surveiller le transfert de carburant

superviser les procédures relatives à des titres de propriété

dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures | DSCCRH | système de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures

Plan de surveillance intégré de l'environnement des sables bitumineux

dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures d'un pétrolier

surveillant de l’exploitation de pipelines/surveillante de l’exploitation de pipelines | surveillante de l’exploitation de pipelines | opérateur d’installations de pompage et de pipelines/opératrice d’installations de pompage et de pipelines | surveillant de l’exploitation de pipelines

dispositif de vérification du niveau d'huile électronique

Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique [ Manuel de référence relatif au transfert des produits pétroliers dans l'Arctique ]

pompe de transfert de mazout

Demande de décision préjudicielle — Tribunal Superior de Justicia de Cataluña — Interprétation de l'art. 3, par. 2, de la directive 92/12/CEE du Conseil, du 25 février 1992, relative au régime général, à la détention, à la circulation et aux contrôles des produits soumis à accise (JO L 76, p. 1) — Huiles minérales — Impôt spécial sur les ventes de détail de certains hydrocarbures — Impositions indirectes autres que l'accise poursuivant des finalités spécifiques — Impôt poursuivant un but susceptible d'être atteint par un autre impôt harmonisé — Impôt établi simultanément avec ce transfert de certaines compétences aux régions et visant, e ...[+++]n partie, à soutenir des dépenses des régions liées aux nouvelles compétences transférées — Finalité purement budgétaire

La corruption, il faut s'y attaquer en surveillant de près les transferts de fonds et en frappant d'embargo le commerce des diamants, du pétrole et d'autres biens qui sert à soutenir le terrorisme et la corruption.