Les instruments autres que les instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 et les instruments de fonds propres de catégorie 2 qui ne sont pas émis directement par un établissement, devraient pouvoir être utilisés aux fins de la rémunération variable, sous réserve de conditions équivalentes.
Instruments other than Additional Tier 1 and Tier 2 instruments which are not issued directly by an institution should also be capable of being used for variable remuneration, subject to equivalent conditions.
