axe de pivotement | pivot de direction | pivot de fusée

sellette à pivot de direction

toit ouvrant à secteur pivotant | toit ouvrant à secteurs pivotants | toit ouvrant par secteur pivotant | toit ouvrant par secteurs pivotants | toit pivotant

taux pivot [ cours pivot ]

directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

pied de pivot | pied pivot

station centrale | pivot | station maîtresse | station pivot

directive d'exécution [ directive d'exécution de la Commission | directive d'exécution du Conseil ]

office responsable (Affaires du CF, directives du 15 octobre 1985, pt 122.2) | service auteur de (p.ex. d'une proposition [Affaires du CF, directives du 15 octobre 1985, pt 156]) | unité administrative responsable (Affaires du CF, directives du 15 octobre 1985, pt 163) | office émetteur (Affaires du CF, directives du 15 octobre 1985, pt 173)

Directive 90/423/CEE du Conseil, du 26 juin 1990, modifiant la directive 85/511/CEE établissant des mesures communautaires de lutte contre la fièvre aphteuse, la directive 64/432/CEE relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine et la directive 72/462/CEE concernant des problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de l'importation d'animaux des espèces bovine et porcine, de viandes fraîches ou de produits à base de viande en provenance de pays tiers

Conformément à l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 déterminant les principes de base relatifs à la rémunération du président et des administrateurs du comité de direction de la CWaPE, le montant de la rémunération est déterminé dans une convention conclue entre le Gouvernement et le directeur et ne peut excéder le traitement correspondant à l'échelle barémique A1 (indice-pivot 138.01 du 1 janvier 1990 indexé), conformément aux dispositions de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18 décembre 2003 portant le Code de la fonction publique wallonne, sous déduction des retenues sociales et fiscales.

Conformément à l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 déterminant les principes de base relatifs à la rémunération du président et des administrateurs du comité de direction de la CWaPE, le montant de la rémunération est déterminé dans une convention conclue entre le Gouvernement et le président et ne peut excéder le traitement correspondant à l'échelle barémique A1 (indice-pivot 138.01 du 1er janvier 1990 indexé), conformément aux dispositions de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18 décembre 2003 portant le Code de la fonction publique wallonne, multipliée par le coefficient 1.25, sous déduction des retenues sociales et fiscal ...[+++]es.

La CORLEAP se poursuivra à un rythme annuel et ira de pair avec un échange régulier de propositions de projets, de meilleures pratiques et de savoir-faire. Elle entend ainsi devenir le pivot d’une coopération directe entre les régions et les villes de l’UE et des pays du partenariat oriental.

34. propose que les États membres envisagent, outre l'encouragement direct de la recherche, la promotion des efforts de recherche privés par la voie fiscale, les PME en formant, ici aussi, le pivot;