays ou le lieu de fabrication et le numéro de série, ainsi que l'année de fabrication (si elle ne figure pas dans le numéro de série).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-05-20]

require a unique marking, including the name of the manufacturer, the country or place of manufacture, the serial number and the year of manufacture (if not part of the serial number).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-05-20]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2008-05-20]

Les dispositifs doivent comporter un code permettant l'identification univoque du dispositif (notamment le type de dispositif et l'année de fabrication) et du fabricant; ce code doit pouvoir être détecté, le cas échéant, sans devoir recourir à une intervention chirurgicale.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1990-06-19]

Devices must bear a code by which they and their manufacturer can be unequivocably identified (particularly with regard to the type of device and year of manufacture); it must be possible to read this code, if necessary, without the need for a surgical operation.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1990-06-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1990-06-19]

c) l'année de fabrication, le numéro individuel de fabrication;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1974-12-16]

(c) the year of manufacture, individual serial number;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1974-12-16]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1974-12-16]

En vertu du régime approuvé, des amortissements exceptionnels jusqu'à concurrence de 50 % peuvent être effectués au cours de l'année de fabrication ou d'acquisition des biens économiques et des quatre années suivantes sur les investissements réalisés avant la fin de l'année 1996 sur le territoire de l'ancienne RDA.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

Under the scheme, special depreciation of up to 50% may be applied in the year of manufacture or acquisition of the asset and in the following four years to investment carried out in the new Länder before the end of 1996.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML]

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Année de fabrication

Date index:2022-08-07 -

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