modulateur bas niveau de sous-porteuse

modulation à bas niveau

module bas de gamme [ module de faible puissance | module de bas niveau ]

4. note que le titre III (dépenses opérationnelles) présente un faible taux d'exécution budgétaire, avec 49 % des crédits engagés; reconnaît, néanmoins, que ce faible taux n'est pas dû à des retards dans la mise en œuvre du programme de travail annuel de l'Agence et qu'il s'explique par le caractère pluriannuel de ses activités; note que l'Agence a adopté un module de planification budgétaire directement lié à son programme de travail annuel, que les paiements ont été prévus et effectués en fonction des besoins opérationnels et que la Cour des comptes juge cette situation acceptable;

4. note que le titre III (dépenses opérationnelles) présente un faible taux d'exécution budgétaire, avec 49 % des crédits engagés; reconnaît, néanmoins, que ce faible taux n'est pas dû à des retards dans la mise en œuvre du programme de travail annuel de l'Agence et qu'il s'explique par le caractère pluriannuel de ses activités; note que l'Agence a adopté un module de planification budgétaire directement lié à son programme de travail annuel, que les paiements ont été prévus et effectués en fonction des besoins opérationnels et que la Cour des comptes juge cette situation acceptable;

Certains les attribuent à la modulation de l'amplitude, qui cause le grondement qui semble incommoder certaines personnes; ce peut être aussi l'absence de répit durant la nuit, en raison du contraste avec le niveau de bruit normal; il peut aussi s'agir de sons de basse fréquence audibles ou inaudibles, d'infrasons, de son tonal, de tension parasite ou d'impacts visuels, ce qui peut être relativement incommodant pour certaines personnes, et ce, même la nuit par les soirs de pleine lune.

Nous pensons que cette mesure risque de fausser le marché, d’autoriser de façon détournée les paiements couplés et de voir sa légalité mise en doute devant l’OMC. Enfin, l’exonération des 10 000 premiers euros de la modulation, associée à un niveau extrêmement bas de modulation obligatoire dans l’Union européenne, ne génèrera tout simplement pas des revenus suffisants pour une politique de développement rural forte et aura un impact disproportionné sur les agriculteurs britanniques.