Lorsque certaines dépenses correspondent en partie à la consommation privée et en partie aux charges de l'exploitation (par exemple électricité, eau, combustibles, carburants, etc.), seuls les montants liés aux charges de l'exploitation doivent être indiqués dans la fiche d'exploitation.

Les dispositions réglementaires s'appliqueront aussi aux moteurs qui ne sont pas sur les routes, notamment aux moteurs diesel des véhicules utilisés dans les secteurs de la construction ou de l'agriculture et aux moteurs à essence des souffleuses à neige, des tondeuses à gazon et des scies à chaîne.

Grâce à des investissements en biens d'équipement, à des activités de recherche menées en interne ou à des contacts avec le monde scientifique, les connaissances les plus récentes sont entrées dans de nombreuses activités des industries textile, alimentaire, agricole et de la pêche, mécanique, chimique, de l'ameublement et du commerce de détail.

Ces plaintes ne proviennent pas seulement des employeurs, importants et moins importants, dans les domaines de l'agriculture, de l'extraction, de l'exploitation minière, de l'ingénierie et de la construction - j'en passe -, qui s'inquiètent à juste titre de la viabilité même de l'ensemble de leurs entreprises menacées par ces propositions.

Les semences génétiquement modifiées par le biais de ces technologies créent des plantes produisant des semences non viables et affectent la pratique agricole des exploitants qui conservent une partie des semences récoltées pour les planter l'an suivant.

SCHEMA DU PROGRAMME A. Sous-programme "agriculture tropicale et sous-tropicale" : 1) amelioration des productions agricoles : - productions vegetales : cultures vivrieres; cultures agro-industrielles; genetique vegetale; protection des cultures; - proteines d'origine animale : systemes d'elevage; genetique animale et reproduction; medecine veterinaire; peche maritime, continentale et aquaculture, - production forestiere en zones humides et arides; 2) conservation et mise en valeur du milieu : - evaluation des ressources; ressources et utilisation de l'eau; gestion et defense des sols, desertification et exploitation des savanes ...[+++]; ressources genetiques peu exploitees; flore sauvage et faune; 3) genie agricole et technologie post-recolte : - genie agricole - mecanisation; conservation des produits; transformation des produits; 4) systemes des productions : - approches multidisciplinaires sur les produits agricoles; cultures associees; relations agriculture-elevage; milieux ecologiquement fragiles; B. Sous-programme "medecine, sante et nutrition dans les zones tropicales et sous-tropicales" : 1) medecine : - maladies tropicales transmissibles : parasitologie; bacteriologie; virologie; mycologie; - maladie tropicales non transmissibles : defauts genetiques; maladies acquises; 2) sante : - services de sante : recherches operationnelles; organisation, gestion et modeles; - hygiene du milieu : maladies apportees par l'eau; medecine traditionnelle - plantes medicinales; 3) nutrition : - carences nutritionnelles; impact des strategies agro-alimentaire et socio-economique sur l'etat nutritionnel; - rapport entre systemes des productions, stockage, habitude alimentaire et etat de sante; - biodisponibilite des nutriments et leur toxicite