description des équipements mis en place dans l'installation pour limiter les conséquences d'accidents majeurs pour la santé humaine et l'environnement, notamment les systèmes de détection/protection, les dispositifs techniques visant à limiter l'ampleur des rejets accidentels, y compris les dispositifs de pulvérisation d'eau, les écrans de vapeur, les cuves et bassins de captage ou de collecte d'urgence, les vannes d'arrêt, les systèmes de neutralisation et les systèmes de rétention ...[+++] des eaux d'incendie.

flexible de carburant (si en amont de la première vanne d’arrêt automatique ou d’autres dispositifs de sécurité).

La structure, le système de commande et de contrôle de l’ensemble des équipements du train, les dispositifs de captage du courant électrique, les équipements de traction et de transformation de l’énergie, l’équipement embarqué de mesure de la consommation d’électricité, les équipements de freinage, d’accouplement, les organes de roulement (bogies, essieux, etc.) et la suspension, les portes, les interfaces homme/machine (conducteur, personnel à bord, passagers, en incluant les besoins des personnes à mobilité réduite), les dispositifs ...[+++] de sécurité passifs ou actifs, les dispositifs nécessaires à la santé des passagers et du personnel à bord.

g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° ; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° ); les appareils de levage ou de manutention (nos à ); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (n° ); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits "optiques", par exemple), du n° (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer (n° ); les dé ...[+++]tendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (n° );

2.1. lorsque la masse suspendue sur un essieu moteur ou un essieu couplé subit de manière passagère une oscillation verticale libre de faible fréquence, la fréquence et l'amortissement, mesurés lorsque le dispositif de suspension supporte la charge maximale, doivent se situer dans les limites définies aux points 2.2 à 2.5;

f) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du no 84.13 ; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (no 84.23) ; les appareils de levage ou de manutention (nos 84.25 à 84.28) ; les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (no 84.41) ; les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits «optiques», par exemple), du no 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, pa ...[+++]r exemple) ; les machines à calculer (no 84.70) ; les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (no 84.81);