Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés:

– Tissus feutrés ou non, des types communément utilisés sur les machines à papier ou pour d’autres usages techniques, même imprégnés ou enduits, tubulaires ou sans fin, à chaînes et/ou à trames simples ou multiples, ou tissés à plat, à chaînes et/ou à trames multiples de la position 5911

-tissus feutrés ou non, des types communément utilisés sur les machines à papier ou pour d'autres usages techniques, même imprégnés ou enduits, tubulaires ou sans fin, à chaînes et/ou à trames simples ou multiples, ou tissés à plat, à chaînes et/ou à trames multiples du no5911 | Fabrication à partir [3]: –de fils de coco,–des matières suivantes:– –fils de polytétrafluoroéthylène [4],– –fils de polyamide, retors et enduits, imprégnés ou couverts de résine phénolique,– –fils de polyamide aromatique obtenus par polycondensation de méta-phénylènediamine et d'acide isophtalique,– –monofils en polytétrafluoroéthylène [4],– –fils de fibres text ...[+++]iles synthétiques en poly(p-phénylènetéréphtalamide),– –fils de fibres de verre, enduits de résine phénoplaste et guipés de fils acryliques [4]– –monofilaments de copolyester d'un polyester, d'une résine d'acide térephtalique, de 1,4- cyclohexanediéthanol et d'acide isophtalique,– –de fibres naturelles,– –fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, ou– –de matières chimiques ou de pâtes textiles | |

– Tissus feutrés ou non, des types communément utilisés sur les machines à papier ou pour d’autres usages techniques, même imprégnés ou enduits, tubulaires ou sans fin, à chaînes et/ou à trames simples ou multiples, ou tissés à plat, à chaînes et/ou à trames multiples du no5911 | Fabrication à partir [7]: de fils de coco,des matières suivantes:fils de polytétrafluoroéthylène [8],fils de polyamide, retors et enduits, imprégnés ou couverts de résine phénolique,fils de polyamide aromatique obtenus par polycondensation de méta-phénylènediamine et d’acide isophtalique,monofils en polytétrafluoroéthylène [8],fils de fibres textiles synthétique ...[+++]s en poly(p-phénylènetéréphtalamide),fils de fibres de verre, enduits de résine phénoplaste et guipés de fils acryliques [8],monofilaments de copolyester d’un polyester, d’une résine d’acide térephtalique, de 1,4- cyclohexanediéthanol et d’acide isophtalique,de fibres naturelles,fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, oude matières chimiques ou de pâtes textiles | |

Les nos 56.02 et 56.03 ne comprennent toutefois pas: a) les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (chapitres 39 ou 40);

7. Le no 59.11 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la section XI: a) les produits textiles en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des nos 59.08 à 59.10): - les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de ...[+++]cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques,