Dans les zones et agglomérations où les niveaux d'ozone correspondent aux objectifs à long terme, les États membres maintiennent, dans la mesure où des facteurs tels que la nature transfrontière de la pollution par l'ozone et les conditions météorologiques le permettent, les niveaux d'ozone en dessous des objectifs à long terme et préservent par des mesures proportionnées la meilleure qualité de l'air ambiant compatible avec un développement durable ainsi qu'un niveau élevé de protection de l'environnement et de la santé humaine.

(16) Il y a lieu d'abroger la directive 92/72/CEE du Conseil du 21 septembre 1992 concernant la pollution de l'air par l'ozone(10),

(4) La directive 92/72/CEE du Conseil du 21 septembre 1992 concernant la pollution de l'air par l'ozone(7) exige que la Commission soumette au Conseil un rapport concernant l'évaluation de la pollution photochimique dans la Communauté, accompagné de propositions, que la Commission estime appropriées, relatives au contrôle de la pollution de l'air par l'ozone au sol et visant, si nécessaire, à réduire les émissions des précurseurs de l'ozone.

Les seuils actuels d’alerte en matière de pollution par l’ozone définis dans la directive 92/72 concernant la pollution de l'air par l’ozone sont dépassés de façon généralisé, en particulier en Europe centrale et dans les pays méditerranéens. C’est ce qui ressort du suivi de l’évolution des niveaux d’ozone dans la Communauté relevés pendant plusieurs années.

"niveau”: la concentration de l'ozone ou de ses précurseurs dans l'air ambiant ou son dépôt sur les surfaces en un temps donné;

Elle complète la législation européenne existante dans le domaine de l’amélioration de la qualité de l’air: la directive 80/779/CEE du Conseil, du 15 juillet 1980, concernant des valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension, la directive 82/884/CEE du Conseil, du 3 décembre 1982, concernant une valeur limite pour le plomb contenu dans l'atmosphère, la directive 85/203/CEE du Conseil, du 7 mars 1985, concernant les normes de qualité de l'air pour le dioxyde d'azote et la directive 92/72/CEE du Conseil, du 21 septembre 1992, concernant la pollution de l' ...[+++]air par l'ozone.