D’autres dérogations permettent l’exportation de substances réglementées, notamment les substances contrôlées destinées à des applications avec des intermédiaires de synthèse et comme agents de fabrication, les halons récupérés, recyclés ou régénérés destinés à des utilisations critiques conformément à l’annexe VII jusqu’au 31 décembre 2009, les inhalateurs doseurs et les systèmes de diffusion bénéficiant d’une autorisation temporaire, ainsi que certains produits et équipements usagés contenant de la mousse d’isolation rigide ou de la mousse à peau produite à partir de CFC.

Dans le cas d’un moteur équipé d’un système de dénitrification, les exemples de défaillance de fonctionnement importante sont le retrait complet du système ou le remplacement du système par un faux (deux cas de défaillance de fonctionnement importante volontaire), l’absence du réactif requis pour le système de dénitrification, la défaillance d’un composant électrique du système de réduction catalytique sélective (SCR), une défaillance électrique quelconque d’un composant (capteurs et actionneurs, unité de régulation du dosage) d’un système de dénitrification comprenant, le cas échéant, le cas échéant, le système de chauffage du réactif, ...[+++]la défaillance du système de dosage du réactif (telle que l’absence d’alimentation en air, le bouchage du gicleur, la défaillance de la pompe doseuse).

toute défaillance électrique d’un composant (tels que capteurs et commandes, unité de dosage) d’un système de dénitrification, y compris, le cas échéant, le système de chauffage du réactif,

La recherche sera centrée sur: les microlaboratoires sur puces ("lab-on-chip"), les interfaces avec des entités biologiques, des nanoparticules à surface modifiée, les techniques avancées d'administration des médicaments et autres domaines d'intégration des nanosystèmes ou de la nanoélectronique dans des entités biologiques; l'élaboration, la manipulation et la détection de molécules ou de complexes biologiques, la détection électronique d'entités biologiques, les techniques des microfluides, la promotion et le contrôle de la croissance et de la polarisation de cellules sur des substrats, la différenciation des cellules souches, la répa ...[+++]ration des tissus et l'ingénierie, les organes artificiels; les systèmes de capteurs basés sur l'utilisation de biomolécules et d'éléments biocomposables.

La recherche sera centrée sur: les microlaboratoires sur puces («lab-on-chip»), les interfaces avec des entités biologiques, des nanoparticules à surface modifiée, les techniques avancées d'administration des médicaments et autres domaines d'intégration des nanosystèmes ou de la nanoélectronique dans des entités biologiques; l'élaboration, la manipulation et la détection de molécules ou de complexes biologiques, la détection électronique d'entités biologiques, les techniques des microfluides, la promotion et le contrôle de la croissance de cellules sur des substrats; les systèmes de capteurs basés sur l'utilisation de biomolécules et d ...[+++]'éléments biocomposables.

La recherche sera centrée sur: les microlaboratoires sur puces ("lab-on-chip"), les interfaces avec des entités biologiques, des nanoparticules à surface modifiée, les techniques avancées d'administration des médicaments et autres domaines d'intégration des nanosystèmes ou de la nanoélectronique dans des entités biologiques (telles que l'administration ciblée d'entités biologiquement actives); l'élaboration, la manipulation et la détection de molécules ou de complexes biologiques, la détection électronique d'entités biologiques, les techniques des microfluides, la promotion et le contrôle de la croissance de cellules sur des substrats.