Projet coordonné par le Prof. Alan Morris de l'Université Cranfield à Bedford (Royaume-Uni) en association avec des chercheurs de QinetiQ Limited à Farnborough, du Central Laboratory of the Research Councils à Didcot, de BAE Systems (Operations) Ltd à Preston (Royaume-Uni), de l'Université de technologie de Delft et de la Fondation nationale pour les transports aériens et terrestres à Marknesse (Pays-Bas), du Centre allemand d'aérospatiale à Göttingen, d'EADS Deutschland GmbH à Munich, de l'Université technique de Brunswick, de l'Université technique de Munich, des Universités de Stuttgart et de Siegen et de l'Institut d'aérospatiale de ...[+++]l'Université technique de Berlin (Allemagne), de SAAB AB à Linköping et de la Kungliga Tekniska Högskolan de Stockholm (Suède).

(8) Selon le Conseil européen de Stockholm, les mesures d'exécution de niveau 2 devraient servir plus fréquemment afin de garantir que les dispositions techniques peuvent être maintenues à jour par rapport à l'évolution du marché et de la surveillance, et il convient de fixer des dates limites pour toutes les étapes des travaux relatifs au niveau 2.

La démonstration en Scanie se concentrera sur les caractéristiques techniques de l'utilisation de RTI tandis que celle prévue à Stockholm traitera de la logistique et de la communication interrégionales lors de l'utilisation des RTI.

Possibilité de futures mesures d'application à la suite des recommandations du "rapport Lamfalussy": Pour conférer au système la souplesse dont il a besoin, conformément aux orientations fournies par le Comité des sages et approuvées par le Conseil européen de Stockholm, les services de la Commission estiment qu'il devrait être possible, si nécessaire, à l'avenir, d'apporter les adaptations techniques et clarifications qui s'imposent afin de ne pas se laisser distancer par l'évolution du marché et d'éviter une obsolescence rapide du c ...[+++]adre juridique.

Il s'agit de l'une des deux premières propositions de directives élaborées selon la nouvelle méthode "Lamfalussy" entérinée par le Conseil européen de Stockholm (méthode qui consiste à distinguer les principes-cadres des détails techniques de l'exécution - voir également le communiqué IP/01/758 sur l'abus de marché).

Il s'agit de l'une de deux premières propositions de directives présentées sous la nouvelle forme définie par le "groupe Lamfalussy" et le Conseil européen de Stockholm - à savoir qu'elle distingue les principes-cadres des modalités techniques de mise en œuvre (voir également IP/01/759 sur les prospectus).