incommodités par le bruit ou les odeurs

trouble causé au voisinage par la prostitution

puanteur

nuisance olfactive [ nuisance par l'odeur | nuisance due aux odeurs ]

De manière plus spécifique, la valorisation et l’élimination des déchets ne doivent comporter aucun risque pour l'eau, l'air, le sol, les plantes ou animaux, ne doivent causer aucune nuisance sonore ou olfactive, ni porter atteinte aux sites et paysages.

De manière plus spécifique, la valorisation et l’élimination des déchets ne doivent comporter aucun risque pour l'eau, l'air, le sol, les plantes ou animaux, ne doivent causer aucune nuisance sonore ou olfactive, ni porter atteinte aux sites et paysages.

Les odeurs provenant de la gestion des déchets sont réglementées par l'article 4 de la directive 2006/12/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2006 relative aux déchets, qui dispose que les États membres doivent prendre les mesures nécessaires pour assurer que les déchets seront valorisés ou éliminés sans mettre en danger la santé de l'homme et sans que soient utilisés des procédés ou méthodes susceptibles de porter préjudice à l'environnement, et notamment, sans provoquer d'incommodités par les odeurs, notamment.

l'eau, l'air ou le sol, la faune et la flore, et sans désagréments sonores ou olfactifs ou sans effets dommageables sur les sites et paysages.