Un ressort amortisseur complet et un ressort supplémentaire, deux chaînes éprouvées dont chacune égale au plus long maillon de l’appareil, deux ridoirs, quatre manilles, quatre mailles d’assemblage et quatre goupilles de tringle; toutefois, pour les navires à vapeur au long cours filant 12 noeuds ou plus, un ressort d’amortisseur, un ridoir et un maillon peuvent être omis, et pour les navires à vapeur accomplissant des voyages de cabotage classe III et disposant soit d’un appareil principal actionné à la main, soit d’un appareil à gouverner auxiliaire indépendant des tringles et chaînes et pouvant fonctionner efficacement, le jeu des pi ...[+++]èces de rechange peut se limiter à un nombre suffisant de manilles ou de mailles brisées pour permettre la réparation immédiate de l’appareil en cas de panne; pour tous les autres navires à vapeur accomplissant des voyages de cabotage classe III, l’appareil de réserve doit être celui exigé pour les navires d’une vitesse de 12 noeuds ou plus.

D'une manière générale, les précisions sémantiques suggérées procèdent d’une double préoccupation de clarté et d’implication forte des différents échelons concernés – opérateurs, États membres, Commission – en vue d’une obligation de résultat: l’élévation constante du degré de sûreté de l’aviation civile.

Parmi les principales caractéristiques de Jeremie figurent d’abord le fait que les contributions financières apportés par les programmes opérationnels aux fonds de Jeremie devraient engendrer des prêts supplémentaires ou des placements de capitaux d’institutions financières internationales, d’intermédiaires financiers ou d’autres investisseurs et, en second lieu, le fait que l’aide fournie sous forme de capital-risque, de prêts ou de fonds de garantie pour développer les micro-entreprises et les petites et moyennes entreprises (PME) dans le cadre de l’initiative Jeremie doit être remboursable et réutilisée même après la fin de la période ...[+++] de programmation 2007-2013.

Parmi les principales caractéristiques de Jeremie figurent d’abord le fait que les contributions financières apportés par les programmes opérationnels aux fonds de Jeremie devraient engendrer des prêts supplémentaires ou des placements de capitaux d’institutions financières internationales, d’intermédiaires financiers ou d’autres investisseurs et, en second lieu, le fait que l’aide fournie sous forme de capital-risque, de prêts ou de fonds de garantie pour développer les micro-entreprises et les petites et moyennes entreprises (PME) dans le cadre de l’initiative Jeremie doit être remboursable et réutilisée même après la fin de la période ...[+++] de programmation 2007-2013.

Si le gouvernement ne met pas un frein dès maintenant aux éditions à tirage dédoublé comme Sports Illustrated, s'il ne met pas Time Warner à sa place dès maintenant, le groupe de travail sur les magazines prévoit premièrement que 94 p. 100 des magazines actuellement rentables ne le seront plus; deuxièmement, que la viabilité de l'industrie canadienne des périodiques serait nettement compromise; troisièmement, le groupe de travail conclut, et je cite: «l'industrie canadienne des périodiques serait gravement affectée et son apport à la communication et au développement culturel du Canada serait amoindrie» (1235) Je suis inquiète.