procédé de réingénierie (1) | reconfiguration (2) | procedure reengineering (3) | reengineering (4) | reengineering procedure (5)

accident de machine sur le bateau chaleur excessive dans la:chaufferie | salle des:chaudières | évaporateurs | machines | chute dans des escaliers ou des échelles sur le bateau chute d'un niveau à un autre sur le bateau écrasement par un objet tombé sur le bateau explosion d'une chaudière sur un bateau à vapeur incendie localisé à bord d'un bateau intoxication accidentelle par des gaz et des fumées sur un bateau lésions traumatiques provoquées sur le bateau par les machines de:blanchisserie | chargement | cuisine | pont | salle des machines | mauvais fonctionnement d'un réacteur atomique à bord d'un bateau

élaboration du droit de l'UE [ élaboration du droit communautaire | élaboration du droit de l'Union européenne | procédure législative communautaire | procédure législative de l'UE | procédure législative de l'Union européenne ]

SAG - Manuel des politiques et des méthodes [ Services d'architecture et de génie - Manuel des politiques et des méthodes ]

procédure pénale [ droit de la procédure pénale | procédure criminelle | procédure pénale spéciale | procédure simplifiée ]

procédure judiciaire [ abandon de la procédure | fin de la procédure | procédure générale ]

Contact avec des moteurs, des machines et des outils brûlants

mesure procédurale de protection des témoins | mesure de protection procédurale des témoins | mesure de protection des témoins dans le cadre de la procédure | mesure de protection des témoins pendant le procès

procédure pénale | droit de la procédure pénale

complications dues à un appareillage médical incidents survenus au patient au cours d'actes médicaux et chirurgicaux substance médicamenteuse appropriée et correctement administrée à dose thérapeutique ou prophylactique, mais cause d'un effet indésirable quelconque réactions anormales de patients ou complications tardives causées par des interventions médicales et chirurgicales, sans mention d'incident au cours de l'intervention

Le présent règlement devrait contenir des exigences de fond concernant les limites d'émission et les procédures de réception UE par type pour les moteurs des engins mobiles non routiers.

Étant donné que les objectifs du présent règlement, à savoir l'établissement de règles harmonisées relatives aux exigences administratives et techniques concernant les limites d'émission et les procédures de réception UE par type des moteurs des engins mobiles non routiers, ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres mais peuvent, en raison de leur portée et de leurs effets, l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne.

Afin de compléter le présent règlement par des modalités techniques supplémentaires, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne la surveillance des performances en matière d'émissions en service, les procédures de mesure et d'essai, la conformité de la production, la livraison séparée des systèmes de post-traitement des gaz d'échappement des moteurs, les moteurs destinés à la réalisation d'essais sur le terrain, les moteurs destinés à être utilisés en atmosphères explosives, l'équivalence des réceptions UE par ...[+++] type de moteurs, l'information des FEO et des utilisateurs finals et le niveau de performance et l'évaluation des services techniques.

Ces essais sont réalisés, sous la responsabilité du constructeur et conformément aux exigences de l'autorité compétente en matière de réception, sur des moteurs qui ont été correctement entretenus, conformément aux dispositions relatives à la sélection des moteurs, aux procédures d'essai et à la communication des résultats pour les différentes catégories de moteurs.