calcul de prédicats | calcul des prédicats | logique de 1er ordre | logique des prédicats

onde diffractée du 1er ordre

triangulation de 1er ordre

point de triangulation de 1er ordre

modification d'ordre rédactionnel (p.ex. d'un article de loi) (LTVA: rapport de la CER-N du 25 août 1996, annexe IV, ad art. 1er, 1er al., p. 132)

Les améliorations seront présentées dans un ordre logique ou par ordre de priorité, motivées par l'état des équipements, les économies engendrées et la rentabilité, en tenant compte de l'impact de chacune d'elles sur les suivantes; une attention particulière sera accordée à la mise en adéquation des besoins avec le matériel proposé; 8° le recours éventuel à des technologies telles que la cogénération, l'utilisation des sources d'énergies renouvelables; 9° les aides disponibles pour les différentes améliorations ...[+++] envisagées en précisant la source et le montant; 10° les conclusions sont claires et interprétables par une personne n'ayant pas de connaissances spécifiques dans les domaines abordés.

En ce qui concerne la déclaration de pourvoi, la mesure était justifiée comme suit : « La règle, qui contribue certes à limiter le droit qu'a tout accusé de se défendre lui-même inscrit à l'article 6, § 3, c, de la Convention européenne des droits de l'homme, ne paraît pas déraisonnable au regard des exigences de bon fonctionnement de la justice. Elle doit permettre d'éviter que le pourvoi en cassation soit introduit à la légère. L'avocat, par ailleurs, est à même d'attirer l'attention de la partie concernée sur le caractère spécifique de cette voie de recours, qui ne conduit pas à un troisième degré de juridiction. Il est aussi mieux placé que le particulier pour identifier les parties contre lesquelles son recours est dirigé, les parties ...[+++]qu'il convient d'appeler en déclaration d'arrêt commun ou les chefs de la décision qu'il s'agit d'attaquer. Les droits inscrits dans la Convention européenne des droits de l'homme se veulent des droits concrets, non des droits abstraits. Or, si l'ouverture totale du pourvoi paraît constituer de prime abord une garantie fondamentale des droits des justiciables, il s'agit en réalité d'un leurre. Il rend possible une multitude de recours inconsidéré, qui constituent une menace pour la qualité du travail de la Cour. La Cour européenne des droits de l'homme elle-même tend à entériner une logique de cet ordre : elle a considéré qu'il n'est pas contraire à l'article 6, §§ 1 et 3, c, de la Convention, d'empêcher le justiciable de prendre la parole dans le cadre d'une procédure devant la chambre criminelle de la Cour de cassation de France, celle-ci étant écrite, limitée aux moyens de droit et particulièrement technique. Enfin, il faut rappeler que l'obligation de recourir à un avocat pour l'introduction d'une voie de recours n'est pas une nouveauté dans notre droit. A l'heure actuelle déjà, l'intervention de l'avocat est requise pour former un pourvoi en cassation contre une décision du tribunal de l'application des peines ou contre une d ...

Dans la logique systémique, les obstacles sous-jacents à l'innovation sont dus à des différences d'ordre essentiellement culturel ou managérial entre les chercheurs du secteur public et ceux qui, dans le secteur privé, exploitent les résultats de ces travaux.

Bien qu'il soit logique, à court terme, de présenter aux fins de subvention les projets de financement les mieux aboutis et les plus viables sur le plan économique, les pays candidats devront, à moyen et à long terme, classer systématiquement par ordre de priorité leurs besoins d'investissement et ils devront continuer de le faire bien après l'adhésion.