Le présent règlement établit les règles relatives à l'utilisation des dénominations de fibres textiles et à l'étiquetage et au marquage correspondants des produits textiles au regard de leur composition en fibres, ainsi que les règles relatives à la détermination de la composition en fibres des produits textiles au moyen de l'analyse quantitative des mélanges binaires et ternaires de fibres textiles, dans le but d'améliorer le fonctionnement du marché intérieur et de fournir des informations précises aux consommateurs.

2. Un produit textile composé de deux fibres ou plus dont aucune ne représente 85 % du poids total comporte, sur l'étiquette ou le marquage, au moins la dénomination et le pourcentage en poids des deux principales fibres en poids qui entrent dans la composition du produit, immédiatement suivis de l'énumération des dénominations des autres fibres qui composent le produit par ordre d'importance décroissante, avec ou sans indication de leur pourcentage en poids.

2. Par dérogation au paragraphe 1, et sans préjudice de l'article 7, paragraphe 2, une fibre qui représente jusqu'à 3 % du poids total du produit textile, ou les fibres qui, collectivement, représentent jusqu'à 10 % du poids total, peuvent être désignées sous le terme "autres fibres", immédiatement suivi par leur pourcentage en poids, à condition qu'elles ne puissent pas facilement être déclarées au moment de la fabrication.

(18) Il convient en particulier d'habiliter la Commission à adapter au progrès technique la liste des dénominations de fibres et les descriptions y afférentes, les exigences minimales applicables au dossier technique à annexer à la demande par le fabricant en vue de l'ajout de la dénomination d'une nouvelle fibre à la liste des dénominations de fibres autorisées, les dispositions spéciales concernant les produits de corsetterie et certains types de textiles, la liste des produits pour lesquels l'étiquetage ou le marquage n'est pas obligatoire, la liste des produits pour lesquels seul l'étiquetage ou le marquage global est obligatoire, la ...[+++] liste des produits dont il n'est pas tenu compte pour la détermination des pourcentages de fibres, les taux conventionnels utilisés pour le calcul de la masse de fibres contenues dans un produit textile, ainsi que pour adapter les méthodes d'analyse quantitative existantes des mélanges binaires et ternaires ou en adopter des nouvelles.

Dans cette partie sont définis les critères spécifiques concernant l’acrylique, le coton et les autres fibres cellulosiques naturelles provenant de graines, l’élasthanne, le lin et autres fibres libériennes, la laine en suint et les autres fibres kératiniques, les fibres cellulosiques artificielles, le polyamide, le polyester et le polypropylène.

Les fibres peuvent être constituées de fibres de bois, de fibres recyclées provenant de papier récupéré ou d'autres fibres cellulosiques.